1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Logis Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la réhabilitation en milieu occupé de 140 chambres situées à L’EHPAD Bruyères, 1 Allée Georges Rouault et La Résidence Autonomie Les Cèdres, 54 avenue Léon Blum à Mons en Baroeul
Description: Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la réhabilitation en milieu occupé de 140 chambres situées à L'EHPAD Bruyères, 1 Allée Georges Rouault et La Résidence Autonomie Les Cèdres, 54 avenue Léon Blum à Mons en Baroeul
Identifiant de la procédure: d402ee26-3bbc-445e-bcda-8686e8858873
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Mons en Baoreul
Code postal: 59370
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la réhabilitation en milieu occupé de 140 chambres situées à L'EHPAD Bruyères, 1 Allée Georges Rouault et La Résidence Autonomie Les Cèdres, 54 avenue Léon Blum à Mons en Baroeul
Description: Marché de maitrise d'œuvre relatif à la réhabilitation en milieu occupé de 140 chambres situées à L'EHPAD Bruyères, 1 Allée Georges Rouault et La Résidence Autonomie Les Cèdres, 54 avenue Léon Blum à Mons en Baroeul
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Logis Métropole
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Logis Métropole
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Logis Métropole
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Logis Métropole
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Logis Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Logis Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Logis Métropole
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Logis Métropole
Numéro d’enregistrement: 88698044000038
Adresse postale: 176 rue du Général de Gaulle
Ville: La Madeleine
Code postal: 59561
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320147272
Télécopieur: +33 320147273
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Identifiant/version de l’avis: b8b11184-2db6-48cb-824a-15b884360e4a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2026 10:29:21 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 247870-2026
Numéro de publication au JO S: 71/2026
Date de publication: 13/04/2026
