1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Sicoval - Communauté d'Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Description: La durée des accords-cadres est de 4 ans à compter du 01 septembre 2025. L'estimation de l'opération sur la durée des accords-cadres est de 3 891 181 euro(s) HT pour 530 000 repas annuel. Il s'agit d'accords-cadres sous forme de marchés subséquents en application des articles L. 2125-1 1° R2162-1 à R2162-14 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique sans montants minimum et avec maximum sur 4 ans 4 681 000 euro(s) HT avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 à 6 ; 11 à 13 et avec un seul opérateur pour les lots 7 à 10. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct. Les candidats pourront soumissionner pour un ou plusieurs de ces lots
Identifiant de la procédure: f044e914-c85f-4af5-83c3-0ed7c699447f
Identifiant interne: F-PF-38542
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Montants Des Accords-Cadres En Euros Ht : - Lot 1 : maximum sur 4 ans 390 000 euro(s) Ht ; - Lot 2 : maximum sur 4 ans 293 000 euro(s) Ht ; - Lot 3 : maximum sur 4 ans 260 000 euro(s) Ht ; - Lot 4 : maximum sur 4 ans 222 000 euro(s) Ht ; - Lot 5 : maximum sur 4 ans 356 000 euro(s) Ht ; - Lot 6 : maximum sur 4 ans 446 000 euro(s) Ht ; - Lot 7 : maximum sur 4 ans 241 000 euro(s) Ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 175 579,48 euro(s) Ht ; - Lot 8 : maximum sur 4 ans 159 000 euro(s) Ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 127 373,72 euro(s) Ht ; - Lot 9 : maximum sur 4 ans 254 000 euro(s) Ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 217 575,92 euro(s) Ht ; - Lot 10 : maximum sur 4 ans 135 000 euro(s) Ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 165 128,52 euro(s) Ht ; - Lot 11 : maximum sur 4 ans 232 000 euro(s) Ht ; - Lot 12 : maximum sur 4 ans 1 125 000 euro(s) Ht ; - Lot 13 : maximum sur 4 ans 568 000 euro(s) Ht. Les accords-cadres ont été conclus le 16/06/25 pour les lots 1, 2 et 4 à 13 et le 17/06/25 pour le lot 3. Le dossier du marché est consultable dès à présent pour les lots 7 à 10 et qu'au terme de la durée de l'accord-cadre pour les autres lots sur rendez-vous auprès du service commande publique (Siège du Sicoval - Tél : (33)562240903). Introduction des recours : Il convient de se référer à l'article L. 521-1 du code de justice administrative Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères : Pour les lots 1 à 6 et 11 à 13 - le prix selon un Détail Quantitatif Estimatif (30 %) ; - la valeur technique (60 %) ; - la performance environnementale (10 %) ; Pour les lots 7 à 10 - le prix selon un Détail Quantitatif Estimatif (50 %) ; - la valeur technique (40 %) ; - la performance environnementale (10 %) ;
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fruits et légumes conventionnels et valeur ajoutée
Description: Sans minium et avec un maximum sur 4 ans 390 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Poissons frais
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 293 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15211100 Filets de poisson frais, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Viandes fraîches découpées
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 260 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Volailles fraîches
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 222 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 356 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Produits laitiers et ovoproduits à valeur ajoutée
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 446 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Viandes cuites sous vide
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 241 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15130000 Produits à base de viande, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Légumes et fruits 4° et 5° gamme
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 159 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Entrées chaudes et fraîches
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 254 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Charcuteries
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 135 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Poissons surgelés
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 232 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Surgelées : Entrées et pâtisseries, Glaces, Légumes, Plats cuisinés et viandes
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 1 125 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Epicerie, Produits appertisés et aides culinaires à valeur ajoutée et conventionnels
Description: Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 568 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15331170 Légumes congelés, 15833100 Desserts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: la performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 681 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Produit sur son 31
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 390 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2516ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TerreAzur Toulouse
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 390 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2516ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 390 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2516ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MERICQ
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 293 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2517ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TerreAzur Toulouse
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 293 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2517ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: SOBOMAR ATLANTIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 293 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2517ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CALERO
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 260 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2518ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 260 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2518ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société de Distribution Avicole SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 222 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2519ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 222 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2519ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ESTIVEAU
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 222 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2519ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 356 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2520ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 356 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2520ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE FRAIS OCCITANIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 356 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2520ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 446 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2521ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE FRAIS OCCITANIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 446 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2521ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS CBS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 446 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2521ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sysco France Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 241 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2522ac
Titre: Viandes cuites sous vide
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TerreAzur Toulouse
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 159 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2523ac
Titre: Légumes et fruits 4° et 5° gamme
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALPES FRAIS PRODUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 254 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2524ac
Titre: Entrées chaudes et fraîches
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 135 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2525ac
Titre: Charcuteries
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sysco France Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 232 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2526ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 232 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2526ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 232 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2526ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSGOURMET OPERATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 125 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2527ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: Sysco France Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 125 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2527ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 125 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2527ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 568 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2528ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0029
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 568 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2528ac
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4E2BB139-E901-6DB9-2EB5FB4CFF2D2B87
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Sicoval - Communauté d'Agglomération
Numéro d’enregistrement: 4271
Adresse postale: 110 rue Marco Polo
Ville: Labege
Code postal: 31670
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Le Président du Sicoval
Téléphone: 0562240202
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 4E2BB155-95A0-D294-BF6D983E578D658F
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 4E2BB162-DE83-F610-A357A861DEA17A82
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Produit sur son 31
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38542-1-1-1
Adresse postale: 146 avenue des Etats-Unis - Boite n° 39
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MERICQ
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-2-1
Adresse postale: Zac Mestre Marty
Ville: Estillac
Code postal: 47310
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CALERO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38542-1-3-1
Adresse postale: Rue De Maye-Lane
Ville: Ibos
Code postal: 65420
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Société de Distribution Avicole SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-4-1
Adresse postale: La Noelle
Ville: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-5-1
Adresse postale: 1419 avenue d'Italie - Pb 215
Ville: Montauban
Code postal: 82032
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-6-1
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-7-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: TerreAzur Toulouse
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-8-1
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ALPES FRAIS PRODUCTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-9-1
Adresse postale: Bievre
Ville: Rives
Code postal: 38140
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-10-1
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-11-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: TRANSGOURMET OPERATIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-12-1
Adresse postale: Service Marchés Publics - 17 rue de la Ferme de la Tour
Ville: Valenton
Code postal: 94460
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-13-1
Adresse postale: 1419 avenue d'Italie - Pb 215
Ville: Montauban
Code postal: 82032
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: TerreAzur Toulouse
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-1-2
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Ville: Toulouse
Code postal: 31018
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: TerreAzur Toulouse
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-2-2
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Ville: Toulouse
Code postal: 31018
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-3-2
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Ville: Castres
Code postal: 81100
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-4-2
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-5-2
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: FRANCE FRAIS OCCITANIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38542-1-6-2
Adresse postale: 1 Rue Marie Laurencin
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-11-2
Adresse postale: 1419 avenue d'Italie - Pb 215
Ville: Montauban
Code postal: 82032
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-12-2
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-13-2
Adresse postale: 3 Av Du Docteur Tenine
Ville: Antony
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38542-1-1-3
Adresse postale: Av De La Nauze
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31620
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: SOBOMAR ATLANTIQUE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-2-3
Adresse postale: 12 Rue Des Bruyeres
Ville: Saint-Loubes
Code postal: 33450
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: ESTIVEAU
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-4-3
Adresse postale: 10 Rue Des Acacias
Ville: Mazeres
Code postal: 33210
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: FRANCE FRAIS OCCITANIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38542-1-5-3
Adresse postale: 1 Rue Marie Laurencin
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: ETABLISSEMENTS CBS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-6-3
Adresse postale: Rue Paul Langevin
Ville: Villeneuve-Sur-Lot
Code postal: 47300
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-11-3
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38542-1-12-3
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9ca42bba-4a6b-4ade-8f21-04e689fb3c1a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/06/2025 12:10:18 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 406706-2025
Numéro de publication au JO S: 119/2025
Date de publication: 25/06/2025
