1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts de La Rochelle Université
Description: Les travaux à effectuer dans le présent marché sont les suivants : 1. débroussaillage 2. débroussaillage avec ramassage des glacis des Terrains de Grands Jeux 3. désherbage manuel ou mécanique dont nettoyage des massifs et des jardinières 4. échenillage 5. élagage, tuteurage, abattage et taille d’entretien des arbustes et/ou des haies 6. entretien de la toiture végétalisée 7. fauchage tardif avec ramassage 8. nettoyage 1m autour des clôtures des Terrains de Grands Jeux et de la route d’accès 9. nettoyage au pourtour des bâtiments 10. nettoyage aux pieds des arbres 11. nettoyage des caniveaux et trottoirs et traitement des parkings et surfaces bitumées (enrobé ou bicouche) 12. nettoyage des surfaces gravillonnées 13. nettoyage du fond des bassins des Terrains de Grands Jeux 14. soufflage des feuilles et aiguilles 15. tonte avec ramassage et évacuation 16. tonte sans ramassage 17. vérification de la végétation en cas de sècheresse des toitures végétalisées 18. paillage
Identifiant de la procédure: 8c10ed58-d6c6-4eac-b538-c19f12323746
Identifiant interne: PPP25Q-48/6018/2026.00009.00.17.00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts de La Rochelle Université
Description: Les travaux à effectuer dans le présent marché sont les suivants : 1. débroussaillage 2. débroussaillage avec ramassage des glacis des Terrains de Grands Jeux 3. désherbage manuel ou mécanique dont nettoyage des massifs et des jardinières 4. échenillage 5. élagage, tuteurage, abattage et taille d’entretien des arbustes et/ou des haies 6. entretien de la toiture végétalisée 7. fauchage tardif avec ramassage 8. nettoyage 1m autour des clôtures des Terrains de Grands Jeux et de la route d’accès 9. nettoyage au pourtour des bâtiments 10. nettoyage aux pieds des arbres 11. nettoyage des caniveaux et trottoirs et traitement des parkings et surfaces bitumées (enrobé ou bicouche) 12. nettoyage des surfaces gravillonnées 13. nettoyage du fond des bassins des Terrains de Grands Jeux 14. soufflage des feuilles et aiguilles 15. tonte avec ramassage et évacuation 16. tonte sans ramassage 17. vérification de la végétation en cas de sècheresse des toitures végétalisées 18. paillage
Identifiant interne: 2026.00009.00.17.00_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 avenue Albert Einstein
Ville: La Rochelle
Code postal: 17031
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: La Rochelle Université
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/05/2026
Date de fin de durée: 23/05/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte trois reconductions. Le marché peut être reconduit dans les conditions suivantes : > 1ère reconduction : le 23 mai 2027. > 2ème reconduction : le 23 mai 2028. > 3ème reconduction : le 23 mai 2029.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de quantité maximale de commande.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de POITIERS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de La Rochelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Université de La Rochelle
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de La Rochelle
Numéro d’enregistrement: 19170032700015
Adresse postale: 23 avenue Albert Einstein
Ville: La Rochelle
Code postal: 17031
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Point de contact: Gérard Blanchard
Téléphone: +33 546459114
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 178600045 00011
Adresse postale: Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville: BORDEAUX Cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de POITIERS
Numéro d’enregistrement: FR 17860004500
Adresse postale: 15 rue de Blossac,
Ville: POITIERS cedex.
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 6945677a-a28f-4fb0-9d17-1b2a0fe7cf7e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/03/2026 11:41:51 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 157731-2026
Numéro de publication au JO S: 46/2026
Date de publication: 06/03/2026
