Liffré-Cormier Communauté
Entretien des espaces verts communautaires
PROCÉDURE OUVERTE
1 Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : Liffré-Cormier Communauté.
Forme juridique de l’acheteur : autorité publique centrale.
Activité du pouvoir adjudicateur : services d’administration générale.
2 Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : entretien des espaces verts communautaires.
Description : lancé par Liffré-Cormier Communauté, ce marché concerne l'entretien des espaces verts intercommunaux. Ces espaces verts comprennent notamment les abords des bâtiments communautaires, les zones d'activités économiques, les aires de covoiturage et les aires multimodales, l'aire d'accueil des gens du voyage, les chemins de randonnée ainsi que le site du siège de la communauté de communes, Le Carfour. Le titulaire aura pour mission d'assurer une gestion différenciée de ces espaces verts, conformément à la politique de la communauté de communes. Cette approche vise à promouvoir la biodiversité, à renforcer la séquestration de carbone et à engager une politique de rationalisation des coûts pour la collectivité.
Identifiant de la procédure : a5dce505-3d3e-472c-8b4b-c0d71b03d0d1.
Identifiant interne : 2026-0003.
Type de procédure : ouverte.
La procédure est accélérée : non.
2.1.1 Objet :
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (CPV) : 77310000 réalisation et entretien d'espaces verts.
2.1.2 Lieu d’exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03). Pays : France.
2.1.3 Valeur :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 euros.
2.1.4 Informations générales :
Base juridique : directive 2014/24/UE.
2.1.5 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3.
2.1.6 Motifs d’exclusion :
Sources des motifs d'exclusion : document de marché.
5 Lot :
5.1 Identifiant technique du lot : lot-0003.
Titre : prestation d'élagage et d'abatage.
Description : prestation d'élagage et d'abatage.
Identifiant interne : 2026-0003_LOT3.
5.1.1 Objet :
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (CPV) : 77310000 réalisation et entretien d'espaces verts.
5.1.2 Lieu d’exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03). Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée :
Durée : 12 mois.
5.1.6 Informations générales : il s’agit d’un marché récurrent.
Participation réservée : la participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=227515&orgAcronyme=c2j
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 8 avril 2026, 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l’offre : 4 mois.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Nombre maximal de participants : 20.
Informations sur le système d’acquisition dynamique : pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Rennes.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Liffré-Cormier Communauté.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Rennes.
5.1 Identifiant technique du lot : lot-0004.
Titre : entretien général des espaces verts communautaires.
Description : entretien général des espaces verts communautaires.
Identifiant interne : 2026-0003_LOT1.
5.1.1 Objet :
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (CPV) : 77310000 réalisation et entretien d'espaces verts.
5.1.2 Lieu d’exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03). Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée :
Durée : 12 mois.
5.1.6 Informations générales : il s’agit d’un marché récurrent.
Participation réservée : la participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=227515&orgAcronyme=c2j
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 8 avril 2026, 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l’offre : 4 mois.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Nombre maximal de participants : 20.
Informations sur le système d’acquisition dynamique : pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Rennes.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Liffré-Cormier Communauté.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Rennes.
5.1 Identifiant technique du lot : lot-0005.
Titre : entretien des chemins de randonnée.
Description : entretien des chemins de randonnée.
Identifiant interne : 2026-0003_LOT2.
5.1.1 Objet :
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (CPV) : 77310000 réalisation et entretien d'espaces verts.
5.1.2 Lieu d’exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03). Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée :
Durée : 12 mois.
5.1.6 Informations générales : il s’agit d’un marché récurrent.
Participation réservée : la participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=227515&orgAcronyme=c2j
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 8 avril 2026, 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l’offre : 4 mois.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Nombre maximal de participants : 20.
Informations sur le système d’acquisition dynamique : pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Rennes.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Liffré-Cormier Communauté.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Rennes.
8 Organisations :
8.1 ORG-0001 :
Nom officiel : Liffré-Cormier Communauté. Numéro d’enregistrement : 24350077400233. Adresse postale : 8, Le Carfour. Ville : La Bouëxière. Code postal : 35340.
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03). Pays : France.
Adresse électronique : sacha.hegron@liffrecormier.fr Téléphone 02 99 68 31 31.
Profil de l’acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Rôles de cette organisation : acheteur. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché.
8.1 ORG-0002 :
Nom officiel : tribunal administratif de Rennes. Numéro d’enregistrement : 17350005900014. Ville : Rennes. Code postal : 35000.
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03). Pays : France.
Rôles de cette organisation : organisation chargée des procédures de recours. Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours.
8.1 ORG-0000 :
Nom officiel : Dematis. Numéro d’enregistrement : 45072478600030. Ville : Paris. Code postal : 75015.
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101). Pays : France.
Adresse électronique : contact@dematis.com Téléphone (+33) 1 72 36 55 48.
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation : TED eSender.
Informations relatives à l’avis :
Identifiant/version de l’avis : 6b7c6b05-2aad-4564-89dc-306c2183cb45-01.
Type de formulaire : mise en concurrence.
Type d’avis : avis de marché ou de concession - régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis : 19 février 2026, 14 h 10 +01:00.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français.
