A proximité de Hauconcourt 57280 Moselle
Acheteur : CC Rives de Moselle
1 Place de la Gare - cS 40303
57280 Maizieres-les-Metz
Tel : +33 387517702
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 05/08/2026  
Secteurs d'activité
Services d'entretien de photocopieurs.
Photocopieurs.

Location, installation, configuration, formation et maintenance d'un parc de photocopieurs numériques - Octobre 2026-septembre 2030

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2026
JOUE - 453577-2026
453577-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'entretien de photocopieurs – Location, installation, configuration, formation et maintenance d'un parc de photocopieurs numériques - Octobre 2026-septembre 2030
OJ S 125/2026 02/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC Rives de Moselle
Adresse électroniqueachatspublics@rivesdemoselle.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Charly-Oradour
Adresse électroniquemairie@charly-oradour.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Richemont
Adresse électroniquemairie@richemont.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocation, installation, configuration, formation et maintenance d'un parc de photocopieurs numériques - Octobre 2026-septembre 2030
DescriptionL'accord-cadre porte sur la location, l'installation, la configuration, la formation et la maintenance d'un parc de photocopieurs numériques pour le groupement de commandes constitué entre la communauté de communes Rives de Moselle et les communes de Charly-Oradour et Richemont. Rives de Moselle agit au titre du service informatique mutualisé pour les communes suivantes: Ennery, Maizières-lès-Metz, Malroy
Identifiant de la procédure186ed1e5-777e-4158-88bb-20583ac3ca7b
Identifiant interneA26011
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 30121100 Photocopieurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Informations complémentairesTerritoire de Rives de Moselle
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLocation, installation, configuration, formation et maintenance d'un parc de photocopieurs numériques - Octobre 2026-septembre 2030
DescriptionCe lot unique porte sur la location, l'installation, la configuration, la formation et la maintenance d'un parc de photocopieurs
Identifiant interneA26011
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Informations complémentairesTerritoire de Rives de Moselle
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCybersécurité des équipements
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité du matériel proposé et son adéquation avec l'expression des besoins
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnologies innovantes et adaptées aux besoins
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionApproche environnementale et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité du service après-vente (SAV) et organisation du support
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics-matec57.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marchespublics-matec57.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres05/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se rapprocher du greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCC Rives de Moselle
Numéro d’enregistrement20003994900017
Adresse postale1 Place de la Gare
VilleMAIZIERES-LES-METZ
Code postal57280
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueachatspublics@rivesdemoselle.fr
Téléphone+33 387517702
Adresse internethttps://www.rivesdemoselle.fr/
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics-matec57.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement17670005200010
Adresse postale31 avenue de la Paix - BP 51038
VilleStrasbourg Cedex
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contactGreffe du tribunal
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone03882102323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommune de Charly-Oradour
Numéro d’enregistrement21570129300015
Adresse postale16A rue du 10 juin
VilleCHARLY-ORADOUR
Code postal57640
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@charly-oradour.fr
Téléphone0387778979
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielCommune de Richemont
Numéro d’enregistrement21570582300015
Adresse postalePlace de l'église
VilleRICHEMONT
Code postal57270
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@richemont.fr
Téléphone0387712370
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis45dcc11c-8837-43b6-bb1c-d90be6b218e3  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/06/2026 18:00:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis453577-2026
Numéro de publication au JO S125/2026
Date de publication02/07/2026