1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La fourniture, livraison, installation, mise en service, formation, consommables et maintenance d'un laser Thulium, à fibres laser à usage unique et/ou réutilisable.
Description: La fourniture, livraison, installation, mise en service, formation, consommables et maintenance d'un laser Thulium, à fibres laser à usage unique et/ou réutilisable.
Identifiant de la procédure: d8c22ef2-1308-46e1-869f-02cecb4eaf1c
Identifiant interne: 2024-LASER-THULIUM
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33169100 Laser chirurgical, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est conclu sans minimum et avec un montant maximum de : Lot 1 : 33 300 000 euros TTC - Lot 2 : 26 800 000 euros TTC ----- Aucune variante n'est autorisée ----- Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) libres Le candidat pourra proposer des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) libres concernant tous les accessoires supplémentaires susceptibles d'améliorer la prestation. Il est précisé que l'ensemble de ces options pourront être souscrites plusieurs fois sur la durée du marché. Ces PSE devront être chiffrées en plus de l'offre de base dans l'annexe 2 à l'Acte d'engagement « Bordereau de prix complémentaire ». ----- L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 11 ans à compter de sa date de notification et sous réserve des dispositions, voir article 5 du CCAP. ----- Pour l'acquisition du matériel, les prix seront fermes et définitifs durant toute la durée du marché. -----Pour les consommables et maintenance, les prix du marché seront fermes pendant deux ans et révisables annuellement à date anniversaire du marché, à la hausse comme à la baisse, par référence au barème que le titulaire applique à sa clientèle, voir article 6.2.2 du CCAP.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Participation à une organisation criminelle: Les autres motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LASER THULIUM FIBRE
Description: LASER THULIUM FIBRE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33169100 Laser chirurgical, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critère 1, Cout : 45 % --- Critère 2, Valeur technique 40% --- Critère 3, Organisation SAV : 10% --- Critère 4, Qualité de la formation des utilisateurs : 2.5% --- Critère 5, Performance en matière de développement durable : 2.5%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Organisation chargée des procédures de recours: Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LASER THULIUM PULSE
Description: LASER THULIUM PULSE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33169100 Laser chirurgical, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critère 1, Cout : 45 % --- Critère 2, Valeur technique 40% --- Critère 3, Organisation SAV : 10% --- Critère 4, Qualité de la formation des utilisateurs : 2.5% --- Critère 5, Performance en matière de développement durable : 2.5%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Organisation chargée des procédures de recours: Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Numéro d’enregistrement: 20004783500018
Adresse postale: Direction des achats Rue du docteur schweitzer
Ville: La rochelle
Code postal: 17000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546456969
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15, rue de Blossac, BP 541
Ville: Poitiers cedex
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 05 49 60 79 19
Autres points de contact:
Nom officiel: CCIRA De Bordeaux
Ville: MERIGNAC
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0555122047
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bb99ac2d-2453-4fc8-b700-24053ff6a98e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2024 16:46:52 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 534798-2024
Numéro de publication au JO S: 174/2024
Date de publication: 06/09/2024
