1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet une mission de Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de démolition et la requalification des espaces publics de la dalle Villette à Aubervilliers (93).
Description: Le présent marché a pour objet une mission de Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de démolition et la requalification des espaces publics de la dalle Villette à Aubervilliers (93).
Identifiant de la procédure: d93f815d-9372-4776-86ed-0ce107e50c03
Identifiant interne: 7054_DALLE_VILLETTE_MOE
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aubervilliers
Code postal: 93001
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Dalle de la Villette
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Le présent marché est un marché public de maîtrise d'oeuvre. Le maitre d'ouvrage est l'EPT Plaine Commune. La SPL Plaine Commune Développement agit au nom et pour le compte du maître d'ouvrage en vertu d'une convention de mandat notifiée le 17 octobre 2024. A ce titre, elle pourra agir en justice pour le compte du maître de l'ouvrage jusqu'à la délivrance du quitus, aussi bien en tant que demandeur que défendeur. Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu'à la plus tardive des dates suivantes : - La fin du délai de garantie de parfait achèvement tel que défini au CCAG/Travaux ; - La levée de la dernière réserve ; - La fin de la période de garantie des végétaux. La durée prévisionnelle d'exécution du marché (y compris période de garantie d'entretien des végétaux de 2 ans) est estimée à 69 mois. La tranche ferme est conclue pour une durée prévisionnelle de 9 mois (T3 2025 à T1 2026) La tranche optionnelle 1 est conclue pour une durée prévisionnelle de 6 mois (T2 et T3 2026) à compter de la date de notification de l'ordre de service d'affermissement de la tranche, fixée au plus tard le 30 juin 2026 La tranche optionnelle 2 est conclue pour une durée prévisionnelle de 9 mois (T4 2026 à T2 2027) à compter de la date de notification de l'ordre de service d'affermissement de la tranche, fixée au plus tard le 31 mars 2027. La tranche optionnelle 3 est conclue pour une durée prévisionnelle de 45 mois y compris période de garantie des végétaux (T3 2027 à T1 2029) à compter de la date de notification de l'ordre de service d'affermissement de la tranche, fixée au plus tard le 31 mars 2028 Les durées des tranches ne sont qu'indicatives et prévisionnelles. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux (y compris désamiantage) est fixée à 5 790 000 Euros HT (valeur octobre 2023), se décomposant comme suit : - 5 455 800 Euros HT pour les aménagements d'espaces publics, - 334 200 Euros HT pour les démolitions Financement sur les ressources propres du Maitre de l'ouvrage et subventions de l'ANRU. Acomptes et solde. Délai de paiement de 30 jours. Avance conformément aux dispositions du code de la commande publique et à l'option B du CCAG des marchés publics de maitrise d'oeuvre. Les conditions de participation sont précisées dans le règlement de consultation (Exclusivité imposée pour le paysagiste et l'architecte).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Le présent marché est passé dans le cadre d'une procédure avec négociation en application des articles R2172-2-1° et R2124-3-3°, R2161-12 à R2161-20 du Code de la Commande publique. Le nombre de candidats admis à présenter une offre est fixé à quatre (4) maximum.
L'objet du marché ne permettant pas de prestations distinctes, les prestations du marchés ne sont pas alloties conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique.
En application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le titulaire est tenu pour l'exécution du marché de réaliser une action d'insertion professionnelle qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières. Il leur sera obligatoirement réservé, à l'occasion de l'exécution du marché : 600heures Minimum
Le marché est passé sous la forme d'un marché à tranches en application des articles R2112-4 à R2113-5 du code de la commande publique.
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Fraude: Les motifs d'exclusion sont précisés dans le règlement de consultation. Sont exclus de la procédure de passation les candidats individuels ou chaque membre du groupement faisant l'interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE DEMOLITION ET LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DE LA DALLE VILLETTE (NPNRU VILLETTE - QUATRE CHEMINS) A AUBERVILLIERS (93)
Description: Le présent marché est un marché public de maîtrise d'oeuvre. Le marché comprend une mission principale décomposée en plusieurs missions ayant chacune leur forfait rémunérée par un forfait et des prestations complémentaires rémunérées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations complémentaires est fixé à 20 000,00 Euros HT. Il comprend une tranche ferme et trois tranches optionnelles. . La tranche ferme (TF) concerne les études préliminaires (EP) et d'avant-projet (AVP) de la phase conception des espaces publics et des démolitions ; . La tranche optionnelle n°1 (TO 1) concerne les études de projet (PRO) et l'assistance à la passation des contrats de travaux (DCE-ACT) de la phase conception des démolitions et des espaces publics ; . La tranche optionnelle n°2 (TO 2) la totalité de la phase réalisation des démolitions, à savoir le visa des études d'exécution (VISA), la direction de l'exécution des travaux (DET) et l'assistance aux opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR et GPA), ainsi que l'ordonnancement pilotage coordination des travaux (OPC) des différents lots des travaux; . La tranche optionnelle n°3 (TO 3) concerne la totalité de la phase réalisation des espaces publics, à savoir le visa des études d'exécution (VISA), la direction de l'exécution des travaux (DET) et l'assistance aux opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR et GPA), ainsi que l'ordonnancement pilotage coordination des travaux (OPC) des différents lots des travaux. Dans le cas où les tranches optionnelles sont affermies, la notification de l'affermissement intervient par ordre de service écrit envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception ou remis contre récépissé . Il n'est prévu ni indemnité d'attente, ni indemnité de dédit en cas de non-affermissement. Il n'est pas prévu de rabais sur le montant de la tranche ferme en cas d'affermissement des tranches optionnelles.
Identifiant interne: 7054_DALLE_VILLETTE_MOE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 69 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur prévoit d'engager des négociations avec les candidats retenus ayant présenté une offre. Les négociations pourront porter sur le contenu de l'offre technique et financière. Elles pourront se dérouler en présentiel, en distanciel ou par écrit via le profil d'acheteur MAXIMILIEN. Dans tous les cas, elles se déroulent selon les mêmes modalités pour la totalité des opérateurs invités à négocier. À l'issue de la négociation, chaque soumissionnaire pourra soit maintenir son offre initiale, soit transmettre une nouvelle offre apportant des compléments et/ou des modifications à son offre initiale, via le profil d'acheteur et dans le respect du délai fixé par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur se réserve cependant le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation conformément à l'article R2161-7 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit : - d'organiser des tours de négociations supplémentaires ; - de restreindre, sur la base des critères d'analyse des offres, le nombre de candidats admis à poursuivre la procédure, le cas échéant, entre les tours de négociation. Le marché ne comporte pas de prestation supplémentaire éventuelle (PSE). Le pouvoir adjudicateur n'a pas défini de variante imposée. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités financières
Description: Appréciées sur la base du chiffre d'affaires annuel moyen des trois derniers exercices clos ou déclarations de banques ou attestation de responsabilité civile professionnelle mentionnant les montants garantis. Pondération : 30%
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacités professionnelles et techniques
Description: Appréciées sur la base des compétences, des moyens humains et des références de missions comparables. Il est attendu au moins 1 référence de projet sur dalle. Le candidat doit réunir (seul ou en groupement, le cas échéant avec des sous-traitants) a minima les compétences suivantes étant précisé que plusieurs compétences peuvent être détenues par un même opérateur économique : - Paysagiste (avec des références d'aménagement d'espaces publics réalisés sur dalle) ; - Architecte ; - Ingénierie en démolition, désamiantage, structures, étanchéité, fluides, - Ingénierie en voirie et réseaux divers ; - Ingénierie en environnement ; - Ingénierie en économie circulaire et métabolisme urbain (réemploi de matériaux, substrats fertiles) ; - Économie de la construction ; - Concertation avec les usagers du site ; - Ordonnancement/pilotage et coordination (OPC). Concernant la compétence OPC, la capacité technique et professionnelle minimum requise est définie par rapport à la qualification OPQIBI 0304 : Planification - Coordination d'ensemble. La preuve de cette capacité est apportée soit par la production de la copie du certificat de qualification obtenu et en vigueur, soit par tout moyen de preuve démontrant une capacité équivalente. La nomenclature et le référentiel de qualification sont consultables sur https ://www.opqibi.com/. La maitrise d'oeuvre devra répondre aux objectifs d'économie circulaire de Plaine Commune et les mettre en oeuvre dans le projet. A ce titre, sont notamment attendues, les expertises suivantes en termes de réemploi et d'écologie : - Maitrise des techniques et référentiels encadrant l'utilisation de matériaux issus du réemploi (pavés, bordures…) ou de matières secondaires (terres excavées, agrégats béton, mâchefers etc.) en remblais (non traités, traités à la chaux ou au liant hydraulique) dans des travaux de technique routière et de voiries et réseaux divers (VRD). - Connaissance des gisements potentiels et acteurs de l'économie circulaire - Conception et suivi en exécution d'ouvrage utilisant des matériaux et produits béton (mis en oeuvre sur chantier et/ou élément en béton préfabriqué sur chantier et/ou produit en béton fabriqué en usine) incorporant des matières secondaires (terres excavées, agrégats béton, mâchefers etc.) - Conception et suivi en exécution de mobiliers urbains utilisant des matériaux de réemploi - Réflexion sur les substrats fertiles en remplacement de la terre végétale Pondération : 70%
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Autre
Nom: Dispositions générales
Description: Les documents à remettre au titre de la capacité professionnelles et techniques sont précisés dans le règlement de consultation. Les documents à remettre au titre de la capacité économique et financière sont précisés dans le RC. Les modalités de sélection des candidatures sont explicitées dans le RC. Après analyse des dossiers de candidature, éventuellement complétés, ne seront pas admises : - Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles L2141-1 à 2141-5 du code de la commande publique ; - Les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces fixées dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans le présent règlement de la consultation ; - Les candidatures ne présentant pas les compétences minimales demandées dans le RC et l'avis de marché; - Les candidatures présentant des garanties techniques, professionnelles et financières insuffisantes.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix des prestations apprécié sur la base du montant total des forfaits provisoires de rémunération de la tranche ferme, des 3 tranches optionnelles et du DQE (simulation de commande) : 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 2. La compréhension des contraintes et des enjeux du projet (y compris fonciers et juridiques), justifiant notamment la note de complexité : 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. L'organisation de l'équipe dédiée au projet : compétences et expériences des intervenants (avec CV), organigramme fonctionnel détaillé entre membres du groupement en phase études et en phase travaux : 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: 4. La méthodologie proposée pour les phases études et travaux : 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: 5. Les intentions d'aménagement (urbaines, paysagères, environnementales) au regard du programme : 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: 6. La qualité environnementale de l'offre (prise en compte des problématiques environnementales au regard du programme, de la charte métabolisme urbain et du référentiel d'aménagement soutenable de Plaine Commune) : 5%
Critère:
Type: Qualité
Description: 7. La qualité sociale des offres (sur la base des modalités de mises en oeuvre de la clause d'insertion proposée par le soumissionnaire) : 5%.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil 130006
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil 130006
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
Organisation qui traite les offres: SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
Numéro d’enregistrement: 79029815200022
Adresse postale: 36 avenue Amilcar Cabral
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Référent : Didier CHATEAU
Téléphone: 0149178368
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil 130006
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig 7 Rue Catherine Puig - Niveau 206 Rue de Paris
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1eb9d64e-f5d5-48e5-8583-3e86327ef53c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 15:07:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 672452-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024
