A proximité de Juvisy-sur-Orge 91265 Essonne
Acheteur : Ville de Juvisy sur Orge (91)
6 rue Piver BP 56
91265 Juvisy sur Orge
Tel : +33 169125061
  Reste 1 jours - Date de clôture estimée : 20/09/2024  
6 Lots
Lot 1
Maçonnerie
Lot 2
Peinture, revêtement et sol
Lot 3
Couverture
Lot 4
Plomberie
Lot 5
Electricité
Lot 6
Stores / Rideaux
Secteurs d'activité
Travaux de revêtement divers.
Travaux de maçonnerie.
Travaux de plomberie.
Travaux d'installation de stores.
Rideaux.
Revêtements de sol.
Peintures et revêtements muraux.
Travaux de construction.
Électricité.
Travaux de couverture.

2024-13 Travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation des bâtiments communaux

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/08/2024
JOUE - 497689-2024
497689-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – 2024-13 Travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation des bâtiments communaux
OJ S 161/2024 20/08/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Juvisy sur Orge (91)
Adresse électroniquecdebuiche@mairie-juvisy.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre2024-13 Travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation des bâtiments communaux
DescriptionTravaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation des bâtiments communaux
Identifiant de la procédure81afde23-35c0-4e87-8262-0dc229fbbf68
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleJuvisy-sur-Orge
Code postal91260
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2,1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre6
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Maçonnerie
Description: Travaux de Maçonnerie
Identifiant interne: 2024-17_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Juvisy-sur-Orge
Code postal: 91260
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: La liste des bâtiments est fournie dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Description: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Mention des références travaux sur une période de 5 ans
Description: Mention des références travaux sur une période de 5 ans
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant luimême correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Description: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère n°1 - Prix
Description: Note du candidat sur 55 = (montant de l'offre la mieux disante x 55) / offre du candidat
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°2 : Valeur technique
Description: La valeur technique est décomposée en trois sous-critères valant 45 points 2.1. Moyens humains mis à disposition pour l’organisation et la gestion du chantier (20 points) 2.2. Moyens matériels mis en oeuvre pour l’exécution du marché (15 points) 2.3. Moyens mis en oeuvre pour le respect des délais d’intervention (10 points)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Uniquement les documents concernant la candidature
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Introduction des recours : Les délais d’introduction des recours sont les suivant : - Référé précontractuel : recours possible jusqu’à la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre. Le tribunal territorialement compétent chargé des procédures de recours est le suivant : - Tribunal Administratif de Versailles - 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles - Téléphone 01 39 20 54 00 – Fax 01 39 20 54 87 - URL : http://versailles.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Juvisy sur Orge (91)
Organisation chargée des procédures de recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Peinture, revêtement et sol
Description: Peinture, revêtement et sol
Identifiant interne: 2024-17_2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux, 44112200 Revêtements de sol
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Juvisy-sur-Orge
Code postal: 91260
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: La liste des bâtiments se trouve dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA240 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Description: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant luimême correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Description: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant luimême correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Mention des références travaux sur une période de 5 ans.
Description: Mention des références travaux sur une période de 5 ans.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère n°1 : Valeur prix
Description: Note du candidat sur 55 = (montant de l'offre la moins disante x 55) / montant de l'offre du candidat
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°2 : Valeur technique
Description: Critère n°2 : Valeur technique (sur 45 points) La valeur technique est décomposée en trois sous-critères 2.1. Moyens humains mis à disposition pour l’organisation et la gestion du chantier (20 points) 2.2. Moyens matériels mis en oeuvre pour l’exécution du marché (15 points) 2.3. Moyens mis en oeuvre pour le respect des délais d’intervention (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Uniquement les documents concernant la candidature
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Introduction des recours : Les délais d’introduction des recours sont les suivant : - Référé précontractuel : recours possible jusqu’à la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre. Le tribunal territorialement compétent chargé des procédures de recours est le suivant : - Tribunal Administratif de Versailles - 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles - Téléphone 01 39 20 54 00 – Fax 01 39 20 54 87 - URL : http://versailles.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Couverture
Description: Couverture
Identifiant interne: 2024-17_3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Juvisy-sur-Orge
Code postal: 91260
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: La liste des bâtiments est inscrits dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Description: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant luimême correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Description: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant luimême correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Mention des références travaux sur une période de 5 ans.
Description: Mention des références travaux sur une période de 5 ans.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère n°1 : Valeur prix
Description: Note du candidat sur 55 points = (montant de l'offre la moins disante x 55) / montant de l'offre du candidat
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°2 : Valeur technique
Description: Critère n°2 : Valeur technique (45 points) La valeur technique est décomposée en trois sous-critères 2.1. Moyens humains mis à disposition pour l’organisation et la gestion du chantier (20 points) 2.2. Moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution du marché (15 points) 2.3. Moyens mis en œuvre pour le respect des délais d’intervention (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Uniquement les documents concernant la candidature
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Introduction des recours : Les délais d’introduction des recours sont les suivant : - Référé précontractuel : recours possible jusqu’à la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre. Le tribunal territorialement compétent chargé des procédures de recours est le suivant : - Tribunal Administratif de Versailles - 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles - Téléphone 01 39 20 54 00 – Fax 01 39 20 54 87 - URL : http://versailles.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Plomberie
Description: Plomberie
Identifiant interne: 2024-17_4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Juvisy-sur-Orge
Code postal: 91260
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Description: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant luimême correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Description: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant luimême correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Mention des références travaux sur une période de 5 ans
Description: Mention des références travaux sur une période de 5 ans
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère n°1 : Valeur prix
Description: Note du candidat sur 55 points = (montant de l'offre la moins disante x 55) / montant de l'offre du candidat
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°2 : Valeur technique
Description: Critère n°2 : Valeur technique (45 points) La valeur technique est décomposée en trois sous-critères 2.1. Moyens humains mis à disposition pour l’organisation et la gestion du chantier (20 points) 2.2. Moyens matériels mis en oeuvre pour l’exécution du marché (15 points) 2.3. Moyens mis en oeuvre pour le respect des délais d’intervention (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, tous les documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Uniquement les documents concernant la candidature
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Introduction des recours : Les délais d’introduction des recours sont les suivant : - Référé précontractuel : recours possible jusqu’à la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre. Le tribunal territorialement compétent chargé des procédures de recours est le suivant : - Tribunal Administratif de Versailles - 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles - Téléphone 01 39 20 54 00 – Fax 01 39 20 54 87 - URL : http://versailles.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: 2024-17_5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Juvisy-sur-Orge
Code postal: 91260
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: La liste des bâtiments se trouve dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Description: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Mention des références travaux sur une période de 5 ans
Description: Mention des références travaux sur une période de 5 ans
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant luimême correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Description: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant luimême correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère n°1 : Valeur prix
Description: Note du candidat sur 55 = (montant de l'offre la moins disante x 55) / montant de l'offre du candidat
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°2 : Valeur technique
Description: Critère n°2 : Valeur technique (45 points) La valeur technique est décomposée en trois sous-critères 2.1. Moyens humains mis à disposition pour l’organisation et la gestion du chantier (20 points) 2.2. Moyens matériels mis en oeuvre pour l’exécution du marché (15 points) 2.3. Moyens mis en oeuvre pour le respect des délais d’intervention (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Uniquement les documents concernant la candidature
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Introduction des recours : Les délais d’introduction des recours sont les suivant : - Référé précontractuel : recours possible jusqu’à la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre. Le tribunal territorialement compétent chargé des procédures de recours est le suivant : - Tribunal Administratif de Versailles - 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles - Téléphone 01 39 20 54 00 – Fax 01 39 20 54 87 - URL : http://versailles.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Stores / Rideaux
Description: Stores / Rideaux
Identifiant interne: 2024-17_6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421143 Travaux d'installation de stores
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39515100 Rideaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Juvisy-sur-Orge
Code postal: 91260
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Description: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Mention des références travaux sur une période de 5 ans
Description: Mention des références travaux sur une période de 5 ans
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant luimême correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Description: Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant luimême correspondant à tout certificat de qualification en possession de l’entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Uniquement les documents concernant la candidature
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les délais d’introduction des recours sont les suivant : - Référé précontractuel : recours possible jusqu’à la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution de l’accord-cadre. Le tribunal territorialement compétent chargé des procédures de recours est le suivant : - Tribunal Administratif de Versailles - 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles - Téléphone 01 39 20 54 00 – Fax 01 39 20 54 87 - URL : http://versailles.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Juvisy sur Orge (91)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Juvisy sur Orge (91)
Numéro d’enregistrement: 21910326400012
Adresse postale: 6 rue Piver BP 56  
Ville: Juvisy sur Orge
Code postal: 91265
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: cdebuiche@mairie-juvisy.fr
Téléphone: +33 169125061
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8e3dbefe-3475-446b-b4b6-c4b7be194d09 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2024 09:24:39 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 497689-2024
Numéro de publication au JO S: 161/2024
Date de publication: 20/08/2024