1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Herblay-sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de petit matériel et accessoires de sport, de matériel et équipements sportifs et gymniques et leur maintenance
Description: Acquisition de petit matériel et accessoires de sport, de matériel et équipements sportifs et gymniques et leur maintenance
Identifiant de la procédure: 6e221114-6601-4114-a5ef-b2f70ef6ae98
Avis précédent: 5db3e94a-aecb-429e-9ef9-2f98a8d9e11f-01
Identifiant interne: 2024-013
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Acquisition de petit matériel et accessoires de sport, de matériel et équipements sportifs et gymniques et leur maintenance
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville Herblay-sur-Seine
Code postal 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Identifiant interne: 2024-013
4.1.1.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de petit matériel et accessoires de sport
Description: Acquisition de petit matériel et accessoires de sport
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Herblay-sur-Seine
Code postal: 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique de l'offre et diversité des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Le délai de livraison des fournitures et qualité du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Mairie de Herblay-sur-Seine
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition d'appareils de fitness et de musculation et maintenance
Description: Acquisition d'appareils de fitness et de musculation et maintenance
Identifiant interne: LOT4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Herblay-sur-Seine
Code postal: 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique de l'offre et diversité des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Le délai de livraison des fournitures et la qualité du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Mairie de Herblay-sur-Seine
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition de matériel et équipements sportifs et maintenance
Description: Acquisition de matériel et équipements sportifs et maintenance
Identifiant interne: LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Herblay-sur-Seine
Code postal: 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/06/2024
Durée: 4 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique de l'offre et diversité des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Le délai de livraison des fournitures et la qualité du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Mairie de Herblay-sur-Seine
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition d'équipements de gymnastique et maintenance
Description: Acquisition d'équipements de gymnastique et maintenance
Identifiant interne: LOT3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Herblay-sur-Seine
Code postal: 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique de l'offre et diversité des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Le délai de livraison des fournitures et la qualité du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Mairie de Herblay-sur-Seine
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 700 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DECATHLON PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DECATHLON PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-013 LOT 1
Titre: Lot 1 - acquisition de petit matériel et accessoires de sport
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 28/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Mairie de Herblay-sur-Seine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LECOIN DU RING
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LECOIN DU RING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-013 LOT 4
Titre: Lot 4 : acquisition d'appareils de fitness et de musculation, et maintenance
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 28/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Mairie de Herblay-sur-Seine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GYMNOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GYMNOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-013 LOT 3
Titre: Lot 3 : acquisition d'équipements de gymnastique et maintenance
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 28/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Mairie de Herblay-sur-Seine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CASAL SPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CASAL SPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-013 LOT 2
Titre: Lot 2 : acquisition de matériel et équipements sportifs et maintenance
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 28/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Mairie de Herblay-sur-Seine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Herblay-sur-Seine
Numéro d’enregistrement: 21950306700015
Département: Val d'Oise
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Ville: Herblay cedex
Code postal: 95221
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130403751
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LECOIN DU RING
Numéro d’enregistrement: 52033396000032
Adresse postale: 722, route de Lyon
Ville: VALSONNE
Code postal: 69170
Pays: France
Téléphone: 0474052852
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GYMNOVA
Numéro d’enregistrement: 31026937800157
Adresse postale: 45, rue Gaston de Flotte
Ville: MARSEILLE CEDEX 12
Code postal: 13375
Pays: France
Téléphone: 0491875120
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CASAL SPORT
Numéro d’enregistrement: 31026937800157
Adresse postale: ZA Activéum, 1 rue Blériot
Ville: MOLSHEIM
Code postal: 67120
Pays: France
Téléphone: 0388103233
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Département: Val d'Oise
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95017
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DECATHLON PRO
Numéro d’enregistrement: 50056940503239
Adresse postale: 4 boulevard de Mons - TSA42201
Ville: VILLENEUVE D'ASCQ
Code postal: 59669
Pays: France
Téléphone: 0176497099
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 84649bbf-7d6c-47c1-9530-2030b011d57e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 11:00:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 414230-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024
