1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
Activité de l’entité adjudicatrice: , Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Equipements du doublet géothermique à Villetaneuse
Description: Equipements du doublet géothermique à Villetaneuse
Identifiant de la procédure: 914bde40-c9cb-44bd-b0bf-70f37d57c2bc
Identifiant interne: Marché 2024-12 à 14
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31681200 Pompes électriques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Equipements du doublet géothermique à Villetaneuse Lot N°1 Pompe Exhaure
Description: Equipements du doublet géothermique à Villetaneuse Lot N°1 Pompe Exhaure
Identifiant interne: Marché 2024-12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122000 Pompes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir CTTP
Montage financier: Voir CTTP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Equipements du doublet géothermique à Villetaneuse Lot n°2 : Colonne d'exhaure
Description: Equipements du doublet géothermique à Villetaneuse Lot n°2 : Colonne d'exhaure
Identifiant interne: Marché 2024-13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44164200 Tubage
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir CTTP
Montage financier: Voir CCTP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Equipements du doublet géothermique à Villetaneuse Lot N°3 : Complétion et équipements du puits de production
Description: Equipements du doublet géothermique à Villetaneuse Lot N°3 : Complétion et équipements du puits de production
Identifiant interne: Marche 2024-14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45255600 Intervention au tube enroulé sur puits sous pression
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir CTTP
Montage financier: voir CTTP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique
Numéro d’enregistrement: 25930028300035
Adresse postale: 75 rue Rateau Urbaparc 3 , bâtiment i3
Ville: La courneuve cedex
Code postal: 93126
Pays: France
Téléphone: 0148382002
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130 006 869 00015
Département: Seine-Saint-Denis
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: 01 49 20 20 30
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: be63a84e-40d0-4012-abdb-39092a6720d6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 18/07/2024 14:52:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 434962-2024
Numéro de publication au JO S: 140/2024
Date de publication: 19/07/2024
