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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Hérouville Saint-Clair
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18
Description: Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18 8 écoles et 1 EHPAD municipal.
Identifiant de la procédure: f0ca8b7d-1788-4003-b519-156be1ef96bc
Identifiant interne: 2026-Denrées alimentaires-Lots 11 à 18
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-1, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 751 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 11 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Description: Lot 11 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne: 2026- denrées lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Accord cadre a bons de commande de 12 mois renouvelable tacitement une fois pour une durée de 12 mois. Début du marché : 14 aout 2026 ou au-delà de cette date à compter de la notification du marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 61 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 751 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 35 points Qualité des produits 20 points Qualité des approvisionnements 10 points Logistique et suivi des commandes 15 points Logistique transport et performances environnementales 10 points Logistique production, conditionnements et performances environnementales 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 12 : Fruits et légumes frais
Description: Lot 12 : Fruits et légumes frais
Identifiant interne: 2026- denrées lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Accord cadre a bons de commande de 12 mois renouvelable tacitement une fois pour une durée de 12 mois. Début du marché : 14 aout 2026 ou au-delà de cette date à compter de la notification du marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 123 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 751 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 35 points Qualité des produits 20 points Qualité des approvisionnements 10 points Logistique et suivi des commandes 15 points Logistique transport et performances environnementales 10 points Logistique production, conditionnements et performances environnementales 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 13 : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme
Description: Lot 13 : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne: 2026- denrées lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Accord cadre a bons de commande de 12 mois renouvelable tacitement une fois pour une durée de 12 mois. Début du marché : 14 aout 2026 ou au-delà de cette date à compter de la notification du marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 31 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 751 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 35 points Qualité des produits 20 points Qualité des approvisionnements 10 points Logistique et suivi des commandes 15 points Logistique transport et performances environnementales 10 points Logistique production, conditionnements et performances environnementales 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 14 : Epicerie
Description: Lot 14 : Epicerie
Identifiant interne: 2026- denrées lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine
Options:
Description des options: Accord cadre a bons de commande de 12 mois renouvelable tacitement une fois pour une durée de 12 mois. Début du marché : 14 aout 2026 ou au-delà de cette date à compter de la notification du marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 104 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 751 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 35 points Qualité des produits 20 points Qualité des approvisionnements 10 points Logistique et suivi des commandes 15 points Logistique transport et performances environnementales 10 points Logistique production, conditionnements et performances environnementales 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 15 : Conserves
Description: Lot 15 : Conserves
Identifiant interne: 2026- denrées lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15897200 Aliments en conserve
Options:
Description des options: Accord cadre a bons de commande de 12 mois renouvelable tacitement une fois pour une durée de 12 mois. Début du marché : 14 aout 2026 ou au-delà de cette date à compter de la notification du marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 111 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 751 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 35 points Qualité des produits 20 points Qualité des approvisionnements 10 points Logistique et suivi des commandes 15 points Logistique transport et performances environnementales 10 points Logistique production, conditionnements et performances environnementales 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 16 : Epicerie et conserves bio
Description: Lot 16 : Epicerie et conserves bio
Identifiant interne: 2026- denrées lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15897200 Aliments en conserve
Options:
Description des options: Accord cadre a bons de commande de 12 mois renouvelable tacitement une fois pour une durée de 12 mois. Début du marché : 14 aout 2026 ou au-delà de cette date à compter de la notification du marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 84 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 751 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 35 points Qualité des produits 20 points Qualité des approvisionnements 10 points Logistique et suivi des commandes 15 points Logistique transport et performances environnementales 10 points Logistique production, conditionnements et performances environnementales 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 17 : Produits laitiers, crèmerie, fromages
Description: Lot 17 : Produits laitiers, crèmerie, fromages
Identifiant interne: 2026- denrées lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
Options:
Description des options: Accord cadre a bons de commande de 12 mois renouvelable tacitement une fois pour une durée de 12 mois. Début du marché : 14 aout 2026 ou au-delà de cette date à compter de la notification du marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 152 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 751 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 35 points Qualité des produits 20 points Qualité des approvisionnements 10 points Logistique et suivi des commandes 15 points Logistique transport et performances environnementales 10 points Logistique production, conditionnements et performances environnementales 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 18 : Produits laitiers, crèmerie, fromages bio
Description: Lot 18 : Produits laitiers, crèmerie, fromages bio
Identifiant interne: 2026- denrées lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
Options:
Description des options: Accord cadre a bons de commande de 12 mois renouvelable tacitement une fois pour une durée de 12 mois. Début du marché : 14 aout 2026 ou au-delà de cette date à compter de la notification du marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 85 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 751 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 35 points Qualité des produits 20 points Qualité des approvisionnements 10 points Logistique et suivi des commandes 15 points Logistique transport et performances environnementales 10 points Logistique production, conditionnements et performances environnementales 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'Hérouville Saint-Clair
Numéro d’enregistrement: 211 403 274 00015
Adresse postale: 11 PLACE FRANCOIS MITTERRAND
Ville: HEROUVILLE SAINT-CLAIR
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231453422
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3 RUE ARTHUR LE DUC
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f56ab3e0-2361-4f85-a555-d3b58a0f9a67 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/02/2026 10:43:52 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 78296-2026
Numéro de publication au JO S: 23/2026
Date de publication: 03/02/2026
