See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Vendée Expansion - SEM
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction d'un pôle d'activités nautiques, économiques et événementielles aux Sables d'Olonne - APPEL D'OFFRES (Lots 01 à 21, hors lots 07, 08, 09 et 12)
Description: Construction d'un pôle d'activités nautiques, économiques et événementielles aux Sables d'Olonne - APPEL D'OFFRES (Lots 01 à 21, hors lots 07, 08, 09 et 12)
Identifiant de la procédure: 2e1e449b-14a7-4c45-aa67-b91134c32b05
Identifiant interne: AK90-AO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vendée
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01 - Terrassement - VRD - Aménagements extérieurs
Description: Lot 01 - Terrassement - VRD - Aménagements extérieurs
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vendée
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02 - Fondations spéciales
Description: Lot 02 - Fondations spéciales
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262210 Travaux de fondation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vendée
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 03 - Gros uvre
Description: Lot 03 - Gros uvre
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vendée
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 04 - Charpente bois - métal
Description: Lot 04 - Charpente bois - métal
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vendée
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 05 - Etanchéité
Description: Lot 05 - Etanchéité
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vendée
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 06 - Bardage métallique
Description: Lot 06 - Bardage métallique
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 10 - Cloisons Sèches
Description: Lot 10 - Cloisons Sèches
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 11 - Faux-Plafonds
Description: Lot 11 - Faux-Plafonds
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 13 - Revêtement sol souples
Description: Lot 13 - Revêtement sol souples
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 14 - Peinture - Revêtements muraux
Description: Lot 14 - Peinture - Revêtements muraux
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 15 - Nettoyage
Description: Lot 15 - Nettoyage
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot 16 - Ascenseurs - Monte-charge
Description: Lot 16 - Ascenseurs - Monte-charge
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot 17 - Chauffage Ventilation - Désenfumage - Plomberie Sanitaire
Description: Lot 17 - Chauffage Ventilation - Désenfumage - Plomberie Sanitaire
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot 18 - Electricité - Courants Forts - Courants Faibles
Description: Lot 18 - Electricité - Courants Forts - Courants Faibles
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot 19 - Panneaux photovoltaïques
Description: Lot 19 - Panneaux photovoltaïques
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot 20 - Equipements d'office
Description: Lot 20 - Equipements d'office
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature complémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot 21 - Perméabilité à l’air
Description: Lot 21 - Perméabilité à l’air
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 71631430 Services d'essais d'étanchéité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans le respect du délai de suspension (standstill) de 11 jours à compter de l'envoi de la notification de rejet aux candidats évincés (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : peut être exercé dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être formé par tout tiers lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) (article L. 211-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Vendée Expansion - SEM
Numéro d’enregistrement: 54665016900057
Adresse postale: 33 rue de l'Atlantique - CS8026
Ville: La roche sur yon cedex
Code postal: 85005
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: 0272781060
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire des Sables d'Olonne
Numéro d’enregistrement: 17860111801013
Adresse postale: 1 impasse du Juge Lemoine - Place du Palais de Justice
Ville: LES SABLES D'OLONN
Code postal: 85100
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: 0249590200
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4673215f-8e59-4fa7-a771-1bd130e79d44 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/09/2026 18:50:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 619419-2026
Numéro de publication au JO S: 174/2026
Date de publication: 09/09/2026
