Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et consommables pour l'entretien et les réparations du parc de véhicules Yélo Mobilités (29 lots)

1.1.

Acheteur

Nom officiel: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

Adresse électronique: marchespublics@yelomob.fr

Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et consommables pour l'entretien et les réparations du parc de véhicules Yélo Mobilités (29 lots)

Description: fourniture et la livraison de pièces détachées, d'accessoires et de consommables destinés à l'entretien et aux réparations du parc de véhicules du réseau de transports publics Yélo Mobilités.Le titulaire est tenu de fournir des pièces neuves d'origine ou de qualité équivalente selon les exigences définies pour chaque lot technique.

Identifiant de la procédure: d7e88910-c107-422f-8001-dde7332114af

Identifiant interne: 2026-08

Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: 29 lots

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue du moulin de vendôme

Ville: LAGORD

Code postal: 17140

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Cette procédure sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 29

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Consommables pour véhicules

Description: Consommables pour véhicules

Identifiant interne: 2026-08_Lot 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Bombes Aérosol et Graisses

Description: Bombes Aérosol et Graisses

Identifiant interne: 2026-08_Lot 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Pièces de Climatisations

Description: Pièces de Climatisations

Identifiant interne: 2026-08_Lot 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Pièces Filtrations

Description: Pièces Filtrations

Identifiant interne: 2026-08_Lot 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 175 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux

Description: Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux

Identifiant interne: 2026-08_Lot 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes

Description: Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes

Identifiant interne: 2026-08_Lot 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Pièces refroidissement moteur

Description: Pièces refroidissement moteur

Identifiant interne: 2026-08_Lot 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Pièces moteur et environnement

Description: Pièces moteur et environnement

Identifiant interne: 2026-08_Lot 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Pièces électricité et instruments

Description: Pièces électricité et instruments

Identifiant interne: 2026-08_Lot 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Pièces de boites de vitesses

Description: Pièces de boites de vitesses

Identifiant interne: 2026-08_Lot 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Pièces châssis et suspension

Description: Pièces châssis et suspension

Identifiant interne: 2026-08_Lot 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Courroies

Description: Courroies

Identifiant interne: 2026-08_Lot 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Peintures

Description: Peintures

Identifiant interne: 2026-08_Lot 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Pièces carrosseries

Description: Pièces carrosseries

Identifiant interne: 2026-08_Lot 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Accessoires carrosseries

Description: Accessoires carrosseries

Identifiant interne: 2026-08_Lot 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Pièces et accessoires sellerie

Description: Pièces et accessoires sellerie

Identifiant interne: 2026-08_Lot 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Glaces et pièces pare-brise

Description: Glaces et pièces pare-brise

Identifiant interne: 2026-08_Lot 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Batteries

Description: Batteries

Identifiant interne: 2026-08_Lot 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Pièces circuit d'air

Description: Pièces circuit d'air

Identifiant interne: 2026-08_Lot 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glace

Description: Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glace

Identifiant interne: 2026-08_Lot 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Durites Renforcées au Mètre

Description: Durites Renforcées au Mètre

Identifiant interne: 2026-08_Lot 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Accessoires Moteur

Description: Accessoires Moteur

Identifiant interne: 2026-08_Lot 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Visseries

Description: Visseries

Identifiant interne: 2026-08_Lot 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Liquide de refroidissement

Description: Liquide de refroidissement

Identifiant interne: 2026-08_Lot 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Pièces compteur et Flexibles

Description: Pièces compteur et Flexibles

Identifiant interne: 2026-08_Lot 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Fournitures courantes pour véhicules

Description: Fournitures courantes pour véhicules

Identifiant interne: 2026-08_Lot 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Fournitures produits d'entretien

Description: Fournitures courantes pour véhicules

Identifiant interne: 2026-08_Lot 27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 175 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Lubrifiants

Description: Lubrifiants

Identifiant interne: 2026-08_Lot 28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 225 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Pièces spécifiques pour véhicules Blue Bus

Description: Pièces spécifiques pour véhicules Blue Bus

Identifiant interne: 2026-08_Lot 29

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LAGORD

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 5 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

Numéro d’enregistrement: 93454387700013

Adresse postale: RUE DU MOULIN DE VENDOME

Ville: LAGORD

Code postal: 17140

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

Adresse électronique: marchespublics@yelomob.fr

Téléphone: +33 546348458

Profil de l’acheteur: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers

Numéro d’enregistrement: 178 600 045 00029

Adresse postale: 15 rue de Blossac CS 80541

Ville: Poitiers

Code postal: 86020

Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr

Téléphone: 549607919

Adresse internet: https://poitiers.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Numéro d’enregistrement: 130 029 275 00083

Adresse postale: 2 rue Jules Ferry Cité Administrative

Ville: BORDEAUX

Code postal: 33090

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)

Pays: France

Adresse électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr

Téléphone: 05 54 68 99 56

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d’enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Identifiant/version de l’avis: 61d95e6f-720c-4c9b-94ee-2019c04e762f - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 17

Date d’envoi de l’avis: 07/08/2026 16:30:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 555024-2026

Numéro de publication au JO S: 153/2026

Date de publication: 11/08/2026

Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et consommables pour l'entretien et les réparations du parc de véhicules Yélo Mobilités (29 lots)

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME