1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: fournitures alimentaires
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires (épicerie-surgelés-produits laitiers et ovo-produits) destinée à approvisionner la restauration scolaire autogérée des 18 acheteurs membres du groupement
Identifiant de la procédure: b889677c-c845-4c7e-9231-fbcb36fadc62
Identifiant interne: GAEC232026-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: appel d'offre
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Jean Favard, 27 route de Courtille,
Ville: GUERET
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Collège Martin Nadaud, 1 bis avenue René Cassin,
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Collège Jules Marouzeau, 25 avenue de la Sénatorerie
Ville: GUERET
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Guéret, esplanade François Mitterrand
Ville: GUERET
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue des écoles
Ville: SAINT VAURY
Code postal: 23320
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Informations complémentaires: Creuse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Professionnel Louis-Gaston Roussillat, La Valette
Ville: SAINT-VAURY
Code postal: 23320
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Collège Marc Bloch, 6 chemin de ronde
Ville: BONNAT
Code postal: 23220
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Collège Jean Monnet, 16 place de la République
Ville: BENEVENT-L'ABBAYE
Code postal: 23210
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cité scolaire Lycée Raymond Loewy (Lycée-collège), 1 place Filderstadt,
Ville: LA SOUTERRAINE
Code postal: 23300
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée professionnel Delphine Gay, rue Joliot-Curie
Ville: BOURGANEUF
Code postal: 23400
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Collège Jean Picart Le Doux, 1 place Tournois
Ville: BOURGANEUF
Code postal: 23400
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Collège Claude Chabrol, 28 Les Pradeaux
Ville: AHUN
Code postal: 23150
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Collège Octave Gachon, 3 rue des écoles
Ville: PARSAC
Code postal: 23140
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Collège Henri Judet, 9 avenue Jules Ferry
Ville: BOUSSAC
Code postal: 23600
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cité scolaire Lycée Eugène Jamot (Lycée, Collège, LP), 1 rue William Dumazet
Ville: AUBUSSON
Code postal: 23200
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Collège Jean Beaufret, 19 route de Montluçon
Ville: AUZANCES
Code postal: 23700
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Collège Georges Nigremont, Les Bourgnons
Ville: CROCQ
Code postal: 23260
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 18
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - ME-Lot 1 : épicerie conserves
Description: épicerie conserves
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131000 Conserves et préparations à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui traite les offres: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - ME-Lot 2 : petits déjeuners-biscuits
Description: petits déjeuners - biscuits
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - ME-Lot 3 : épicerie desserts
Description: épicerie desserts
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15833100 Desserts
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - ME-Lot 4 : épicerie boissons
Description: épicerie boissons
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui traite les offres: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - ME-Lot 5 : épicerie produits secs
Description: produits secs
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - ME-Lot 6 : épicerie huiles-condiments
Description: épicerie huiles condiments
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15411000 Huiles animales ou végétales
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - ME-Lot 7 : épicerie produits Bio
Description: épicerie produits bio
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - ME-Lot 8 : épicerie bouillons-jus-sauces
Description: bouillons jus sauces épicerie
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891500 Bouillons
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 12
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 - MS-Lot 9 : surgelés légumes
Description: surgelés légumes
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - MS-Lot 10 : surgelés viandes et volailles
Description: surgelés viandes et volailles
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 12
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 - MS-Lot 11 : surgelés poissons
Description: surgelés poissons
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 - MS-Lot 12 : surgelés entrées et plats préparés
Description: surgelés entrées et plats préparés
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 - MS-Lot 13 : surgelés desserts
Description: surgelés desserts
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 12
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 - MS-Lot 14 : surgelés glaces
Description: surgelés glaces
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 12
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 - MS-Lot 15 : surgelés végétariens
Description: surgelés végétariens
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 12
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 - MPLOP-Lot 16 : produits laitiers et ovo-produits conventionnels
Description: produits laitiers et ovo produits conventionnels
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 12
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 - MPLOP-Lot 17 : produits laitiers et ovo-produits EGALIM
Description: produits laitiers et ovo-produits EGALIM
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18 - MPLOP-Lot 18 : produits laitiers et ovo-produits bio
Description: produits laitiers et ovo-produits bio
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Lycée Jean FAVARD - GAEC groupement de commandes
Numéro d’enregistrement: 19230051500017
Adresse postale: 27 route de Courtille
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Point de contact: Lycée Jean Favard
Téléphone: 0033555513470
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Identifiant/version de l’avis: 56e701f3-de03-4637-b996-abe3355191d6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/12/2025 10:08:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 796665-2025
Numéro de publication au JO S: 232/2025
Date de publication: 02/12/2025
