1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Fensch Lorraine
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de chaux - Années 2026-2030
Description: 2026-03-01-003 - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de chaux éteinte et de chaux vive pour le compte du Syndicat Fensch Lorraine
Identifiant de la procédure: 35e1210b-02d1-4135-a7f6-4f96d53e64cb
Identifiant interne: 2026-03-01-003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44921200 Chaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: STEP
Ville: FLORANGE
Code postal: 57190
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de chaux
Description: Fourniture de chaux
Identifiant interne: Non Alloti
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44921200 Chaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: STEP
Ville: FLORANGE
Code postal: 57190
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir RC
Arrangement financier: Les prestations à réaliser sont financées par les ressources propres du Syndicat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SMPE Fensch Lorraine
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de STRASBOURG - 31, avenue de la Paix - 67000 STRASBOURG - Tél. 03.88.21.23.23
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Fensch Lorraine
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Syndicat Fensch Lorraine
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Fensch Lorraine
Numéro d’enregistrement: 25570081700018
Adresse postale: 31-35 rue de Metz
Ville: FONTOY
Code postal: 57650
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Daniel MATERGIA
Téléphone: 0382591010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SMPE Fensch Lorraine
Numéro d’enregistrement: 255 700 817 00018
Adresse postale: 31-35 rue de Metz
Ville: FONTOY
Code postal: 57650
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Daniel MATERGIA
Téléphone: 0382591010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7d27adc2-bb95-4e27-8d0e-32f1b2f9aa25 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 09/02/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 95695-2026
Numéro de publication au JO S: 28/2026
Date de publication: 10/02/2026
