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A proximité de Koungou 97690
Acheteur : Ville de Koungou (976)
Place de la Mairie
97690 Koungou
Tel : +33 269614242
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 24/06/2024  
10 Lots
Lot 1
Lot 1 : gros oeuvre neuf
Lot 2
Lot 2 : réhabilitation lourde
Lot 3
Lot 3 : charpente bois – couverture – ossature bois – bardage bois – brise soleil bois
Lot 4
Lot 4 : charpente métal serrurerie– métallerie – bardage métal
Lot 5
Lot 5 : second oeuvre TCE
Lot 6
Lot 6 : plomberie – sanitaires – eau chaude sanitaire
Lot 7
Lot 7 : électricité
Lot 8
Lot 8 : climatisation
Lot 9
Lot 9 : ascenseur
Lot 10
Lot 10 : espaces verts – aménagements
Secteurs d'activité
Travaux de plomberie.
Travaux d'installation de matériel de climatisation.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'installation d'ascenseurs.
Travaux d'installations électriques.
Travaux de construction.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes.

Travaux de réhabilitation et d’extension de l’hotel de ville de KOUNGOU

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/05/2024
JOUE - 305811-2024
305811-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – Travaux de réhabilitation et d’extension de l’hotel de ville de KOUNGOU
OJ S 100/2024 24/05/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Koungou (976)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation et d’extension de l’hotel de ville de KOUNGOU
Description: Travaux de réhabilitation et d'extension de l'hotel de ville de KOUNGOU
Identifiant de la procédure: ca047857-7af6-4edc-adcd-8047a932f2b7
Identifiant interne: MS03/BRT
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Mairie  
Ville: Koungou
Code postal: 97690
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : gros oeuvre neuf
Description: Lot 1 : gros oeuvre neuf
Identifiant interne: MS03/BR/01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Non reconductible.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Voir RC

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5% est prévue pour la réception des travaux.
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2024 14:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Voir RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : réhabilitation lourde
Description: Lot 2 : réhabilitation lourde
Identifiant interne: MS03/BRT/02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Non reconductible.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Voir RC

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5% est prévue pour la réception des travaux
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2024 14:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Voir RC.
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : charpente bois – couverture – ossature bois – bardage bois – brise soleil bois
Description: Lot 3 : charpente bois – couverture – ossature bois – bardage bois – brise soleil bois
Identifiant interne: MS03/BRT/03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Options:
Description des options: Non reconductible
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Voir RC

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5% est prévue pour la réception des travaux
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2024 14:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Voir RC
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : charpente métal serrurerie– métallerie – bardage métal
Description: Lot 4 : charpente métal serrurerie– métallerie – bardage métal
Identifiant interne: MS03/BRT/04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Options:
Description des options: Non reconductible
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Voir RC

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 40%
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5% est prévue pour la réception des travaux
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2024 14:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Voir RC
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : second oeuvre TCE
Description: Lot 5 : second oeuvre TCE
Identifiant interne: MS03/BRT/05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Non reconductible
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Voir RC

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5% est prévue pour la réception des travaux
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2024 14:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Voir RC
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : plomberie – sanitaires – eau chaude sanitaire
Description: Lot 6 : plomberie – sanitaires – eau chaude sanitaire
Identifiant interne: MS03/BRT/06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Non reconductible
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Voir RC

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5% est prévue pour la réception des travaux
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2024 14:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Voir RC
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : électricité
Description: Lot 7 : électricité
Identifiant interne: MS03/BR/07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Non reconductible
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Voir RC

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5% est prévue pour la réception des travaux
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2024 14:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Voir RC
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : climatisation
Description: Lot 8 : climatisation
Identifiant interne: MS03/BRT/08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331220 Travaux d'installation de matériel de climatisation
Options:
Description des options: Non reconductible
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Voir RC

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5% est prévue pour la réception des travaux
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2024 14:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Voir RC
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : ascenseur
Description: Lot 9 : ascenseur
Identifiant interne: MS03/BR/09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Non reconductible
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Voir RC

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5% est prévue pour la réception des travaux
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2024 14:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Voir RC
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : espaces verts – aménagements
Description: Lot 10 : espaces verts – aménagements
Identifiant interne: MS03/BRT/10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Non reconductible
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Voir RC

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5% est prévue pour la réception des travaux
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2024 14:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Voir RC
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Koungou (976)
Numéro d’enregistrement: 20000881110016
Adresse postale: Place de la Mairie  
Ville: Koungou
Code postal: 97690
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Adresse électronique: daourina.abdallah@koungou.fr
Téléphone: +33 269614242
Télécopieur: +33 269628675
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://www.mairie-koungou.com/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Numéro d’enregistrement: 22985000300018
Adresse postale: 731 boulevard Younoussa Bamana  
Ville: MAMOUDZOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr
Téléphone: +33 269611856
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9fd1f2bf-7040-4326-a853-c78f6dcab827 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 23/05/2024 10:35:03 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 305811-2024
Numéro de publication au JO S: 100/2024
Date de publication: 24/05/2024
Profil d'acheteur : http://www.mairie-koungou.com/
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