1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ETABISSEMENT FRANCAIS DU SANG
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits alimentaires – hors produits frais
Description: Epicerie
Identifiant de la procédure: 4353c6a4-704c-4919-a690-d193cfd3d3b9
Identifiant interne: 2024EFS_AURA349
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le marché concerne les 10 Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS) métropolitains (hors Corse et hors DOM), et le Siège de l’EFS.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Epicerie
Description: Produits à fournir : carré de chocolat noir, compote de pomme, pomme/fraise et pomme/abricot, confiture fraise et abricot, mosaïque ou cubes de fruits au sirop (2 parfums à proposer), crème dessert vanille et chocolat, pâte à tartiner, miel, salade composée à base de pâtes, à base de pomme de terre, à base de riz et végétarienne, mousse de canard, pâté de campagne et de volaille, chips au sel de Guérande, soupe instantanée aux légumes, soupe instantanée potiron ou carotte, mayonnaise, moutarde, ketchup, vinaigre d'alcool blanc, cornichons moyens, poivre, sel, lait concentré, sauce salade, sucre, édulcorant
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois (durée maximum : 48 mois)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le marché concerne les 10 Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS) métropolitains (hors Corse et hors DOM), et le Siège de l’EFS.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le marché est financé par les fonds propres de l'EFS. Le délai global de paiement est de 60 jours. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R.2191-3 à R.2191-10 et aux articles R.2191-15 à R.2191-18 du code de la commande publique. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles R. 2191-45 et suivants du code de la commande publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ETABISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ETABISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: ETABISSEMENT FRANCAIS DU SANG
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 080 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AUBIETAINE
Offre:
Identifiant de l’offre: 00A25009-04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 00A25009-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/02/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: ETABISSEMENT FRANCAIS DU SANG
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent: 100855-2025
Identifiant du contrat modifié: CON-0001
Raison de la modification: Modifications nécessaires en raison de circonstances imprévisibles pour un acheteur diligent.
Description: L'avenant n°1 porte sur la substitution du produit « carré de chocolat noir" afin de limiter l'impact de l'évolution à la hausse des cours mondiaux de la matière première (fèves de cacao et de la poudre de cacao) afin de limiter limiter la hausse tarifaire résultant de l'augmentation des cours mondiaux de la matière première (fèves de cacao et poudre de cacao).
7.1.1.
Modification
Description des modifications: L'avenant est fondé sur l'article R2194-5 du Code de la commande publique relatif aux circonstances imprévues. En application de l'article R. 2194-5 du Code de la commande publique, l'acheteur public peut modifier le marché public initial, lorsqu'il est confronté à des circonstances imprévues.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ETABISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Numéro d’enregistrement: 42882285202140
Adresse postale: 20 avenue du Stade de France
Ville: La Plaine St Denis
Code postal: 93218
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Service Juridique
Téléphone: +33 4 78 65 61 61
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 1 49 20 20 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 11002001300097
Adresse postale: Sousdirection du droit de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public 1C Bâtiment Condorcet Télédoc 353 6 rue Louise Weiss
Ville: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 1 44 97 04 22
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AUBIETAINE
Numéro d’enregistrement: 47955590600029
Adresse postale: Zone d'Activité ArratsGimone lieu dit Senous
Ville: AUBIET
Code postal: 32270
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
Téléphone: +33 5 62 65 83 29
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: ff650ed6-2b4a-4847-a07a-049def1afade - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2026 14:10:54 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 12030-2026
Numéro de publication au JO S: 6/2026
Date de publication: 09/01/2026
