A proximité de LORIENT 56315 Morbihan
Acheteur : COMMUNE DE LORIENT
2, boulevard Leclerc, CS 30010
56325 56325 Lorient cedex
Tel : +33 0297022264
7 Lots
Lot 1
LOT 1 TERTIAIRE 01
Lot 2
LOT 2 TERTIAIRE 02
Lot 3
LOT 3 TERTIAIRE 03
Lot 4
LOT 4 SPORT
Lot 5
LOT 5 VITRERIE
Lot 6
LOT 6 NETTOYAGE
Lot 7
LOT 7 REMPLACEMENT / EVENEMENTIEL
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de vitres.
Services de nettoyage de bâtiments.

NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2026
JOUE - 318229-2026
318229-2026 - Résultats
France – Services de nettoyage de vitres – NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX
OJ S 89/2026 08/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE LORIENT
Adresse électronique: achats@lorient.bzh
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX
Description: NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX
Identifiant de la procédure: 3c402c28-bc69-4d7b-8f0e-e1c73ba32f18
Identifiant interne: 25307-25313
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LORIENT
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Informations complémentaires: LORIENT
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2026, ou au plus tard, de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 TERTIAIRE 01
Description: LOT 1 TERTIAIRE 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LORIENT
Code postal: 56100
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 45%. Performance environnementale de la solution proposée (selon les produits / matériels/ formation proposés sur ce point) 5%. Performances en matière d'insertion professionnelle des personnes en difficulté 5%.
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations sur la base de la DPGF 45%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir les critères d'attribution au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est le tribunal administratif de Rennes – 3 Contour de la Motte – CS44416 – 35044 Rennes Cedex – Tél : 02 23 21 28 28.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 TERTIAIRE 02
Description: LOT 2 TERTIAIRE 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LORIENT
Code postal: 56100
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 45%. Performance environnementale de la solution proposée (selon les produits / matériels/ formation proposés sur ce point) 5%. Performances en matière d'insertion professionnelle des personnes en difficulté 5%.
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations sur la base de la DPGF 45%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir les critères d'attribution au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est le tribunal administratif de Rennes – 3 Contour de la Motte – CS44416 – 35044 Rennes Cedex – Tél : 02 23 21 28 28.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 TERTIAIRE 03
Description: LOT 3 TERTIAIRE 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LORIENT
Code postal: 56100
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 45%. Performance environnementale de la solution proposée (selon les produits / matériels/ formation proposés sur ce point) 10%.
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations sur la base de la DPGF 45%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir les critères d'attribution au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est le tribunal administratif de Rennes – 3 Contour de la Motte – CS44416 – 35044 Rennes Cedex – Tél : 02 23 21 28 28.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 SPORT
Description: LOT 4 SPORT
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LORIENT
Code postal: 56100
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 45%. Performance environnementale de la solution proposée (selon les produits / matériels/ formation proposés sur ce point) 5%. Performances en matière d'insertion professionnelle des personnes en difficulté 5%
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations sur la base de la DPGF 45%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir les critères d'attribution au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est le tribunal administratif de Rennes – 3 Contour de la Motte – CS44416 – 35044 Rennes Cedex – Tél : 02 23 21 28 28.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 VITRERIE
Description: LOT 5 VITRERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LORIENT
Code postal: 56100
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 45%. Performance environnementale de la solution proposée (selon les produits / matériels/ formation proposés sur ce point) 5%. Performances en matière d'insertion professionnelle des personnes en difficulté 5%
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations sur la base de la DPGF 45%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir les critères d'attribution au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est le tribunal administratif de Rennes – 3 Contour de la Motte – CS44416 – 35044 Rennes Cedex – Tél : 02 23 21 28 28.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 NETTOYAGE
Description: LOT 6 NETTOYAGE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LORIENT
Code postal: 56100
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 45%. Performance environnementale de la solution proposée (selon les produits / matériels/ formation proposés sur ce point) 10%.
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations sur la base de la DPGF 45%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir les critères d'attribution au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est le tribunal administratif de Rennes – 3 Contour de la Motte – CS44416 – 35044 Rennes Cedex – Tél : 02 23 21 28 28.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 REMPLACEMENT / EVENEMENTIEL
Description: LOT 7 REMPLACEMENT / EVENEMENTIEL
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LORIENT
Code postal: 56100
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 45%. Performance environnementale de la solution proposée (selon les produits / matériels/ formation proposés sur ce point) 10%.
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations sur la base de la DPGF 45%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir les critères d'attribution au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est le tribunal administratif de Rennes – 3 Contour de la Motte – CS44416 – 35044 Rennes Cedex – Tél : 02 23 21 28 28.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 473 516,68 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ABER PROPRETE - SAS BRET NET
Offre: 
Identifiant de l’offre: ABER PROPRETE - SAS BRET NET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 623 316,68 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 1 TERTIAIRE 01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LS NETTOYAGE - SIEM OUEST
Offre: 
Identifiant de l’offre: LS NETTOYAGE - SIEM OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 762 933,60 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 2 TERTIAIRE 02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 4 SPORT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Offre: 
Identifiant de l’offre: SEVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 227 335,68 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 6 NETTOYAGE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: LS NETTOYAGE - SIEM OUEST
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SIPROPRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SIPROPRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 172 367,88 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 5 VITRERIE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Offre: 
Identifiant de l’offre: SEVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 116 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 3 TERTIAIRE 03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ALESI
Offre: 
Identifiant de l’offre: ALESI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 96 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 7 REMPLACEMENT / EVENEMENTIEL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE LORIENT
Numéro d’enregistrement: 21560121200016
Ville: LORIENT
Code postal: 56315
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Adresse électronique: achats@lorient.bzh
Téléphone: +33 0297022264
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Ville: RENNES
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 0223212828
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ABER PROPRETE - SAS BRET NET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 34770609500044
Adresse postale: 14 RUE DENIS PAPIN
Ville: PLESCOP
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Adresse électronique: vannes@aberproprete.fr
Téléphone: +33 0297636540
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LS NETTOYAGE - SIEM OUEST
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45042754700036
Adresse postale: 53 AVENUE DE LA PERRIERE
Ville: LORIENT
Code postal: 56100
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Adresse électronique: contact@lsnettoyage.com
Téléphone: +33 0297830548
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SEVEL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 52367624500179
Adresse postale: 200 RUE FRANCOIS GROULT
Ville: CAUDAN
Code postal: 56850
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Adresse électronique: commercial@sevel.bzh
Téléphone: +33 0297373700
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SIPROPRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 45005122200021
Adresse postale: ZA DU BOIS VERT
Ville: PLOERMEL
Code postal: 56800
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Adresse électronique: servicecommercial@sipropre.fr
Téléphone: +33 0297733200
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ALESI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38467557500029
Adresse postale: ZI LANN GAZEC - 16 RUE DES FRERES LUMIERE
Ville: LANESTER
Code postal: 56602
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Adresse électronique: accueil@alesi-asso.fr
Téléphone: +33 0297766869
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ec1112e4-9c19-4c11-a624-15a8ca745cff  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 08:31:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 318229-2026
Numéro de publication au JO S: 89/2026
Date de publication: 08/05/2026