1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Com com Hanau - La Petite Pierre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller - 2025MP002
Description: Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller
Identifiant de la procédure: 66b28195-9b3d-443d-a2ff-c66d08af26a7
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller
Description: Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 route d'Obermodern
Ville: BOUXWILLER
Code postal: 67330
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Com com Hanau - La Petite Pierre
Informations relatives aux délais de recours: légal
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Com com Hanau - La Petite Pierre
Numéro d’enregistrement: 20006778300015
Adresse postale: Service achats 10 Rte d'Obermodern
Ville: Bouxwiller
Code postal: 67330
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388713964
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 0e549434-5b44-4469-be89-e2bf6adbc9d7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2025 10:04:58 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 415107-2025
Numéro de publication au JO S: 121/2025
Date de publication: 27/06/2025
