Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de véhicules, de moyens nautiques, de châssis, d'aménagements et d'équipements dédiés aux véhicules
Numéro de référence: SAD2301
II.1.2)Code CPV principal34144200 Véhicules des services de secours - DA23 - DA25
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, de moyens nautiques (y compris aménagements et équipements), de châssis, d'aménagements et d'équipements dédiés aux véhicules
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 30 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
catégorie 1 Fourniture de véhicules poids-lourds
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34140000 Poids lourds - DA23 - DA25
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture du véhicule dans son ensemble (châssis et aménagements). Types de véhicules variés, de type ccr, ccgc, virt, epc, fpt, véhicules spéciaux.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les marchés spécifiques pourront prévoir des variantes et options, ainsi que la fourniture d'un catalogue électronique. Chaque marché spécifique précisera si des fonds européens sont sollicités. Les critères de jugement des offres seront précisés dans chaque marché spécifique, le critère du prix/coût unique pourra être choisi
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
catégorie 2 Fourniture de véhicules légers et de véhicules utilitaires
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144200 Véhicules des services de secours - DA23 - DA25
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture du véhicule dans son ensemble (châssis et aménagement). Types de véhicules variés, de type vlc, vltt, vtu, véhicules spéciaux.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les marchés spécifiques pourront prévoir des variantes et options, ainsi que la fourniture d'un catalogue électronique. Chaque marché spécifique précisera si des fonds européens sont sollicités. Les critères de jugement des offres seront précisés dans chaque marché spécifique, le critère du prix/coût unique pourra être choisi
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
catégorie 3 Fourniture de véhicules de secours et d'assistance aux victimes (Vsav)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144200 Véhicules des services de secours - FB07
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les marchés spécifiques pourront prévoir des variantes et options, ainsi que la fourniture d'un catalogue électronique. Chaque marché spécifique précisera si des fonds européens sont sollicités. Les critères de jugement des offres seront précisés dans chaque marché spécifique, le critère du prix/coût unique pourra être choisi
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
catégorie 4 Fourniture de châssis de véhicules légers et utilitaires
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34139000 Châssis - DA23 - DA25
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de châssis VL et VU
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les marchés spécifiques pourront prévoir des variantes et options, ainsi que la fourniture d'un catalogue électronique. Chaque marché spécifique précisera si des fonds européens sont sollicités. Les critères de jugement des offres seront précisés dans chaque marché spécifique, le critère du prix/coût unique pourra être choisi
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
catégorie 5 Fourniture de châssis de véhicules poids-lourds
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34139000 Châssis - DA23 - DA25
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les marchés spécifiques pourront prévoir des variantes et options, ainsi que la fourniture d'un catalogue électronique. Chaque marché spécifique précisera si des fonds européens sont sollicités. Les critères de jugement des offres seront précisés dans chaque marché spécifique, le critère du prix/coût unique pourra être choisi
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
catégorie 6 Fourniture d'aménagements vl vu
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42415320 Équipement pour véhicules de secours - DA23 - DA25
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'aménagements sur châssis fourni par l'acheteur, pour les VL et VU. Tout aménagement, y compris léger comme la signalisation visuelle et sonore.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les marchés spécifiques pourront prévoir des variantes et options, ainsi que la fourniture d'un catalogue électronique. Chaque marché spécifique précisera si des fonds européens sont sollicités. Les critères de jugement des offres seront précisés dans chaque marché spécifique, le critère du prix/coût unique pourra être choisi
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
catégorie 7 Fourniture d'aménagements poids-lourds
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42415320 Équipement pour véhicules de secours - DA23 - DA25
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'aménagements sur châssis fourni par l'acheteur, pour les PL. Tout aménagement, y compris léger comme la signalisation visuelle et sonore.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les marchés spécifiques pourront prévoir des variantes et options, ainsi que la fourniture d'un catalogue électronique. Chaque marché spécifique précisera si des fonds européens sont sollicités. Les critères de jugement des offres seront précisés dans chaque marché spécifique, le critère du prix/coût unique pourra être choisi
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
catégorie 8 Fourniture de moyens nautiques et leurs aménagements
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34513700 Bateaux de sauvetage - FB06
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et/ou aménagement et/ou équipements nautiques. Bateaux, aéroglisseurs ou autres engins nautiques (jet ski...). Les équipements peuvent concerner les remorques, consoles.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les marchés spécifiques pourront prévoir des variantes et options, ainsi que la fourniture d'un catalogue électronique. Chaque marché spécifique précisera si des fonds européens sont sollicités. Les critères de jugement des offres seront précisés dans chaque marché spécifique, le critère du prix/coût unique pourra être choisi
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
catégorie 9 Fourniture d'équipements, berces et remorques
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42415320 Équipement pour véhicules de secours - DA23 - DA25
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
tout équipement qui se rattache à un véhicule : berce, remorque, motopompe.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les marchés spécifiques pourront prévoir des variantes et options, ainsi que la fourniture d'un catalogue électronique. Chaque marché spécifique précisera si des fonds européens sont sollicités. Les critères de jugement des offres seront précisés dans chaque marché spécifique, le critère du prix/coût unique pourra être choisi
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
renseigner le formulaire Dc2
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation