A proximité de La Madeleine 59561 Nord
Acheteur : Logis Métropole
176 Rue du Général de Gaulle BP 12
59110 La Madeleine Cedex
Tel : +33 320147272
2 Lots
Lot 1
LOT-DOMMAGES OUVRAGE – CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITE - CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR
Lot 2
LOT-TOUS RISQUES CHANTIER
Secteurs d'activité
Services d'assurance tous risques chantier.
Services d'assurance dommages ou pertes.

Marché de prestation de services d'assurances construction pour les besoins de Logis Métropole et d'Habitat du Nord

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/01/2026
JOUE - 40393-2026
40393-2026 - Résultats
France – Services d'assurance dommages ou pertes – Marché de prestation de services d'assurances construction pour les besoins de Logis Métropole et d'Habitat du Nord
OJ S 13/2026 20/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLogis Métropole
Adresse électroniquel.sommaro@logismetropole.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de prestation de services d'assurances construction pour les besoins de Logis Métropole et d'Habitat du Nord
DescriptionMarché de prestation de services d'assurances construction pour les besoins de Logis Métropole et d'Habitat du Nord. Lot n°1 :DOMMAGES OUVRAGE (DO) / CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR (CNR) / CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITE DECENNALE (CCRD) et Lot n°2 :TOUS RISQUES CHANTIER (TRC)
Identifiant de la procédure2f149e6b-0012-4de4-815c-ea4e8c99b3a1
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66513200 Services d'assurance tous risques chantier
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLa Madeleine Cedex
Code postal59110
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT-DOMMAGES OUVRAGE – CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITE - CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR
DescriptionDOMMAGES OUVRAGE – CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITÉ - CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLA MADELEINE
Code postal59110
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCf règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursLogis Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursLogis Métropole
Organisation qui signe le marchéLogis Métropole
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT-TOUS RISQUES CHANTIER
DescriptionTOUS RISQUES CHANTIER
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66513200 Services d'assurance tous risques chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLA MADELEINE
Code postal59110
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCf règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursLogis Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursLogis Métropole
Organisation qui signe le marchéLogis Métropole
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis10 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSMABTP
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE-SMABTP-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE-0001
Date de conclusion du marché02/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéLogis Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSMABTP
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE-SMABTP-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE-0002
Date de conclusion du marché02/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéLogis Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielLogis Métropole
Numéro d’enregistrement88698044000038
Adresse postale176 rue du Général de Gaulle
VilleLa Madeleine
Code postal59561
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquel.sommaro@logismetropole.com
Téléphone+33 320147272
Télécopieur+33 320147273
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://www.logismetropole.com
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielSMABTP
Numéro d’enregistrement77568476401462
Adresse postale266, boulevard Clémenceau
VilleMARCQ-EN-BAROEUL
Code postal59700
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquesmabtp_nord_est@sendao.fr
Téléphone+33 328334559
Télécopieur+33328334569
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisccf2924f-56e6-4bf5-b57e-1f1b66ec6e76  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis19/01/2026 11:08:57 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis40393-2026
Numéro de publication au JO S13/2026
Date de publication20/01/2026
Profil d'acheteur : http://www.logismetropole.com