1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHD Vendée
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ANALYSES DE LABORATOIRE
Description: La réalisation des analyses de laboratoire pour le Centre Hospitalier Côte de Lumière.
Identifiant de la procédure: fcb9489d-43a9-4fa8-b113-7d97c00bb36d
Identifiant interne: 2026_LAB_CHC_001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Une procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1 et R2123-2 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’une procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques mentionnés aux articles L2113-15 et R2123-1 du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111810 Services d'analyses de sang, 85111820 Services d'analyses bactériologiques, 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LES SABLES D'OLONNE
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 903 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 806 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de commandes correspondant à deux fois la quantité estimative annuelle dans l'annexe1. Le marché est conclu pour une première période à compter du 1er juillet 2026, ou à compter de sa date de notification si le marché est notifié après le 1er juillet 2026, et jusqu’au 30 juin 2027. Il pourra être reconduit pour 2 nouvelles périodes de 12 mois. Nous ne souhaitons pas de présentations de variantes et de pse. Il n'y aura pas d'essais, ni de tests. Contact technique/fonctionnels/achats : Mme Gusto Sylvie - Responsable Achats - DTRMP - 02.51.21.85.57 - drmmarche@ch-cotedelumiere.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Collecte et analyses de sang, biochimiques, bactériologiques et autres liquides biologiques du Centre Hospitalier Côte de Lumière.
Description: Voir DCE
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques, 85111810 Services d'analyses de sang, 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER COTE DE LUMIERE
Ville: LES SABLES D'OLONNE CEDEX
Code postal: 85109
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de commandes correspondant à 2 fois la quantité estimative annuelle (annexe 1).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l’avis d’attribution.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Collecte et analyses des prélèvements d’anatomie et cytologie pathologiques (ANAPATH) du Centre Hospitalier Côte de Lumière.
Description: Voir DCE
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques, 85111810 Services d'analyses de sang, 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER COTE DE LUMIERE
Ville: LES SABLES D'OLONNE CEDEX
Code postal: 85109
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de commandes correspondant à 2 fois la quantité estimative annuelle (annexe 1).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l’avis d’attribution.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHD Vendée
Numéro d’enregistrement: 268 502 424 00016
Adresse postale: Les Oudairies - Boulevard Stéphane Moreau
Ville: LA ROCHE SUR YON
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: 0251446103
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 174 400 051 00010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: b59a2f2d-882b-4bc2-a50f-0cf14daebc96 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2026 16:38:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 266902-2026
Numéro de publication au JO S: 76/2026
Date de publication: 20/04/2026
