A proximité de L'Hôpital 57490 Moselle
Acheteur : Mairie de L'Hôpital
9 rue du Presbytère
57490 L'HOPITAL
Tel : +33 387293382
  Reste 33 jours - Date de clôture estimée : 22/05/2025  
Secteurs d'activité
Services de gestion de l'énergie.
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage.

Marché de performance énergétique des bâtiments communaux

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/04/2025
JOUE - 253288-2025
253288-2025 - Mise en concurrence
France – Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage – Marché de performance énergétique des bâtiments communaux
OJ S 76/2025 17/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de L'Hôpital
Adresse électroniquehenri.siegenfuhr@ville-lhopital.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de performance énergétique des bâtiments communaux
DescriptionMarché P1, P2, P3 des installations de chauffage, ECS, traitement et ventilation
Identifiant de la procédure6f829a53-f74e-413b-b6b4-b530d33109e9
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71314200 Services de gestion de l'énergie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMarché de performance énergétique des bâtiments communaux
DescriptionMarché P1, P2, P3 des installations de chauffage, ECS, traitement et ventilation
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71314200 Services de gestion de l'énergie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics-matec57.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Adresse de présentationhttps://marchespublics-matec57.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres22/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMairie de L'Hôpital
Numéro d’enregistrement21570336400012
Adresse postale9 rue du Presbytère
VilleL'HOPITAL
Code postal57490
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquehenri.siegenfuhr@ville-lhopital.fr
Téléphone+33 387293382
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement176 700 052 00010
VilleStrasbourg
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6cff3ad8-8338-4d5b-aeca-95a9c847d896  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/04/2025 15:20:08 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis253288-2025
Numéro de publication au JO S76/2025
Date de publication17/04/2025