Chevrolière
marché de prestations de service d'organisation de l'animation jeunesse sur la commune
Procédure ouverte
1. Acheteur :
Nom officiel : commune de la Chevrolière.
Forme juridique de l'acheteur : organisme de droit public.
Activité du pouvoir adjudicateur : services d'administration générale.
2. Procédure :
Titre : marché de prestations de service d'organisation de l'animation jeunesse sur la commune.
Type de procédure : ouverte.
2. Objet :
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (CPV) : 98110000 - services fournis par des organisations commerciales, professionnelles et spécialisées.
Directive 2014/24/UE.
3. Lot :
Titre : marché de prestations de service d'organisation de l'animation jeunesse sur la commune.
Identifiant interne : 2024-S06.
3.1.1 Durée estimée :
Date de début : 1er avril 2025.
Durée : 3 ans.
3.1.2 Informations générales :
Il s'agit d'un marché récurrent.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
3.1.3 Critères de sélection :
Type : capacité technique et professionnelle.
3.1.4 Documents de marché :
Adresse des documents de marché :
https://mairie-lachevroliere.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_ public_3538_1059939.html
3.1.5 Conditions du marché public :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.mairie-lachevroliere.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées :français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Variantes : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 15 janvier 2025, 12 h 00 + 1 h 00.
Date limite de validité de l'offre : 120 jours.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15 janvier 2025, 14 h 00 + 1 h 00.
Informations relatives aux délais de recours : CCIRA de Nantes.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre :pas d'accord-cadre.
3.1.6 Informations complémentaires, médiation et réexamen :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de la Chevrolière.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Nantes.
4. Organisations :
Nom officiel : commune de la Chevrolière.
Numéro d'enregistrement : 214 400 418 00098.
Adresse postale : 2, place de l'Hôtel-de-Ville.
Ville : La Chevrolière.
Code postal : 44118.
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01).
Pays : France.
Adresse électronique : marchepublic@mairie-lachevroliere.fr
Téléphone : +33 2 40 13 32 92.
Adresse internet : https://www.mairie-lachevroliere.com/
Profil de l'acheteur : https://mairie-lachevroliere.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation : acheteur.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché.
4.1 ORG-0002 :
Nom officiel : tribunal administratif de Nantes.
Numéro d'enregistrement : 174 400 0851 00010.
Ville : Nantes.
Code postal : 44000.
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01).
Rôles de cette organisation : organisation chargée des procédures de recours.
Type de formulaire : mise en concurrence.
Type d'avis : avis de marché ou de concession - régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis : 2 décembre 2024, 00 h 00 + 01 h 00.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français.
