1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Vendée Expansion - SEM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Conception, traduction, exécution, impression, conditionnement et livraison des documents de promotion et de communication liés à l'Opération de Promotion des Sites Touristiques de Vendée conduite par le Pôle Tourisme de Vendée Expansion-SEM
Description: Conception, traduction, exécution, impression, conditionnement et livraison des documents de promotion et de communication liés à l'Opération de Promotion des Sites Touristiques de Vendée conduite par le Pôle Tourisme de Vendée Expansion-SEM
Identifiant de la procédure: ba036e57-cbd5-457c-9101-32768b16922b
Identifiant interne: SEM-2025-F02-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Vendée Expansion 33 rue de l'atlantique
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: conception, traduction, exécution, impression, conditionnement et lvraison des documents de promotion et de communication liés à l'Opération de Promotion des Sites Touristiques de Vendée conduite par le Pole Toursime de Vendée Expansion-SEM
Description: conception, traduction, exécution, impression, conditionnement et lvraison des documents de promotion et de communication liés à l'Opération de Promotion des Sites Touristiques de Vendée conduite par le Pole Toursime de Vendée Expansion-SEM
Identifiant interne: SEM-2025-F02-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Vendée Expansion 33 rue de l'atlantique
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/07/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais de justice
Organisation chargée des procédures de recours: Palais de justice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais de justice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Vendée Expansion - SEM
Numéro d’enregistrement: 54665016900057
Adresse postale: 33 rue de l'Atlantique - CS8026
Ville: La roche sur yon cedex
Code postal: 85005
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: 0251442296
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Palais de justice
Numéro d’enregistrement: 17860111800023
Adresse postale: Palais de justice 55 boulevard aristide briand
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: 0244408600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: ab375a1b-da77-4855-8e09-38b3aa60c4eb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2025 16:32:06 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 367145-2025
Numéro de publication au JO S: 108/2025
Date de publication: 06/06/2025
