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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Laval (53)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour 6 établissements du GHT53
Description: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour 6 établissements du GHT53
Identifiant de la procédure: 83a1cb1d-d109-41ba-aeb5-a8a99049c020
Identifiant interne: 2026-5
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature complémentaire (cpv): 15811200 Petits pains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Ville: LAVAL
Code postal: 53000
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier d’EVRON
Description: Lot 4 - PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier d’EVRON
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Ville: LAVAL
Code postal: 53000
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Informations complémentaires: voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier du Sud-Ouest Mayennais à CRAON
Description: Lot 2 - PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier du Sud-Ouest Mayennais à CRAON
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Ville: LAVAL
Code postal: 53000
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Informations complémentaires: voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier d’ERNEE
Description: Lot 3 - PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier d’ERNEE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Ville: LAVAL
Code postal: 53000
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Informations complémentaires: voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - PAINS ET VIENNOISERIES PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne à MAYENNE
Description: Lot 5 - PAINS ET VIENNOISERIES PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne à MAYENNE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Ville: LAVAL
Code postal: 53000
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Informations complémentaires: voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier du Haut-Anjou à CHATEAU-GONTIER
Description: Lot 1 - PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier du Haut-Anjou à CHATEAU-GONTIER
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Ville: LAVAL
Code postal: 53000
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Informations complémentaires: voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier de VILLAINES-LA-JUHEL
Description: Lot 1 - PAINS ET VIENNOISERIES pour le Centre Hospitalier de VILLAINES-LA-JUHEL
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Ville: LAVAL
Code postal: 53000
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Informations complémentaires: voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Laval (53)
Numéro d’enregistrement: 26530023600014
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher BP CS 91 525
Ville: Laval Cedex
Code postal: 53015
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: +33 243665000
Télécopieur: +33 243681926
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement: 17350111500864
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 024099460
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 974a7f8b-0773-4188-b3be-d081b15c77f0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/02/2026 10:01:20 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 88251-2026
Numéro de publication au JO S: 26/2026
Date de publication: 06/02/2026
