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A proximité de La Rochelle 17076 Charente Maritime
Acheteur : Département de La Charente-Maritime
Direction Juridique et de la Commande Publique Service de la Commande Publique, 85 Boulevard de la République - CS 60003
17000 LA ROCHELLE
Tel : 0546317000
4 Lots
Lot 1
Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules RENAULT secteur LA ROCHELLE
Lot 2
Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules RENAULT secteur Saintes
Lot 3
Fourniture et livraison de pièces concurrencées de première monte pour véhicules légers et utilitaires légers TOUTES MARQUES secteur LA ROCHELLE
Lot 4
Fourniture et livraison de pièces concurrencées de première monte pour véhicules légers et utilitaires légers TOUTES MARQUES secteur Saintes
Secteurs d'activité
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.

Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3.5t) du Département de la Charente-Maritime

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/03/2026
JOUE - 153651-2026
153651-2026 - Résultats
France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3.5t) du Département de la Charente-Maritime
OJ S 45/2026 05/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de La Charente-Maritime
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3.5t) du Département de la Charente-Maritime
Description: Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3.5t) du Département de la Charente-Maritime. - Lot 1 : Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules RENAULT secteur LA ROCHELLE - Lot 2 : Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules RENAULT secteur SAINTES - Lot 3 : Fourniture et livraison de pièces concurrencées de première monte pour véhicules légers et utilitaires légers TOUTES MARQUES secteur LA ROCHELLE - LOT 4 : Fourniture et livraison de pièces concurrencées de première monte pour véhicules légers et utilitaires légers TOUTES MARQUES secteur SAINTES
Identifiant de la procédure: 1d5329bb-0d2c-4b85-ae07-c37f192e33e4
Avis précédent: 67e528af-0357-42ce-947b-a07d52d521db-02
Identifiant interne: 25DFSL15
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les modalités de consultation du contrat sont : proceduredemat.marches@charente-maritime.fr
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires légers du Département de la Charente-Maritime.Accord-cadre mono attributaire avec un maximum conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules RENAULT secteur LA ROCHELLE
Description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 100 000 Euros HT conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et reconductible 3 fois pour le même montant.
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des fourniture au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai et organisation de l'approvisionnement des fournitures au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement au du du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Stock disponible au vu des éléments portés sur le BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules RENAULT secteur Saintes
Description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 100 000 Euros HT conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et reconductible 3 fois pour le même montant.
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai et organisation de l'approvisionnement des fournitures au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Stock disponible au vu des éléments portés sur le BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de La Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et livraison de pièces concurrencées de première monte pour véhicules légers et utilitaires légers TOUTES MARQUES secteur LA ROCHELLE
Description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 140 000 Euros HT conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et reconductible 3 fois pour le même montant.
Identifiant interne: LOT 3 761D25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: x des fournitures au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai et organisation de l'approvisionnement des fournitures au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Stock disponible au vu des éléments portés sur le BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de La Charente-Maritime
Organisation qui signe le contrat: Département de La Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture et livraison de pièces concurrencées de première monte pour véhicules légers et utilitaires légers TOUTES MARQUES secteur Saintes
Description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 120 000 Euros HT conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et reconductible 3 fois pour le même montant.
Identifiant interne: LOT 4 762D25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai et organisation de l'approvisionnement des fournitures au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Stock disponible au vu des éléments portés sur le BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de La Charente-Maritime
Organisation qui signe le contrat: Département de La Charente-Maritime
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 040 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RECHANGE AUTO SERVICE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Lot 4 Fourniture et livraison de pièces concurrencées de première monte pour véhicules légers et utilitaires légers de TOUTES MARQUES secteur SAINTES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 480 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 762D25 Lot 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 5fd0b2bc-4878-4a2e-aebc-6169c49f6adf-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Département de La Charente-Maritime
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RECHANGE AUTO SERVICE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Lot 3 Fourniture et livraison de pièces concurrencées de première monte pour véhicules légers et utilitaires légers de TOUTES MARQUES secteur LA ROCHELLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 560 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 761D25 Lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 15/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 5fd0b2bc-4878-4a2e-aebc-6169c49f6adf-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Département de La Charente-Maritime
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de La Charente-Maritime
Numéro d’enregistrement: 22170001600738
Adresse postale: DJCP 85 boulevard de la république
Ville: La rochelle cedex 9
Code postal: 17076
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546317000
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: RECHANGE AUTO SERVICE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31872426700030
Adresse postale: 1 Rue Pascal
Ville: AYTRE
Code postal: 17440
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Adresse électronique: eric.couton@rechangeautoservice.com
Téléphone: 0546442681
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 89032771100010
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4e4b2a3e-1196-4dcd-a8c6-7edc0f71ce68  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2026 09:31:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 153651-2026
Numéro de publication au JO S: 45/2026
Date de publication: 05/03/2026