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A proximité de La Plaine-Saint-Denis 93212 Seine Saint Denis
Acheteur : La Société des grands projets
Immeuble le Moods -2 mail de la petite Espagne - CS10011
93212 La Plaine Saint-Denis cedex
Tel : +33182462000
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux routiers.
Travaux d'entretien routier.

Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents portant sur des Travaux d'Aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15S

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2025
JOUE - 12758-2025
12758-2025 - Résultats
France – Travaux routiers – Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents portant sur des Travaux d'Aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15S
OJ S 6/2025 09/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: La Société des grands projets
Adresse électronique: marches-sgp@sgp.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents portant sur des Travaux d'Aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15S
Description: La consultation a pour objet les travaux d'Aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15 sud (y compris travaux préparatoires, terrassements et démolitions). La présente consultation porte sur : La passation d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents ayant pour objet la réalisation de Travaux d'Aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers des 7 OA Centre de la ligne 15 Sud ; - Le premier marché subséquent porte sur la réalisation de Travaux d'Aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers sur l'OA 1301 « Rue de Rome » de la ligne 15 Sud. Le présent avis porte donc sur la passation du 1er marché subséquent.
Identifiant de la procédure: 555925a0-a433-445e-bcdf-a2179efc5722
Avis précédent: 225298-2023
Identifiant interne: 2023AC13
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation ne conférera pas de droit d'exclusivité au titulaire sur les prestations relatives au maintien en condition opérationnelle des équipements. La Société des grands projets se réservera la faculté de conclure avec d'autres opérateurs économiques des marchés, répondant à des besoins précis et spécifiques en lien avec le maintien en condition opérationnelle des équipements.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents portant sur des Travaux d'Aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15S
Description: Les prestations portent sur l'exécution de travaux de Voirie et de Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers des 7 ouvrages annexes Centre de la ligne 15 Sud. Ces travaux interviendront après que les travaux d'aménagement tous corps d'états aient été majoritairement réalisés par le titulaire du marché d'aménagement (TCE) : - Travaux préparatoires : études d'exécution, installations de chantier réglementaires, dépose et déplacement de clôtures de chantier existantes, mise en place de clôtures de chantier légères provisoire, mise à niveau de tampons et grilles existants ; - Démolitions : démolition de dalles béton armé épaisses, démolition d'enrobé, dépose de réseaux abandonnés et d'ouvrages d'assainissement ; - Terrassements : exécution de déblais et de remblais pour mise à niveau des sites, réglage et nivellement de surfaces après démolition ; - Petit génie civil : réalisation de massifs pour mobilier urbain, poteau en bout de mur de clôture existant, petits escaliers en béton armé ; - Voirie : réalisation de voiries (couche de forme, structure et revêtement) en béton bitumineux, béton désactivé ou bouchardé, stabilisé, pierre naturelle ; protections d'étanchéité verticales ; - Bordures : fourniture et pose de bordures et bordurettes en béton et en pierre naturelle, et joints inox ; - Mobilier urbain : fourniture et pose de mobilier urbain divers (bancs, poubelles, plots, potelets fixe et amovibles non motorisés, bornes, barrières fixes et amovible non motorisées, abri poubelle) ; - Signalisation : Mise en oeuvre de signalisation horizontale et verticale ; - Espaces verts : terrassements pour fosse d'arbre, fourniture et mise en oeuvre de drainage et de substrats, fourniture et plantation d'arbres tige, arbustes forts, arbustes et couvre-sols, et engazonnement en pleine terre ; accessoires de plantation, et prestation d'entretien des végétaux.
Identifiant interne: 2023AC13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: La Société des grands projets se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux similaires à ceux confiés au titulaire. La Société des grands projets peut également conclure des avenants.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 7 000 000 euros HT. Le montant maximal est calculé sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction sauf dénonciation expresse par la Société des grands projets, notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d'expiration de la période en cours l'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative). - Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Société des grands projets
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: La Société des grands projets
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 7 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 7 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: Groupement ALPHA TP
Chef de file du soumissionnaire: ALPHA TP - SCOP
Nom officiel: France ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2023AC13A - ALPHA TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 7 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 5
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023AC13A
Titre: Travaux D'aménagement De Voirie Et Réseaux Divers Et D'aménagements Paysagers Sur Les 7 Ouvrages Annexes (OA) Centre De La Ligne 15 Sud Du Grand Paris Express
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2024
Date de conclusion du marché: 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: La Société des grands projets
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: Groupement EMULITHE
Chef de file du soumissionnaire: EMULITHE
Nom officiel: ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE, LES PAVEURS DE MONTROUGE, ETABLISSEMENT CHADEL
Sous-traitants du lauréat: 
Nom officiel: CABRI
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2023AC13B - EMULITHE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 7 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023AC13B
Titre: Travaux D'aménagement De Voirie Et Réseaux Divers Et D'aménagements Paysagers Sur Les 7 Ouvrages Annexes (OA) Centre De La Ligne 15 Sud Du Grand Paris Express
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2024
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: La Société des grands projets
Lauréat: 
Nom officiel: ESSONNE-TP
Sous-traitants du lauréat: 
Nom officiel: LECOMTE LANGE, SOCIETE FRANCILIENNE D'ESPACES VERTS (S.F.E.V.)
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2023AC13C - ESSONNE TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 7 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 4
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023AC13C
Titre: Travaux D'aménagement De Voirie Et Réseaux Divers Et D'aménagements Paysagers Sur Les 7 Ouvrages Annexes (OA) Centre De La Ligne 15 Sud Du Grand Paris Express
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2024
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: La Société des grands projets
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: Groupement TERIDEAL
Chef de file du soumissionnaire: TERIDEAL SAS
Nom officiel: TERIDEAL AGRIGEX ENVIRONNEMENT SAS, LCTP
Sous-traitants du lauréat: 
Nom officiel: ROUTES ET CHANTIERS MODERNES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2023AC13D - TERIDEAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 7 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023AC13D
Titre: Travaux D'aménagement De Voirie Et Réseaux Divers Et D'aménagements Paysagers Sur Les 7 Ouvrages Annexes (OA) Centre De La Ligne 15 Sud Du Grand Paris Express
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2024
Date de conclusion du marché: 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: La Société des grands projets
Lauréat: 
Nom officiel: TERSEN établissement PICHETA
Sous-traitants du lauréat: 
Nom officiel: ESPACE DECO, EUROTECH FLOOR
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2023AC13E - TERSEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 7 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023AC13E
Titre: Travaux D'aménagement De Voirie Et Réseaux Divers Et D'aménagements Paysagers Sur Les 7 Ouvrages Annexes (OA) Centre De La Ligne 15 Sud Du Grand Paris Express
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2024
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: La Société des grands projets
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: La Société des grands projets
Numéro d’enregistrement: 52504601700048
Adresse postale: Immeuble le Moods -2 mail de la petite Espagne - CS10011  
Ville: La Plaine Saint-Denis cedex
Code postal: 93212
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: marches-sgp@sgp.fr
Téléphone: +33182462000
Télécopieur: +33182462031
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig  
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33149202000
Télécopieur: +33149202099
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ALPHA TP - SCOP
Numéro d’enregistrement: 32788077900035
Adresse postale: 9-11 RUE DU COQ GAULOIS  
Ville: BRIE COMTE ROBERT
Code postal: 77170
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: alpha.tp@alphatp.com
Téléphone: +33164052966
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: France ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 39337406100025
Adresse postale: ZA LES MARLIERES  
Ville: AVELIN
Code postal: 59710
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: accueil.paris@franceenvironnement.fr
Téléphone: +33328169404
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EMULITHE
Numéro d’enregistrement: 34886790400065
Adresse postale: Voie de Seine  
Ville: Villeneuve le Roi
Code postal: 94290
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: Be-villeneuve@emulithe.fr
Téléphone: +33149614700
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE
Numéro d’enregistrement: 31547453600051
Adresse postale: 7 rue Gustave Eiffel  
Ville: Grigny
Code postal: 91350
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: bevitry@ejl.fr
Téléphone: +33146807217
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ETABLISSEMENT CHADEL
Numéro d’enregistrement: 69980203900049
Adresse postale: 57 rue de la Libération  
Ville: Boissy le Cutte
Code postal: 91590
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: etudes@chadel.fr
Téléphone: +33169901271
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LES PAVEURS DE MONTROUGE
Numéro d’enregistrement: 57213102700029
Adresse postale: 25 rue de Verdun  
Ville: Villejuif Cedex
Code postal: 94816
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: villejuif@paveurs-de-monttouge.fr
Téléphone: +33143901170
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CABRI
Numéro d’enregistrement: 34070386700051
Adresse postale: 252 Rue Gabriel Péri  
Ville: Cachan
Code postal: 94230
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: e-clipet@cabri-btp.fr
Téléphone: +33142069832
Rôles de cette organisation: 
Sous-traitant
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ESSONNE-TP
Numéro d’enregistrement: 43804638500029
Adresse postale: 10 chemin de la Ferté Alais  
Ville: BOISSY SOUS SAINT-YON
Code postal: 91790
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: marches@essonne-tp.fr
Téléphone: +33169261017
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: LECOMTE LANGE
Numéro d’enregistrement: 32258510000025
Adresse postale: 29 Chemin de Saint-Arnoult  
Ville: BRUYERES-LE-CHATEL
Code postal: 91680
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: lecomte.lange@orange.fr
Téléphone: +33164901552
Rôles de cette organisation: 
Sous-traitant
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SOCIETE FRANCILIENNE D'ESPACES VERTS (S.F.E.V.)
Numéro d’enregistrement: 32063617800073
Adresse postale: 14 rue de la Butte Cordière  
Ville: ETAMPES
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: sfev@sfev91.fr
Rôles de cette organisation: 
Sous-traitant
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: TERIDEAL SAS
Numéro d’enregistrement: 32307786700212
Adresse postale: Immeuble Florence - 3 place Gustave Eiffel  
Ville: RUNGIS CEDEX
Code postal: 94528
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: fpeyroux@terideal.fr
Téléphone: +33169811800
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: TERIDEAL AGRIGEX ENVIRONNEMENT SAS
Numéro d’enregistrement: 32534895100097
Adresse postale: Immeuble Florence - 3 place Gustave Eiffel  
Ville: RUNGIS CEDEX
Code postal: 94528
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: fpeyroux@terideal.fr
Téléphone: +33169811800
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: LCTP
Numéro d’enregistrement: 43395315500044
Adresse postale: 537 rue Hélène Boucher  
Ville: BUC
Code postal: 78530
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: contact@lctpsas.com
Téléphone: +33134650428
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ROUTES ET CHANTIERS MODERNES
Numéro d’enregistrement: 70728023600118
Adresse postale: 4 Impasse des Courceaux  
Ville: MONTEREAU SUR LE JARD
Code postal: 77950
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: info@routesetchantiersmodernes.fr
Téléphone: +33164380915
Rôles de cette organisation: 
Sous-traitant
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: TERSEN établissement PICHETA
Numéro d’enregistrement: 31789665200052
Adresse postale: 2 Rue Jean Mermoz, 1er étage  
Ville: Magny-Les-Hameaux
Code postal: 78114
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: Be.pierrelaye@tersen-env.com
Téléphone: +33134643434
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: ESPACE DECO
Numéro d’enregistrement: 30752136900032
Adresse postale: 9 chemin de la Chapelle Saint-Antoine  
Ville: ENNERY
Code postal: 95300
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: espace.deco@espacedeco.com
Téléphone: +33130305358
Rôles de cette organisation: 
Sous-traitant
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: EUROTECH FLOOR
Numéro d’enregistrement: 81780804100039
Adresse postale: 97 Rue des Frères Lumière  
Ville: NEUILLY SUR MARNE
Code postal: 93330
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: lydie@eurotechfloor.fr
Téléphone: +33141536586
Rôles de cette organisation: 
Sous-traitant
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ebfde24d-4c94-455a-b849-4741fc582877 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 16:16:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 12758-2025
Numéro de publication au JO S: 6/2025
Date de publication: 09/01/2025