1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie du Port de Plaisance de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables en apport volontaire et containers sur le domaine du Port de plaisance de La Rochelle
Description: Les prestations à assurer sont les suivantes : - La collecte des OMR en PAV ou en containers roulants, - La collecte des CS en PAV ou en containers roulants, - La collecte du verre en PAV
Identifiant de la procédure: 8659d1d4-4897-4485-8558-6a5b9ab92e59
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite du site est recommandée mais non obligatoire. Deux dates de visite sont proposées : - le jeudi 6 août 2026 à 9h00 ; - le jeudi 27 août 2026 à 9h00. Les candidats souhaitant participer à l'une de ces visites devront s'inscrire au moins 48 heures à l'avance auprès Adeline Thomassin, Chef de Projets au Service Achats Travaux au 07.78.21.34.32
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables en apport volontaire et containers sur le domaine du Port de plaisance de La Rochelle
Description: Les prestations à assurer sont les suivantes : - La collecte des OMR en PAV ou en containers roulants, - La collecte des CS en PAV ou en containers roulants, - La collecte du verre en PAV
Identifiant interne: S-PF-1850779
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: cf Dce
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: cf Dce
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Capitainerie Du Port Des Minimes
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf DCE
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 30A29825-0176-2A65-A307369B85863B83
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Régie du Port de Plaisance de La Rochelle
Numéro d’enregistrement: 51919
Adresse postale: Avenue de la Capitainerie Les Minimes
Ville: La Rochelle
Code postal: 17026
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Point de contact: MOQUAY Bertrand
Téléphone: 0546444120
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 30A29867-902D-DCC5-982FA4DA9D87E211
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7044e87e-7987-40c4-b06d-4d1709e8f7a7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2026 16:10:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 501324-2026
Numéro de publication au JO S: 137/2026
Date de publication: 20/07/2026
