1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CREPS des Pays de la Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Formation BPJEPS Activités de la forme en Loire Atlantique
Description: Sessions de formation BPJEPS Activités de la forme en Loire Atlantique
Identifiant de la procédure: 21f08c7c-75ca-42dc-b74b-5231f278e93a
Identifiant interne: MARCHE N° CREPS-PDL-001-25
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Formation BPJEPS Activités de la forme en Loire Atlantique
Description: Formation BPJEPS Activités de la forme en Loire Atlantique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Recevabilité
Description: Suivant cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Suivant cahier des charges
Valeur fixe (par unité): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Connaissance et expertise
Description: suivant cahier des charges
Valeur fixe (par unité): 20
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique
Description: Suivant cahier des charges
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 23:59:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2024 10:00:00 (UTC+1)
Lieu: plateforme
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CREPS PAYS DE LA LOIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CREPS des Pays de la Loire
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CREPS des Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 194423125
Adresse postale: 5 avenue de la Babiniere
Ville: La Chapelle sur Erdre
Code postal: 44240
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 228236926
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CREPS PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement: 19442312500021
Adresse postale: 5 AVENUE DE LA BABINIERE
Ville: LA CHAPELLE SUR ERDRE
Code postal: 44240
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0228236923
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: be47058e-8132-46f7-a4ad-ef601a32184c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2024 11:40:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 692441-2024
Numéro de publication au JO S: 221/2024
Date de publication: 13/11/2024
