A proximité de Labège 31670 Haute Garonne
Acheteur : SPL Enova Aménagement
436 Rue Pierre et Marie Curie
31670 Labege
Tel : 0581762442
2 Lots
Lot 1
Travaux VRD et Génie Civil
Lot 2
Aménagements paysagers
Secteurs d'activité
Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation.
Travaux d'aménagement paysager.
Travaux de terrassement.
Installation de mobilier urbain.
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.

TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PHASE 1 DE LA ZAC ENOVA

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/05/2025
JOUE - 325739-2025
325739-2025 - Résultats
France – Travaux de terrassement – TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PHASE 1 DE LA ZAC ENOVA
OJ S 97/2025 21/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL Enova Aménagement
Adresse électroniqueinfo@enova-amenagement.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PHASE 1 DE LA ZAC ENOVA
DescriptionLa présente consultation a pour objet la réalisation des travaux de VRD, Génie Civil et aménagements paysagers pour l'aménagement du secteur 1 de la phase 1 de la ZAC Enova. La présente consultation comporte deux lots : - Lot 1 : Travaux VRD et Génie Civil - Lot 2 : Aménagements paysagers
Identifiant de la procédure5ef29ade-946c-4691-a8bd-dc754e781960
Identifiant interneM2024-12 / M2024-17
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45233293 Installation de mobilier urbain, 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale436 Rue Pierre et Marie Curie  
VilleLabege
Code postal31670
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA11 063 421,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTravaux VRD et Génie Civil
DescriptionTravaux VRD et Génie Civil
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45233293 Installation de mobilier urbain, 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale436 Rue Pierre et Marie Curie  
VilleLabege
Code postal31670
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionProtection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL ENOVA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0002
TitreAménagements paysagers
DescriptionAménagements paysagers
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45233293 Installation de mobilier urbain, 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale436 Rue Pierre et Marie Curie  
VilleLabege
Code postal31670
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL ENOVA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement43CA1388-E6C8-B8A2-96829BFB0091C783
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSPL Enova Aménagement
Numéro d’enregistrement4444
Adresse postale436 Rue Pierre et Marie Curie
VilleLabege
Code postal31670
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactARSEGUEL Patrice
Adresse électroniqueinfo@enova-amenagement.fr
Téléphone0581762442
Profil de l’acheteurhttps://enova-labege-toulouse.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSPL ENOVA AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement66249
Adresse postale436 Rue Pierre et Marie Curie
VilleLabege
Code postal31670
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contacthttps://awsolutions.fr/
Adresse électroniqueinfo@enova-amenagement.fr
Téléphone05817624
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement43CA13B1-A976-423B-7C4D54C88CDF4C99
Adresse postale2 Allée Jules Guesde Bp 7015
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquetgi-toulouse@justice.fr
Téléphone0561337000
Télécopieur0561337113
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement43CA13BF-A050-6048-D5C8F0D4DF041D53
Adresse postale2 Allée Jules Guesde Bp 7015
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquetgi-toulouse@justice.fr
Téléphone0561337000
Télécopieur0561337113
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement43CA13CC-CAA4-2A36-F0D22B701A802DCB
Adresse postale2 Allée Jules Guesde Bp 7015
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquetgi-toulouse@justice.fr
Téléphone0561337000
Télécopieur0561337113
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6858b54c-c4d5-4240-b381-6f3e588cf886  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis20/05/2025 12:12:06 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis325739-2025
Numéro de publication au JO S97/2025
Date de publication21/05/2025