1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de L'Hay-les-Roses
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GESTION, ORGANISATION ET ANIMATION DE L'ENSEMBLE DES TEMPS D'ACCUEILS DE LOISIRS ET PERISCOLAIRES DES ENFANTS SCOLARISES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE
Description: GESTION, ORGANISATION ET ANIMATION DE L'ENSEMBLE DES TEMPS D'ACCUEILS DE LOISIRS ET PERISCOLAIRES DES ENFANTS SCOLARISES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE
Identifiant de la procédure: 68d63991-8698-42be-bd54-a91b6360507e
Identifiant interne: 2026 08 PA
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptee ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hay Les Roses
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: GESTION, ORGANISATION ET ANIMATION DE L'ENSEMBLE DES TEMPS D'ACCUEILS DE LOISIRS ET PERISCOLAIRES DES ENFANTS SCOLARISES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE
Description: GESTION, ORGANISATION ET ANIMATION DE L'ENSEMBLE DES TEMPS D'ACCUEILS DE LOISIRS ET PERISCOLAIRES DES ENFANTS SCOLARISES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hay les Roses
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 08/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de L'Hay-les-Roses
Numéro d’enregistrement: 21940038900017
Adresse postale: 41 rue Jean Jaures
Ville: L'hay les roses
Code postal: 94240
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: M NGUYEN Mickael - Directeur
Téléphone: 0146153425
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: 09f7caf5-1dab-4509-bc06-701bd359bfe0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2026 14:39:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 333482-2026
Numéro de publication au JO S: 93/2026
Date de publication: 15/05/2026
