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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Montluçon Habitat
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONTRAT D’ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE POUR LES : INSTALLATIONS DE ROBINETTERIE - APPAREILS DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE GAZ - RADIATEURS GAZ - DETECTEURS AVERTISSEURS AUTONOMES DE FUMEE
Description: Le marché comprend l’entretien, la maintenance et le dépannage sur le parc locatif de Montluçon Habitat : - Des installations de robinetterie, - Des appareils de production d’eau chaude sanitaire gaz, - Des radiateurs gaz, - Et des détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF).
Identifiant de la procédure: ff5c3901-6bd3-439e-801c-7ea7302a7bb8
Identifiant interne: consultation n°2024-018
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Montluçon
Code postal: 03100
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CONTRAT D’ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE POUR LES INSTALLATIONS DE ROBINETTERIE, DES APPAREILS DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE GAZ, DES RADIATEURS GAZ ET DES DETECTEURS AVERTISSEURS AUTONOMES DE FUMEE
Description: Le marché comprend l’entretien, la maintenance et le dépannage sur le parc locatif de Montluçon Habitat : - Des installations de robinetterie, - Des appareils de production d’eau chaude sanitaire gaz, - Des radiateurs gaz, - Et des détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF).
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Montluçon
Code postal: 03100
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter aux dispositions du Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le marché: Montluçon Habitat
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 367 164,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ISERBA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 367 164,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20243201
Titre: CONTRAT D’ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE INSTALLATIONS DE ROBINETTERIE - APPAREILS DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE GAZ - RADIATEURS GAZ - DETECTEURS AVERTISSEURS AUTONOMES DE FUMEE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/12/2024
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Montluçon Habitat
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent: 64166-2025
Identifiant du contrat modifié: CON-0001
Raison de la modification: Modifications fondées sur des clauses de réexamen ou options.
Description: Article 6.4 du CCAP qui renvoie à l’article 3.3 du CCTP
7.1.1.
Modification
Description des modifications: Réalisation de l'entretien des radiateurs gaz de la résidence SICF au 35 et 37 Raoul Dautry sur l'année 2025 jusqu'à la fin du marché
Identifiant de l'entité commerciale dans l'avis précédent: ORG-0003
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Montluçon Habitat
Numéro d’enregistrement: 27030004900029
Département: FRK11 Allier
Adresse postale: 2 quai Louis Blanc
Ville: Montluçon
Code postal: 03100
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Point de contact: Juliette Lepelletier
Téléphone: +33 470052172
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Département: Puy-de-Dôme (FRK14)
Adresse postale: 6 cours Sablon - CS 90129
Ville: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ISERBA
Numéro d’enregistrement: 793797283000363
Adresse postale: 303 Rue du Chat Botté ZAC des Malettes
Ville: BEYNOST
Code postal: 01700
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0478800328
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e27f8b02-4378-4349-93c3-8272f33810ac - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2025 07:56:09 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 831080-2025
Numéro de publication au JO S: 241/2025
Date de publication: 15/12/2025
