1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Layrac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Relance suite à infructueux du Lot Plomberie, chauffage, Ventilation du marché de travaux du complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac (47390) N°2025-01-1
Description: Relance suite à infructueux du Lot Plomberie, chauffage, Ventilation du marché de travaux du complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac (47390) N°2025-01-1
Identifiant de la procédure: 3a412748-c2ab-4728-bc45-3466f4d1dff5
Identifiant interne: LAYT-2025-01-1
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: En procédure accélérée suite à infructueux et nécessité de respect d'un calendrier impératif de chantier - décision de la CAO en date du 19 Juin 2025
Principales caractéristiques de la procédure: Relance du lot Plomberie du marché du complexe sportif, éducatif et associatif consultation N°2025-01
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot Plomberie, chauffage, ventilation du complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac
Description: Relance suite à infructueux du lot Plomberie, chauffage, ventilation du complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac (ex lot 11 du marché initial LAYT-2025-01)
Identifiant interne: Plomberie, chauffage, ventilation
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/07/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Layrac
Numéro d’enregistrement: 2147
Adresse postale: 18 Place Jean Jaurès
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: +33 553870270
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Point de contact: 9 rue Tastet 33000 BORDEAUX
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 125c5fa8-c990-4cea-9276-d2154b6e7876 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2025 16:50:10 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 437988-2025
Numéro de publication au JO S: 127/2025
Date de publication: 07/07/2025
