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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL DOMAINES SKIABLES DES SAISIES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fournitures pour la location d'autobus sans conducteur ou d'achat d'autobus
Description: Les bus seront des bus à fond plat thermiques ou électrique, ils auront différentes capacités comprises entre 22 et 108 places, une puissance comprise entre 160 CV minimum pour le plus petit et 300 CV minimum pour le plus grand
Identifiant de la procédure: 139474ea-0f24-4b3e-b906-2e27d1e15704
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Nomenclature complémentaire (cpv): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location ou achat de 7 autobus sans conducteurs
Description: Achat de 7 autobus ou Location sans conducteur du 01/12 au 30/04 de chaque année
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Nomenclature complémentaire (cpv): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 109 Avenue des Jeux Olympiques
Ville: Les Saisies
Code postal: 73620
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2027
Durée: 84 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 27/08/2026
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL Domaines Skiables des Saisies
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location ou achat d'un autobus thermique ou électrique
Description: Achat d'un autobus thermique ou électrique d'une capacité de 22 places minimum ou location du 01/12 au 30/04 et du 25/06 au 05/09 de chaque année
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Nomenclature complémentaire (cpv): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 109 Avenue des Jeux Olympiques
Ville: Les Saisies
Code postal: 73620
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2027
Durée: 84 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 27/08/2026
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL Domaines Skiables des Saisies
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 07656257-A61D-F24D-D3CBD7400B835413
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPL DOMAINES SKIABLES DES SAISIES
Numéro d’enregistrement: 34507
Adresse postale: 109 Avenue des Jeux Olympiques
Ville: Les Saisies
Code postal: 73620
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: TESSARD Michael
Téléphone: 0479389889
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SPL Domaines Skiables des Saisies
Numéro d’enregistrement: 07656276-E731-7444-1DEA10E418244BFF
Adresse postale: 109 Avenue des Jeux Olympiques
Ville: Les Saisies
Code postal: 73620
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0479389889
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 076562BC-BC8A-9579-04D6AE862B241910
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 076562CC-DD86-74A1-411FC2F1519C2490
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c70cdd88-4584-4f88-a377-8e8832ad6497 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/08/2026 18:10:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 546674-2026
Numéro de publication au JO S: 150/2026
Date de publication: 06/08/2026
