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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SCP HLM DU VIVARAIS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de logements sur 2 macro-lots sur la commune de BOURG SAINT ANDEOL : - Masse A : ADIS SA HLM : Construction d’environ 25 logements locatifs en R+3. - Masse B : SCP HLM DU VIVARAIS : Construction d’environ 33 logements en 3 bâtiments R+3.
Description: Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de logements sur 2 macro-lots sur la commune de BOURG SAINT ANDEOL : - Masse A : ADIS SA HLM : Construction d’environ 25 logements locatifs en R+3. - Masse B : SCP HLM DU VIVARAIS : Construction d’environ 33 logements en 3 bâtiments R+3.
Identifiant de la procédure: f79846c8-20a1-4509-b541-c7e1e7828b95
Avis précédent: 218155-2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 501 363,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot Masse A
Description: Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de logements sur 2 macro-lots sur la commune de BOURG SAINT ANDEOL : - Masse A : ADIS SA HLM : Construction d’environ 25 logements locatifs en R+3.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 232 686,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: rc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ADIS SA HLM
Organisation chargée des procédures de recours: ADIS SA HLM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ADIS SA HLM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ADIS SA HLM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ADIS SA HLM
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot Masse B
Description: Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de logements sur 2 macro-lots sur la commune de BOURG SAINT ANDEOL : - Masse B : SCP HLM DU VIVARAIS : Construction d’environ 33 logements en 3 bâtiments R+3.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 268 677,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: rc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SCP HLM DU VIVARAIS
Organisation chargée des procédures de recours: SCP HLM DU VIVARAIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SCP HLM DU VIVARAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SCP HLM DU VIVARAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SCP HLM DU VIVARAIS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 481 865,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MDR Architecture
Offre:
Identifiant de l’offre: MDR Architecture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 223 637,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché de Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’environ 25 logements locatifs sur la masse A et de 33 logements locatifs sur la masse B à Bourg Saint Andéol (07)
Date de conclusion du marché/concession: 22/05/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 17
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 17
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 17
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 17
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MDR Architecture
Part sous-traitée: Pas encore connu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 17
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 17
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 17
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 17
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SCP HLM DU VIVARAIS
Numéro d’enregistrement: 38572001600018
Adresse postale: 26 allées de la guinguette
Ville: AUBENAS
Code postal: 07200
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475878130
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ADIS SA HLM
Numéro d’enregistrement: 38622003200018
Ville: AUBENAS
Code postal: 07200
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475878130
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MDR Architecture
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48343122700030
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0475878130
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 914cb1ac-e5e8-4d9d-b7f9-9f077da741ed - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2026 14:20:28 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 409458-2026
Numéro de publication au JO S: 113/2026
Date de publication: 15/06/2026