Communauté de communes Pays de Honfleur - Beuzeville
Fourniture et pose de colonnes aériennes et enterrées
PROCÉDURE OUVERTE
1.Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : communauté de communes Pays de Honfleur - Beuzeville.
Forme juridique de l'acheteur : groupement d'autorités publiques.
Activité du pouvoir adjudicateur : services d'administration générale.
2.Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : fourniture et pose de colonnes aériennes et enterrées.
Description : voir CCTP.
Identifiant de la procédure : 00000000-0000-4000-a000-000000000000.
Type de procédure : ouverte.
La procédure est accélérée : non.
2.1.1 Objet :
Nature principale du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 44613800 conteneurs à déchets.
2.1.2 Lieu d'exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11). Pays : France.
2.1.4 Informations générales :
Base juridique : directive 2014/24/UE.
2.1.5 Conditions du marché public :
Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Sources des motifs d'exclusion : document de marché.
5.Lot :
5.1 Lot : lot-0001.
Titre : fourniture de colonnes aériennes.
Description : voir CCTP.
Identifiant interne : 1.
5.1.1 Objet :
Nature principale du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 44613800 conteneurs à déchets.
5.1.2 Lieu d'exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11). Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée :
Durée : 1 an.
5.1.6 Informations générales :
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché : https://ccphb.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23401_1181172.html
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : autorisée.
Adresse de soumission : www.ccphb.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : autorisée.
Date limite de réception des offres : 15 octobre 2026, 12 h 00 +02:00.
Durée de validité des offres : 90 jours.
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation électronique : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement électronique sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Nombre maximal de candidats : 6.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Caen.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Caen.
5.1 Lot : lot-0002.
Titre : fourniture de colonnes enterrées.
Description : voir CCTP.
Identifiant interne : 2.
5.1.1 Objet :
Nature principale du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 44613800 conteneurs à déchets.
5.1.2 Lieu d'exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11). Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée :
Durée : 1 an.
5.1.6 Informations générales :
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché : https://ccphb.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23401_1181172.html
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : autorisée.
Adresse de soumission : www.ccphb.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : autorisée.
Date limite de réception des offres : 15 octobre 2026, 12 h 00 +02:00.
Durée de validité des offres : 90 jours.
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation électronique : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement électronique sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Nombre maximal de candidats : 6.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Caen.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Caen.
8.Organisations :
8.1 ORG-0001 :
Nom officiel : communauté de communes Pays de Honfleur - Beuzeville. Numéro d'enregistrement : 20006682700011.
Adresse postale : 33, Cours des Fossés. Ville : Honfleur cedex. Code postal : 14601.
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11). Pays : France.
Adresse électronique : debora.guth@ccphb.fr Téléphone (+33) 2 31 14 29 30.
Profil de l'acheteur : https://ccphb.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation : acheteur.
8.1 ORG-0002 :
Nom officiel : tribunal administratif de Caen. Numéro d'enregistrement : 171 400 054 00010. Ville : Caen. Code postal : 14000.
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11). Pays : France
Rôles de cette organisation : organisation chargée des procédures de recours. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours.
8.1 ORG-0000 :
Nom officiel : Dematis. Numéro d'enregistrement : 45072478600030. Ville : Paris. Code postal : 75015.
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101). Pays : France.
Adresse électronique : contact@dematis.com Téléphone (+33) 1 72 36 55 48.
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation : TED eSender.
Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : 00000000-0000-4000-a000-000000000000-01.
Type de formulaire : mise en concurrence.
Type d'avis : avis de marché ou de concession - régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis : 7 septembre 2026, 00 h 00 +02:00.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français.
