1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL OCCITANIE EVENTS
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de prestations d'aménagements d'espaces évènementiels
Description: Cette consultation concerne les prestations de fournitures et services d'aménagements d'espaces évènementiels pour les besoins des événements organisés sur les sites où opèrent la SPL Occitanie Events. Lieux principaux de livraison et/ou d'exécution : le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, sis Route de la Foire à PEROLS (code postal 34470) et tout autre lieu exploité par la SPL Occitanie Events.
Identifiant de la procédure: fc73fe85-52ba-4611-8620-5212e63cd80b
Identifiant interne: 2025_OE_Aménagements d'espaces
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31527260 Systèmes d'éclairage, 39154100 Stands d'exposition, 39150000 Mobilier et équipements divers, 77330000 Services d'exposition florale, 39522530 Tentes, 44212320 Structures diverses, 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées, 51540000 Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 813 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 836 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les estimations et les montants maximums indiqués dans cet avis de marché concernent la durée globale de ce marché soit 4 ans. Vous trouverez les informations détaillées dans le dossier de consultation. Visite de site : Une visite des sites est OBLIGATOIRE concernant les lots 5 et 6, dans le cadre de cette consultation. Une visite des sites est FACULTATIVE concernant les lots 1 - 2 - 3 et 4 dans le cadre de cette consultation. Cette visite de site est organisée comme suit : Une seule et unique visite des sites est organisée le mardi 15 avril 2025 à 9h30 Ce rendez vous est fixé à l'adresse suivante : SPL OCCITANIE EVENTS Le PARC DES EXPOSITIONS / SUD DE FRANCE ARENA ROUTE DE LA FOIRE - CHEMIN DES LEVADES ENTREE PORTAIL P3 34470 PEROLS Vous trouverez les modalités de cette visite des sites dans le dossier de consultation. Retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) : Le retrait du DCE se fait uniquement sur le profil Acheteur à savoir la plateforme de dématérialisation d'achatpublic.com. Le téléchargement est gratuit. Cette plateforme met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de l'offre. En cas de besoin, le candidat dispose d'une assistance technique : - Un service support client joignable au 0 892 232 120 ou par mail support-entreprises@achatpublic.com - Sur le site https://www.achatpublic.com Préalablement au téléchargement du DCE, il sera demandé à l'opérateur économique s'il souhaite s'identifier. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des échanges entre l'acheteur et les candidats, ainsi que des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de ladite adresse électronique, en cas de suppression de l'adresse ou en cas de téléchargement du DCE ailleurs que sur le profil d'acheteur. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles. Conformément au code de la commande publique, les communications et échanges d'information durant la procédure ne peuvent être effectués que par voie électronique via le profil acheteur.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Prestation de traçage de stand, de pose et de dépose de moquette et installation générale
Description: Prestation de traçage de stand, de pose et de dépose de moquette et de location d'équipements d'installations générales sur les salons, expositions et tous types d'évènements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39154100 Stands d'exposition
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 925 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée de l'accord-cadre : le détail de la date de prise d'effet de l'accord-cadre, des dates de début et de fin de la durée initiale de validité de l'accord-cadre et les modalités de reconduction sont détaillées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum (sans montant minimum) en valeur, soit 6 925 000,00 Euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions inclues, fixé comme suit : Pour l'ensemble de la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : -Montant maximal en Euros HT : 3 250 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 650 000,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 3 900 000,00 Euros Montant maximal pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : -Montant maximal en Euros HT : 1 750 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 350 000,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 2 100 000,00 Euros Montant maximal pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : -Montant maximal en Euros HT : 1 925 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 385 000,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 2 310 000,00 Euros L'accord-cadre a une valeur estimée prévisible globale : - Sur la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : 2 600 000,00 Euros HT - Pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois :1 400 000,00 Euros HT - Pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 1 500 000,00 Euros HT - Soit une estimation sur la durée globale de l'accord-cadre, reconductions inclues : 5 500 000,00 Euros HT Lieux principaux de livraison et/ou d'exécution : le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, sis Route de la Foire à PEROLS (code postal 34470) et tout autre lieu exploité par la SPL Occitanie Events. L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Insertion sociale : l'exécution de l'accord-cadre comporte une clause obligatoire d'insertion et de promotion de l'emploi décrite dans le dossier de consultation; les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d'insertion et de promotion de l'emploi. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie organisationnelle - Qualité dédiée à l'exécution de l'accord-cadre - Planification opérationnelle - délais
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains - qualifications
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Actions mises en place dans le cadre de la démarche éco-responsable en lien avec l'objet de cet accord-cadre et/ou à ces conditions d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par : L'Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique (NOR : ECEM0906651R) Les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile (CPC) L'article D211-10-2 et tableau VIII-II du code de l'organisation judiciaire (COJ)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui traite les offres: SPL OCCITANIE EVENTS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Location d'éclairage d'exposition
Description: Prestation de location : fourniture, pose et dépose d'éclairage sur les salons, expositions et tous types d'évènements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31527260 Systèmes d'éclairage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 430 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 534 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée de l'accord-cadre : le détail de la date de prise d'effet de l'accord-cadre, des dates de début et de fin de la durée initiale de validité de l'accord-cadre et les modalités de reconduction sont détaillées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum (sans montant minimum) en valeur, soit 534 000,00 Euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions inclues, fixé comme suit : Pour l'ensemble de la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : - Montant maximal en Euros HT : 250 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 50 000,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 300 000,00 Euros Montant maximal pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : -Montant maximal en Euros HT : 135 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 27 000,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 162 000,00 Euros Montant maximal pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : -Montant maximal en Euros HT : 149 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 29 800,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 178 800,00 Euros L'accord-cadre a une valeur estimée prévisible globale : -Sur la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : 200 000,00 Euros HT -Pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 110 000,00 Euros HT -Pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 120 000,00 Euros HT -Soit une estimation sur la durée globale de l'accord-cadre, reconductions inclues : 430 000,00 Euros HT Lieux principaux de livraison et/ou d'exécution : le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, sis Route de la Foire à PEROLS (code postal 34470) et tout autre lieu exploité par la SPL Occitanie Events. L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Insertion sociale : aucun dispositif d'insertion n'est mis en place pour cet accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie organisationnelle- Qualité dédiée à l'exécution de l'accord-cadre - Planification opérationnelle - délais
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains - qualifications
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Actions mises en place dans le cadre de la démarche éco-responsable en lien avec l'objet de cet accord-cadre et/ou à ces conditions d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par : L'Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique (NOR : ECEM0906651R) Les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile (CPC) L'article D211-10-2 et tableau VIII-II du code de l'organisation judiciaire (COJ)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui traite les offres: SPL OCCITANIE EVENTS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Location de mobilier
Description: Prestation de location : fourniture, mise en place et reprise de mobilier d'agencement de stand d'exposition et de décoration évènementielle sur les salons, expositions et tous types d'évènements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 134 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée de l'accord-cadre : le détail de la date de prise d'effet de l'accord-cadre, des dates de début et de fin de la durée initiale de validité de l'accord-cadre et les modalités de reconduction sont détaillées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum (sans montant minimum) en valeur, soit 1 134 000,00 Euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions inclues, fixé comme suit : Pour l'ensemble de la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : -Montant maximal en Euros HT : 525 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 105 000,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 630 000,00 Euros Montant maximal pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : -Montant maximal en Euros HT : 290 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 58 000,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 348 000,00 Euros Montant maximal pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : -Montant maximal en Euros HT : 319 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 63 800,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 382 800,00 Euros L'accord-cadre a une valeur estimée prévisible globale : -Sur la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : 420 000,00 Euros HT -Pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 230 000,00 Euros HT -Pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 250 000,00 Euros HT -Soit une estimation sur la durée globale de l'accord-cadre, reconductions inclues : 900 000,00 Euros HT Lieux principaux de livraison et/ou d'exécution : le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, sis Route de la Foire à PEROLS (code postal 34470) et tout autre lieu exploité par la SPL Occitanie Events. L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Insertion sociale : aucun dispositif d'insertion n'est mis en place pour cet accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie organisationnelle- Qualité dédiée à l'exécution de l'accord-cadre - Planification opérationnelle - délais
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains - qualifications
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Actions mises en place dans le cadre de la démarche éco-responsable en lien avec l'objet de cet accord-cadre et/ou à ces conditions d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par : L'Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique (NOR : ECEM0906651R) Les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile (CPC) L'article D211-10-2 et tableau VIII-II du code de l'organisation judiciaire (COJ)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui traite les offres: SPL OCCITANIE EVENTS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Location de décoration végétale
Description: Prestation de location de décoration végétale sur les salons, expositions et tous types d'évènements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77330000 Services d'exposition florale
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 510 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 647 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée de l'accord-cadre : le détail de la date de prise d'effet de l'accord-cadre, des dates de début et de fin de la durée initiale de validité de l'accord-cadre et les modalités de reconduction sont détaillées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum (sans montant minimum) en valeur, soit 647 000,00 Euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions inclues, fixé comme suit : Pour l'ensemble de la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : -Montant maximal en Euros HT : 300 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 60 000,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 360 000.00 Euros Montant maximal pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : -Montant maximal en Euros HT : 165 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 33 000,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 198 000,00 Euros Montant maximal pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : - Montant maximal en Euros HT : 182 000,00 Euros - TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 36 400,00 Euros - Montant maximal en Euros TTC : 218 400,00 Euros L'accord-cadre a une valeur estimée prévisible globale : - Sur la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : 240 000,00 Euros HT - Pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 130 000,00 Euros HT - Pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 140 000,00 Euros HT - Soit une estimation sur la durée globale de l'accord-cadre, reconductions inclues : 510 000,00 Euros HT Lieux principaux de livraison et/ou d'exécution : le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, sis Route de la Foire à PEROLS (code postal 34470) et tout autre lieu exploité par la SPL Occitanie Events. L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Insertion sociale : aucun dispositif d'insertion n'est mis en place pour cet accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie organisationnelle- Qualité dédiée à l'exécution de l'accord-cadre - Planification opérationnelle - délais
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains - qualifications
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Actions mises en place dans le cadre de la démarche éco-responsable en lien avec l'objet de cet accord-cadre et/ou à ces conditions d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par : L'Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique (NOR : ECEM0906651R) Les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile (CPC) L'article D211-10-2 et tableau VIII-II du code de l'organisation judiciaire (COJ)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui traite les offres: SPL OCCITANIE EVENTS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 Location de chapiteaux tentes et structures
Description: Prestation de location : fourniture pose et dépose de CTS (chapiteaux, tentes et structures) sur les salons, expositions et tous types d'évènements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39522530 Tentes, 44212320 Structures diverses
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 235 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 298 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée de l'accord-cadre : le détail de la date de prise d'effet de l'accord-cadre, des dates de début et de fin de la durée initiale de validité de l'accord-cadre et les modalités de reconduction sont détaillées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum (sans montant minimum) en valeur, soit 298000,00 Euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions inclues, fixé comme suit : Pour l'ensemble de la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : -Montant maximal en Euros HT : 138 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 27 600,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 165 600,00 Euros Montant maximal pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : -Montant maximal en Euros HT : 76 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 15 200,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 91 200,00 Euros Montant maximal pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : -Montant maximal en Euros HT : 84 000.00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 16 800.00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 100 800.00 Euros L'accord-cadre a une valeur estimée prévisible globale : -Sur la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : 110 000,00 Euros HT -Pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 60 000,00 Euros HT -Pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 65 000,00 Euros HT -Soit une estimation sur la durée globale de l'accord-cadre, reconductions inclues : 235 000,00 Euros HT Lieux principaux de livraison et/ou d'exécution : le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, sis Route de la Foire à PEROLS (code postal 34470) et tout autre lieu exploité par la SPL Occitanie Events. L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Insertion sociale : aucun dispositif d'insertion n'est mis en place pour cet accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie organisationnelle- Qualité dédiée à l'exécution de l'accord-cadre - Planification opérationnelle - délais
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains - qualifications
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Actions mises en place dans le cadre de la démarche éco-responsable en lien avec l'objet de cet accord-cadre et/ou à ces conditions d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par : L'Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique (NOR : ECEM0906651R) Les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile (CPC) L'article D211-10-2 et tableau VIII-II du code de l'organisation judiciaire (COJ)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui traite les offres: SPL OCCITANIE EVENTS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 Montage et démontage des gradins mobiles et accessoires de la Sud de France Arena
Description: Prestation de montage et de démontage des gradins mobiles et accessoires de la Sud de France Arena pour l'ensemble des évènements se tenant dans la Sud de France Arena. La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51540000 Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98300000 Services divers, 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/11/2025
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 238 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 298 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée de l'accord-cadre : le détail de la date de prise d'effet de l'accord-cadre, des dates de début et de fin de la durée initiale de validité de l'accord-cadre et les modalités de reconduction sont détaillées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum (sans montant minimum) en valeur, soit 298 000,00 Euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions inclues, fixé comme suit : Pour l'ensemble de la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : -Montant maximal en Euros HT :138 000,00 Euros -TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 27 600,00 Euros -Montant maximal en Euros TTC : 165 600,00 Euros Montant maximal pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : - Montant maximal en Euros HT : 76 000,00 Euros - TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 15 200,00 Euros - Montant maximal en Euros TTC : 91 200,00 Euros Montant maximal pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : - Montant maximal en Euros HT : 84 000,00 Euros - TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 16 800.00 Euros - Montant maximal en Euros TTC : 100 800.00 Euros L'accord-cadre a une valeur estimée prévisible globale : - Sur la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : 110 000,00 Euros HT - Pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 61 000,00 Euros HT - Pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 67 000,00 Euros HT - Soit une estimation sur la durée globale de l'accord-cadre, reconductions inclues : 238 000,00 Euros HT Lieux principaux de livraison et/ou d'exécution : la Sud de France Arena, sis Route de la Foire à PEROLS (code postal 34470) L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Insertion sociale : aucun dispositif d'insertion n'est mis en place pour cet accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Planification opérationnelle - réactivité - gestion des délais
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie organisationnelle - Qualité dédiée à l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains - qualifications
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: actions mises en place dans le cadre de la démarche éco-responsable en lien avec l'objet de ce marché et/ou à ces conditions d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par : L'Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique (NOR : ECEM0906651R) Les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile (CPC) L'article D211-10-2 et tableau VIII-II du code de l'organisation judiciaire (COJ)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPL OCCITANIE EVENTS
Organisation qui traite les offres: SPL OCCITANIE EVENTS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL OCCITANIE EVENTS
Numéro d’enregistrement: 84461693800016
Adresse postale: Parc des Expositions de Montpellier - Sud de France Arena CS 30090
Ville: Pérols cedex
Code postal: 34973
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Service achats
Téléphone: 0467176954
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491155050
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 01e45201-5672-4507-9919-97c8af117f85 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/03/2025 14:19:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 204379-2025
Numéro de publication au JO S: 63/2025
Date de publication: 31/03/2025
