A proximité de La Môle 83310 Var
Acheteur : Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
83310 COGOLIN
Tel : 0494557030
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 22/06/2026  
Secteurs d'activité
Système de commande et de contrôle.
Système de contrôle des accès.
Clés.
Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès.

Relance de l'accord-cadre pour l'équipement de clés électroniques avec contrôle d'accès

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/05/2026
JOUE - 351309-2026
351309-2026 - Mise en concurrence
France – Clés – Relance de l'accord-cadre pour l'équipement de clés électroniques avec contrôle d'accès
OJ S 98/2026 22/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Adresse électroniquecommandepublique@golfe-sainttropez.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRelance de l'accord-cadre pour l'équipement de clés électroniques avec contrôle d'accès
DescriptionLe marché a pour objet le déploiement progressif de clés électroniques avec contrôles d'accès en plusieurs étapes : inventaire sur site, fourniture du matériel, pose et installation sur site
Identifiant de la procédurededd71fe-8f4d-4f70-8340-394493d983b6
Identifiant interneAO26039
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44522200 Clés
Nomenclature complémentaire (cpv): 31351000 Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès, 42961000 Système de commande et de contrôle, 42961100 Système de contrôle des accès
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez  
VilleCogolin
Code postal83310
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesComplément à la rubrique "Durée" : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, reconductible trois fois. La date de démarrage indiquée dans la publicité est donnée à titre purement indicatif
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreRelance de l'accord-cadre pour l'équipement de clés électroniques avec contrôle d'accès
DescriptionLe marché a pour objet le déploiement progressif de clés électroniques avec contrôles d'accès en plusieurs étapes : inventaire sur site, fourniture du matériel, pose et installation sur site
Identifiant interneF-PF-1823405
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44522200 Clés
Nomenclature complémentaire (cpv): 31351000 Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès, 42961000 Système de commande et de contrôle, 42961100 Système de contrôle des accès
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez  
VilleCogolin
Code postal83310
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture22/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE4244659-CB64-8735-C342B83C53E6D929
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro d’enregistrement60419
Adresse postaleBâtiment le grand sud, 2 rue blaise pascal
VilleCogolin
Code postal83310
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Point de contactMORISSE Vincent
Adresse électroniquecommandepublique@golfe-sainttropez.fr
Téléphone0494557030
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro d’enregistrementE4244680-E47A-7CFB-74C7DA3DD0D11D84
Adresse postale2 rue Blaise Pascal
VilleCogolin
Code postal83310
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Point de contactMonsieur le Président de la Comunauté de Communes
Adresse électroniquecommandepublique@golfe-sainttropez.fr
Téléphone0494557030
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrementE4244698-E261-AC30-166FFE9CAC66BC93
Adresse postale5 rue Racine
VilleToulon
Code postal83041
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone0494427930
Télécopieur0494427989
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrementE42446A9-F130-7898-C6754F09F75894C0
Adresse postale5 rue Racine
VilleToulon
Code postal83041
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone0494427930
Télécopieur0494427989
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis284bebf3-c3ec-48a4-a8c3-4f7f5997190a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis21/05/2026 12:10:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis351309-2026
Numéro de publication au JO S98/2026
Date de publication22/05/2026