A proximité de Issy-les-Moulineaux 92130 Hauts De Seine
Acheteur : Société SAPN
30 bd Gallieni Le Crossing
92130 ISSY LES MOULINEAUX
Tel : 0141905900
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie autoroutière.
Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil.
Services de conception technique.
Services de conception de ponts.
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.
Services de conception technique pour installations de transport.

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A MARCHES SUBSEQUENTS SAPN - A14 - PR 17.4 - Création d'une passerelle piétons/cycles (passerelle mode doux) sur la commune de Chambourcy MAITRISE D'OEUVRE ET ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/08/2026
JOUE - 555267-2026
555267-2026 - Résultats
France – Services d'ingénierie autoroutière – ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A MARCHES SUBSEQUENTS SAPN - A14 - PR 17.4 - Création d'une passerelle piétons/cycles (passerelle mode doux) sur la commune de Chambourcy MAITRISE D'OEUVRE ET ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE
OJ S 153/2026 11/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSociété SAPN
Adresse électroniqueconsultations.sanefgroupe@sanef.com
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A MARCHES SUBSEQUENTS SAPN - A14 - PR 17.4 - Création d'une passerelle piétons/cycles (passerelle mode doux) sur la commune de Chambourcy MAITRISE D'OEUVRE ET ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE
DescriptionLa présente consultation concerne une prestation de maitrise d'oeuvre (APOA, PRO, DCE, DET, …) et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la création d'une passerelle piétons/cycles (passerelle mode doux) sur la commune de Chambourcy située sur le réseau SAPN au-dessus de l'autoroute A14 au droit du PR 17.4.
Identifiant de la procédurebe36ba66-39ee-4c04-8aa9-5416ed61dc90
Avis précédent50f20d7d-08d2-4518-826c-13b6342edbbd-01
Identifiant internePR2025000932 - P2025008250
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Nomenclature complémentaire (cpv): 71322500 Services de conception technique pour installations de transport, 71322300 Services de conception de ponts, 71322000 Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil, 71320000 Services de conception technique, 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de Poissy  
VilleChambourcy
Code postal78240
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre560 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0003
TitreACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A MARCHES SUBSEQUENTS SAPN - A14 - PR 17.4 - Création d'une passerelle piétons/cycles (passerelle mode doux) sur la commune de Chambourcy MAITRISE D'OEUVRE ET ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE
DescriptionLa présente consultation concerne une prestation de maitrise d'oeuvre (APOA, PRO, DCE, DET, …) et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la création d'une passerelle piétons/cycles (passerelle mode doux) sur la commune de Chambourcy située sur le réseau SAPN au-dessus de l'autoroute A14 au droit du PR 17.4.
Identifiant internePR2025000932 - P2025008250
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Nomenclature complémentaire (cpv): 71322500 Services de conception technique pour installations de transport, 71322300 Services de conception de ponts, 71322000 Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil, 71320000 Services de conception technique, 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de Poissy  
VilleChambourcy
Code postal78240
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesLa visite sur site n'est pas obligatoire. Elle est néanmoins recommandée au candidat. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 560 000,00 Euros HT pour une durée de trente-six (36) mois prorogeable une (1) fois douze (12) mois. Le nombre de participants admis à présenter une offre n'est pas limité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère financier (40%)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère technique (60%)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui signe le contratSociété SAPN
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis340 525,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis560 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre560 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEgis Structures et Environnement
Offre
Identifiant de l’offreOffre Egis Structures et Environnement
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre340 525,00 EUR
L’offre a été classéeoui
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance7 400,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
DescriptionRES - DESC
Informations relatives au marché
Identifiant du contratOffre Egis Structures et Environnement
TitreACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A MARCHES SUBSEQUENTS SAPN - A14 - PR 17.4 - Création d'une passerelle piétons/cycles (passerelle mode doux) sur la commune de Chambourcy MAITRISE D'OEUVRE ET ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/12/2025
Date de conclusion du marché/concession09/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre605569-2025
Organisation qui signe le contratSociété SAPN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement177 801 115 00151
Adresse postale171 - 191 Avenue Joliot Curie
VilleNANTERRE
Code postal92020
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-nanterre@justice.fr
Téléphone0140971010
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officielSociété SAPN
Numéro d’enregistrement63205402900319
Adresse postale30 bd Gallieni Le Crossing
VilleIssy les moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueconsultations.sanefgroupe@sanef.com
Téléphone0141905900
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officielEgis Structures et Environnement
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement493 389 670 00164
VilleSAINT-QUENTIN-EN-YVELINES CEDEX
Code postal78286
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueClaude.LE-QUERE@egis-group.com
Téléphone06 29 52 55 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisad2343cf-07fd-4918-9af8-1b3d89c281f6  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/08/2026 14:50:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis555267-2026
Numéro de publication au JO S153/2026
Date de publication11/08/2026