1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Etude, fourniture, pose et mise en service de grues de débarquement de caisses de poisson
Description: Etude, fourniture, pose et mise en service de grues de débarquement de caisses de poisson
Identifiant de la procédure: 45928bae-76fb-4dfd-8da5-ec929f047011
Identifiant interne: 2024-RTPF-6024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42414110 Grues portuaires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Port de pêche de l'Herbaudière
Description: Lot décomposé en 2 tranches : - tranche ferme : fourniture de 2 grues - tranche optionnelle n°1 : fourniture d'une grue
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42414110 Grues portuaires
Options:
Description des options: Il est prévu des tranches au sein de ce lot.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européenpour les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture (FEAMPA)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont énoncés dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
Organisation qui traite les offres: Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Port de pêche des Sables d'Olonne
Description: Lot décomposé en 2 tranches : - tranche ferme : fourniture d'une grue - tranche optionnelle n°1 : fourniture d'une grue
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42414110 Grues portuaires
Options:
Description des options: Il est prévu des tranches au sein de ce lot.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européenpour les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture (FEAMPA)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont énoncés dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 26/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
Organisation qui traite les offres: Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Port de pêche de l'Ile d'Yeu
Description: Fourniture d'une grue
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42414110 Grues portuaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européenpour les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture (FEAMPA)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont énoncés dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 26/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
Organisation qui traite les offres: Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
Numéro d’enregistrement: 18850049000019
Adresse postale: 16, rue Olivier de Clisson
Ville: La roche-sur-yon
Code postal: 85000
Pays: France
Téléphone: 02 51 45 32 85
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 0a5e415a-6cab-4b33-8dcd-7b52b2c3e07c-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Changement de la date limite de remise des offres
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0003
Identifiant de la section: LOT-0002
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: Au lieu de date limite de réception des offres au 26/04/2024 12:00:00 lire date limite de réception des offres au 24/05/2024 12:00:00
Les documents de marché ont été modifiés le: 22/04/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ff454b6f-1738-472e-a187-9c9c99e27b6b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2024 10:10:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 238866-2024
Numéro de publication au JO S: 80/2024
Date de publication: 23/04/2024
