1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France
Description: Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent la fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France et destinés à l’enseignement supérieur et à la recherche, pour le compte de La Rochelle Université. Cet achat inclut la fourniture de livres scolaires (enseignement primaire & secondaire, formations au brevet de technicien supérieur, préparation aux grandes écoles). Les livres numériques (format .pdf, epub, MP3) et les bandes dessinées et les albums jeunesse ne sont pas concernés par ce marché. L’exécution du marché consiste à satisfaire plusieurs types de commandes : • commandes standard (nouveautés, éditeurs courants…), • commandes spécifiques (documents à diffusion restreinte, publications officielles, académiques, sociétés savantes…), • commandes ponctuelles urgentes, • ouvrages épuisés, • commandes permanentes, • numéros isolés et spéciaux de périodiques A titre indicatif et sans valeur contractuelle, le montant des dépenses observé pour les années 2021, 2022 et 2023 pour le présent marché est de l’ordre de 410 670 € HT. Les manuels scolaires représentent 2 % des dépenses.
Identifiant de la procédure: 8afc413e-6d08-4ea9-a45f-2b701d28890c
Identifiant interne: PPP25Q-8/5036/2024.00049.00.17.00
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 580 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France
Description: Fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France
Identifiant interne: 2024.00049.00.17.00_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22111000 Livres scolaires, 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 avenue Albert Einstein
Ville: La Rochelle
Code postal: 17031
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Université de La Rochelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/12/2024
Date de fin de durée: 17/12/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 580 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai et conditions de livraison et de facturation
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de La Rochelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de POITIERS
Organisation qui signe le marché: Université de La Rochelle
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 580 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 580 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMALIVRE
Offre:
Identifiant de l’offre: AMALIVRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: non
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 22-3
Titre: Fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: Université de La Rochelle
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 0,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de La Rochelle
Numéro d’enregistrement: 19170032700015
Adresse postale: 23 avenue Albert Einstein
Ville: La Rochelle
Code postal: 17031
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Point de contact: Jean Marc OGIER
Téléphone: +33 546459114
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 178600045 00011
Adresse postale: Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville: BORDEAUX Cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de POITIERS
Numéro d’enregistrement: FR 17860004500
Adresse postale: 15 rue de Blossac,
Ville: POITIERS cedex.
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AMALIVRE
Numéro d’enregistrement: 32319919000055
Adresse postale: 58 rue du Dessous des Berges
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 143074343
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f56cdc5b-f18c-4a2d-ad3e-e2d49e59ebcb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/01/2025 15:29:22 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 50473-2025
Numéro de publication au JO S: 17/2025
Date de publication: 24/01/2025
