Déneigement des voiries communales d’Arcade

Hauts de Bienne
Déneigement des voiries communales d’Arcade
Procédure adaptée ouverte
7375428301 - SF

Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : Haut-Jura Arcade Communauté
Type de Numéro national d’identification : SIRET
N° national d’identification : 243 900 479 00011
Ville : Hauts de Bienne
Code postal : 39400
Groupement de commande : non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_IJswxIhe9e
Identifiant interne de la consultation : 2024/ARC/01
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non
Nom du contact : M. Laurent PETIT
Section 3 : Procédures
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l’activité professionnelle : conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation
- Capacité économique et financière : conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles : conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation
Technique d’achat : sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 23 septembre 2024 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidat : non
Possibilité d’attribution sans négociation : oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Variante autorisée non-obligatoire, dans les conditions telles que définies au Règlement de la consultation
Critères d’attribution : Coût global de la prestation (100%),
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Déneigement des voiries communales d’Arcade
Code CPV principal (identique à l’ensemble des lots) : 90620000-9
Type de marché : service
Lieu principal d’exécution du marché : Territoire de Haut-Jura Arcade Communauté
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
Section 5 : Lots
Marché alloti : oui
- Lot n° 1 : Déneigement des voiries communales de Morbier - Les Marais
- Lot n° 2 : Déneigement des voiries communales de Longchaumois – Centre de Longchaumois
- Lot n° 3 : Déneigement des voiries communales de Longchaumois - Les Baptaillards / Repenty
- Lot n° 4 : Déneigement des voiries communales de Morez – Centre de Morez / La Doye
- Lot n° 5 : Déneigement des voiries communales de Bellefontaine – Risoux / Centre de Bellefontaine
- Lot n° 6 : Déneigement des voiries communales de Morbier - Tancua
- Lot n° 7 : Déneigement des voiries communales de Lézat - Les Mouillés
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non.