1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Pusignan
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONFECTION ET LIVRAISON DES REPAS DE RESTAURATION
Description: CONFECTION ET LIVRAISON DES REPAS DE RESTAURATION
Identifiant de la procédure: e7ed7db8-dc55-4d01-8185-9eb6dff0755d
Identifiant interne: 2024002
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: REPAS SCOLAIRE ACCUEIL DE LOISIRS
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS SCOLAIRE ET ACCUEIL DE LOISIRS
Identifiant interne: 2024002-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PROMENADE DU MONT BLANC
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: QUALITE DU REPAS SUITE A DEGUSTATION
Critère:
Type: Autre
Nom: PRIX
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: MOYENS TECHNIQUES ET HUMAINS
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: REFERENCES ET EXPERIENCES DANS LE DOMAINE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: MAIRIE DE PUSIGNAN
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: REPAS CRECHE
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON REPAS CRECHE
Identifiant interne: 2024002-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PLACE SCHONWALD
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: QUALITE DU REPAS SUITE A DEGUSTATION
Critère:
Type: Autre
Nom: PRIX
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: MOYENS TECHNIQUES ET HUMAINS
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: REFERENCES ET EXPERIENCES DANS LE DOMAINE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: MAIRIE DE PUSIGNAN
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: REPAS SENIORS
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON REPAS SENIORS
Identifiant interne: 2024002-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PROMENADE DU MONT BLANC
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: QUALITE DU REPAS SUITE A DEGUSTATION
Critère:
Type: Autre
Nom: PRIX
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: MOYENS TECHNIQUES ET HUMAINS
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: REFERENCES ET EXPERIENCES DANS LE DOMAINE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: MAIRIE DE PUSIGNAN
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Pusignan
Numéro d’enregistrement: 21690285800010
Adresse postale: Place de Schonwald - BP 19
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Pays: France
Téléphone: +0478313019
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c6ecd9a7-527d-420d-a470-b2536ec6967f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 29/05/2024 16:00:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 322130-2024
Numéro de publication au JO S: 105/2024
Date de publication: 31/05/2024
