A proximité de Havange 57650 Moselle
Acheteur : SMPE Fensch Lorraine
31-35 rue de Metz
57650 FONTOY
Tel : 0382591010
2 Lots
Lot 1
Pôle Production Eau Potable
Lot 2
Pôle Assainissement
Secteurs d'activité
Services de transport routier.

Accord-cadre pour le transport de boues - Années 2026-2030

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/06/2026
JOUE - 427172-2026
427172-2026 - Résultats
France – Services de transport routier – Accord-cadre pour le transport de boues - Années 2026-2030
OJ S 118/2026 22/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSMPE Fensch Lorraine
Adresse électroniquecommandepublique@fenschlorraine.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatriceActivités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre pour le transport de boues - Années 2026-2030
DescriptionAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le transport des boues de la station Sainte-Barbe à Aumetz et la station d'épuration de Florange Maisons-Neuves.
Identifiant de la procédure3c9a9079-1c5b-4769-a5a9-513d20f99bd6
Identifiant interne2026-03-02-006
Type de procédureRestreinte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStation Sainte Barbe  
VilleAUMETZ
Code postal57710
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSTEP Florange  
VilleFLORANGE
Code postal57190
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePôle Production Eau Potable
DescriptionAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le transport des boues de la station Sainte-Barbe à Aumetz (Pôle Production Eau Potable)
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStation Sainte Barbe  
VilleAUMETZ
Code postal57710
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursSMPE Fensch Lorraine
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de STRASBOURG - 31, avenue de la Paix - 67000 STRASBOURG - Tél. 03.88.21.23.23
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSMPE Fensch Lorraine
Organisation qui signe le contratSMPE Fensch Lorraine
5.1.
LotLOT-0002
TitrePôle Assainissement
DescriptionAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le transport des boues de la station d'épuration de Florange Maisons-Neuves (Pôle Assainissement)
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSTEP Florange  
VilleFLORANGE
Code postal57190
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursSMPE Fensch Lorraine
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de STRASBOURG - 31, avenue de la Paix - 67000 STRASBOURG - Tél. 03.88.21.23.23
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSMPE Fensch Lorraine
Organisation qui signe le contratSMPE Fensch Lorraine
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 320 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRANSP-SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre138 875,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCON-0001
Date de conclusion du marché/concession10/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrec01b77c1-f1b9-4eff-9a75-c094c028080d-01
Organisation qui signe le contratSMPE Fensch Lorraine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRANSP-SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre98 100,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCON-0002
Date de conclusion du marché/concession10/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrec01b77c1-f1b9-4eff-9a75-c094c028080d-01
Organisation qui signe le contratSMPE Fensch Lorraine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSMPE Fensch Lorraine
Numéro d’enregistrement25570081700018
Adresse postale31-35 rue de Metz
VilleFONTOY
Code postal57650
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactDaniel MATERGIA
Adresse électroniquecommandepublique@fenschlorraine.fr
Téléphone0382591010
Adresse internethttps://www.marches-demat.com
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.marches-demat.com
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-demat.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielSMPE Fensch Lorraine
Numéro d’enregistrement255 700 817 00018
Adresse postale31-35 rue de Metz
VilleFONTOY
Code postal57650
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactDaniel MATERGIA
Adresse électroniquecommandepublique@fenschlorraine.fr
Téléphone0382591010
Adresse internethttps://marches-demat.com
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTRANSP-SERVICES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement432 944 288 00039
Adresse postaleZone de la Haie
VilleTRIEUX
Code postal54750
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquetranspservices@orange.fr
Téléphone0382216886
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielTRANSP-SERVICES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement432 944 288 00039
Adresse postaleZone de la Haie
VilleTRIEUX
Code postal54750
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquetranspservices@orange.fr
Téléphone03 82 21 68 86
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis229f0383-913b-4086-aa11-1d2280bbc143  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis19/06/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis427172-2026
Numéro de publication au JO S118/2026
Date de publication22/06/2026
Profil d'acheteur : https://www.marches-demat.com