1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Koungou (976)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'ACQUISITION DE VEHICULES POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA COMMUNE DE KOUNGOU
Description: L'ACQUISITION DE VEHICULES POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA COMMUNE DE KOUNGOU
Identifiant de la procédure: c995a1f0-69c7-4033-9328-c42f5fc97dd5
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Koungou
Ville: KOUNGOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Informations complémentaires: CF Règlement de la consultation
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: CF Règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Véhicule de service– Cabinet du Maire
Description: Véhicule de service – Cabinet du Maire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Koungou
Ville: KOUNGOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Informations complémentaires: CF Règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres: 60 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Koungou (976)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Koungou (976)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Koungou (976)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Véhicules d’intervention – Police Municipale
Description: Véhicules d’intervention – Police Municipale
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Koungou
Ville: KOUNGOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Informations complémentaires: CF Règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres: 60 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Koungou (976)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Koungou (976)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Koungou (976)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Véhicule utilitaire de type fourgonnette– Services techniques
Description: Véhicule utilitaire de type fourgonnette– Services techniques
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Koungou
Ville: KOUNGOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Informations complémentaires: CF Règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres: 60 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Koungou (976)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Koungou (976)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Koungou (976)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Véhicule utilitaire de type camion plateau 3,5t – Services Techniques
Description: Véhicule utilitaire de type camion plateau 3,5t – Services Techniques
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Koungou
Ville: KOUNGOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Informations complémentaires: CF Règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres: 60 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Koungou (976)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Koungou (976)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Koungou (976)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Koungou (976)
Numéro d’enregistrement: 20000881110016
Adresse postale: Place de la Mairie
Ville: Koungou
Code postal: 97690
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Téléphone: +33 269614242
Télécopieur: +33 269628675
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 0a913557-a70c-45ae-b205-c120248c3837 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/08/2026 07:46:20 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 559294-2026
Numéro de publication au JO S: 154/2026
Date de publication: 12/08/2026
