1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupement de la Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Lycée Masséna
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Lycée Paul Langevin
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et maintenance des ascenseurs pour les adhérents du Groupement d'achats de la Côte d'Azur (06/83)
Description: La consultation porte sur les prestations suivantes : Le marché a pour objet d'assurer L'ENTRETIEN DES ASCENSEURS pour le groupement d'achat de la Côte d'Azur (06-83) pour l'ensemble des établissements dont la liste figure dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPFG)Le montant estimatif annuel du marché est de 170 000 euro(s) HT, soit un montant estimatif sur 4 années de 680 000 euro(s) HT. Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est alloti en 133 lots. Chaque établissement fait l'objet d'un lot
Identifiant de la procédure: 19cfde17-3d2b-41ce-b6c7-2389c1e913cd
Identifiant interne: 2025-Ascenseurs-Azur
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 680 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 133
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CITE MIXTE DU PARC IMPERIAL
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 440,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CLG ALBERT CAMUS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CLG ANDRE MALRAUX
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CLG ANTOINE RISSO
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 455,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CLG ARNAUD BELTRAME
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CLG BELLEVUE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CLG CANTEPERDRIX
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CLG CARNOT
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: CLG DES BAOUS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: CLG EMILE ROUX
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: CLG FERSEN
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: CLG FRANCOIS RABELAIS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: CLG FREDERIC MISTRAL
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: CENTRE INTERNATIONAL DE VALBONNE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: CLG GERARD PHILIPE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: CLG GUILLAUME VENTO
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: CLG JEAN FRANCO
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 455,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: CLG JEAN-BAPTISTE RUSCA
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: CLG JEAN SALINES - LA VESUBIE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: CLG JOSEPH PAGNOL
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: CLG JOSEPH VERNIER
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: CLG JULES ROMAINS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: CLG L'EAU VIVE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: CLG L'EGANAUDE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: CLG LA FONTONNE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: CLG LA SINE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: CLG LE PRE DES ROURES
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: CLG LES BREGUIERES
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: CLG LES JASMINS-STE MARGUERITE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: CLG LES MIMOSAS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: CLG LES VALLERGUES
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 945,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: CLG NIKI DE SAINT PHALLE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: CLG PABLO PICASSO
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: CLG PAUL ARENE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: CLG PAUL LANGEVIN
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: CLG PIERRE BERTONE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: CLG PIERRE BONNARD
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: CLG RENE CASSIN
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: CLG ROGER CARLES / VALLEES DU PAILLON
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: CLG ROMEE DE VILLENEUVE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: CLG SAINT-BLAISE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: CLG SAINT EXUPERY
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: CLG SIMON WIESENTHAL
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: CLG SIMONE VEIL
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: LG MASSENA
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 455,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: LGT ALEXIS DE TOCQUEVILLE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: LGT BRISTOL
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: LGT DE LA MONTAGNE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 440,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: LGT JACQUES AUDIBERTI
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 49
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: LGT JULES FERRY
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 930,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: LGT LYC METIER THIERRY MAULNIER
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 51
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: LGT PIERRE ET MARIE CURIE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: LGT RENE GOSCINNY
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 53
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: LGT SIMONE VEIL
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 54
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: LP ALFRED HUTINEL
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 55
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: LP FRANCIS DE CROISSET
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 56
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: LP LEON CHIRIS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 57
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: LP LES PALMIERS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 58
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: LP LYC METIERS LES COTEAUX
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 59
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: LP LYC METIERS MAGNAN
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 60
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: LP LYC METIERS PAUL VALERY
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 61
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: LP PASTEUR
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 62
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 950,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: LP VAUBAN
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 63
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: LPO LYC METIERS LEONARD DE VINCI
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 64
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 915,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: LYCEE AGRICOLE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 65
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 935,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: LYCEE INTERNATIONAL DE VALBONNE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 66
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: CUISINE CENTRALE LEON CHIRIS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 67
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: COLLEGE BERTY ALBRECHT
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 68
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 980,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: COLLEGE ROMAIN BLACHE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 69
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: COLLEGE HENRI BOSCO
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 70
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: COLLEGE ANDRE CABASSE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 71
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: COLLEGE LOU CASTELLAS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 72
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: COLLEGE JEAN CAVAILLES
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 73
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: COLLEGE PAUL CEZANNE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 74
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: COLLEGE LOUIS CLEMENT
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 75
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: COLLEGE GABRIELLE COLETTE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 76
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: COLLEGE COUSTEAU
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 77
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: COLLEGE MARIE CURIE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 78
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: COLLEGE JOLIOT CURIE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 79
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0080
Titre: COLLEGE ALPHONSE DAUDET
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 80
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0081
Titre: COLLEGE FRANCOIS DE LEUSSE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 81
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0082
Titre: COLLEGE LES EUCALYPTUS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 82
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0083
Titre: COLLEGE GENERAL FERRIE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 83
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0084
Titre: COLLEGE JULES FERRY
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 84
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0085
Titre: COLLEGE ALPHONSE KARR
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 85
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0086
Titre: COLLEGE VICTOR HUGO
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 86
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0087
Titre: COLLEGE MAURICE GENEVOIX
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 87
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0088
Titre: COLLEGE LA FERRAGE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 88
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0089
Titre: COLLEGE FONT DE FILLOL
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 89
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0090
Titre: COLLEGE LA GUICHARDE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 90
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0091
Titre: COLLEGE LA MARQUISANNE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 91
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0092
Titre: COLLEGE LE FENOUILLET
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 92
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0093
Titre: COLLEGE LE VIGNERET
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 93
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0094
Titre: COLLEGE LES CHENES
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 94
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0095
Titre: COLLEGE ANDRE MALRAUX
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 95
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0096
Titre: COLLEGE HENRI MATISSE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 96
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0097
Titre: COLLEGE MARIE MAURON
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 97
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0098
Titre: COLLEGE FREDERIC MISTRAL
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 98
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0099
Titre: COLLEGE YVES MONTAND
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 99
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0100
Titre: COLLEGE FREDERIC MONTENARD
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 100
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0101
Titre: COLLEGE DU MOULIN BLANC
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 101
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0102
Titre: COLLEGE JEAN MOULIN
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 102
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0103
Titre: COLLEGE HENRI NANS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 103
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0104
Titre: COLLEGE PEIRESC
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 104
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 455,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0105
Titre: COLLEGE DE L'ESTEREL
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 105
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0106
Titre: COLLEGE DES PINS D'ALEP
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 106
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0107
Titre: COLLEGE JACQUES PREVERT
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 107
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0108
Titre: COLLEGE LA PEYROUA
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 108
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0109
Titre: COLLEGE LEI GARRUS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 109
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0110
Titre: COLLEGE PIERRE GASSENDI
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 110
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0111
Titre: COLLEGE PIERRE PUGET
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 111
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0112
Titre: COLLEGE REYNIER
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 112
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0113
Titre: COLLEGE MARCEL RIVIERE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 113
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0114
Titre: COLLEGE JEAN ROSTAND
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 114
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0115
Titre: COLLEGE DES SEIZE FONTAINES
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 115
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0116
Titre: COLLEGE EMILE THOMAS
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 116
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0117
Titre: COLLEGE LEONARD DE VINCI
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 117
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0118
Titre: COLLEGE PAUL EMILE VICTOR
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 118
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0119
Titre: COLLEGE VALLEE DU GAPEAU
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 119
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0120
Titre: COLLEGE VOLTAIRE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 120
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0121
Titre: COLLEGE HENRI WALLON
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 121
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0122
Titre: LYCEE COSTEBELLE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 122
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 950,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0123
Titre: LYCEE GALLIENI
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 123
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 455,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0124
Titre: LYCEE LANGEVIN
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 124
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 950,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0125
Titre: LYCEE JEAN MOULIN
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 125
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0126
Titre: LYCEE DU COUDON
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 126
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0127
Titre: LYCEE DUMONT D'URVILLE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 127
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 440,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0128
Titre: LYCEE DU GOLFE DE ST TROPEZ
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 128
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0129
Titre: LYCEE DU PARC ST JEAN
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 129
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0130
Titre: LYCEE ROUVIERE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 130
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0131
Titre: LYCEE JEAN AICARD
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 131
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0132
Titre: LYCEE PIC
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 132
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0133
Titre: LYCEE BONAPARTE
Description: Maintenance et entretien du ou des ascenseurs de l'établissement
Identifiant interne: 133
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire est demandée au candidat. Chaque candidat fera une proposition pour une option « contrat étendu ». Cette proposition correspondant aux prestations complémentaires se rajoutant au contrat minimal (dit offre de base) sera indépendante du contrat minimal : elle détaillera le prix annuel hors taxes et toutes taxes, ainsi que les prestations et les pièces détachées complémentaires. Le marché étant attribué sur la base du contrat minimal, par fournisseur et par adhérents, le prix de cette option correspondra uniquement aux prestations complémentaires (prix, pièces, prestations). Chaque adhérent aura la possibilité, s'il le souhaite, de souscrire cette option étendue avec le candidat retenu ; elle complétera le contrat normal objet du présent marché
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible tacitement 3 fois une année, sans que le délai total ne dépasser le 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 965,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvelable dans 4 ans en cas de reconduction jusqu'à terme du marché actuel
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/11/2024 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0C6A937C-DA47-E7FB-BB52C83706D35E69
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Groupement de la Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement: 31826
Adresse postale: 2 avenue Felix Faure
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: TAMISIER Philippe
Téléphone: 0493627700
Télécopieur: 0493627708
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 0C6A93CE-FE43-6790-0C05C8931939E427
Adresse postale: 18 Avenue Des Fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 04 89 97 86 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 0C6A93E0-B904-020D-3536B1392CA420AE
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Ville: Nice
Code postal: 06359
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492041313
Télécopieur: 0493557831
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 0C6A93F6-D6F1-049D-3BC06F9A695DB890
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Ville: Nice
Code postal: 06359
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492041313
Télécopieur: 0493557831
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Lycée Masséna
Numéro d’enregistrement: 0C6A9420-BF1C-160F-EBC41680536BC431
Adresse postale: 2 avenue Félix Faure
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0240894616
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Lycée Paul Langevin
Numéro d’enregistrement: 0C6A9435-A984-1A86-BEF3DBA40B724E15
Adresse postale: Boulevard de l'Europe
Ville: La Seyne Sur Mer
Code postal: 83514
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0240894616
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dccdee72-d4a3-445c-bb56-1840ae6ed98d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2024 17:41:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 609403-2024
Numéro de publication au JO S: 197/2024
Date de publication: 09/10/2024
