1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE SORDE-L'ABBAYE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de restauration du clos et couvert de l'Eglise Saint Jean à Sorde l'Abbaye - classée Monument Historique
Description: Le présent avis concernant une consultation relative aux travaux de restauration du clos et couvert de l'Eglise Saint Jean à Sorde l'Abbaye - classée Monument Historique
Identifiant de la procédure: fa3f8f4f-8603-4bba-84a0-54861bf691bd
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Eglise
Ville: Sorde l'Abbaye
Code postal: 40300
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Echafaudages et protections
Description: Echafaudages et protections
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44212310 Échafaudages
Options:
Description des options: Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Eglise
Ville: Sorde-l'Abbaye
Code postal: 40300
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maçonnerie - Pierre de taille
Description: Maçonnerie - Pierre de taille
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
Options:
Description des options: Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Eglise
Ville: Sorde-l'Abbaye
Code postal: 40300
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charpente bois
Description: Charpente bois
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Eglise
Ville: Sorde-l'Abbaye
Code postal: 40300
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Couverture
Description: Couverture
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Options:
Description des options: Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Eglise
Ville: Sorde-l'Abbaye
Code postal: 40300
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiserie bois
Description: Menuiserie bois
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Eglise
Ville: Sorde-l'Abbaye
Code postal: 40300
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Ferronnerie
Description: Ferronnerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223110 Installation de structures en métal
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316510 Ferronnerie
Options:
Description des options: Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Eglise
Ville: Sorde-l'Abbaye
Code postal: 40300
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Vitrail
Description: Vitrail
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
Options:
Description des options: Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Eglise
Ville: Sorde-l'Abbaye
Code postal: 40300
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Electricité
Description: Electricité
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités. Les travaux du lot n°8 seront entièrement exécutés lors de la tranche ferme (pas d'interventions sur les tranches optionnelles).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Eglise
Ville: Sorde-l'Abbaye
Code postal: 40300
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE SORDE-L'ABBAYE
Numéro d’enregistrement: 21400306300010
Adresse postale: 4 place de l'Eglise
Ville: Sorde-l'Abbaye
Code postal: 40300
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Téléphone: 0558730483
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Numéro d’enregistrement: 17640002600017
Adresse postale: VILLA NOULIBOS 50 COURS LYAUTEY
Ville: PAU
Code postal: 64600
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 88018778-87f0-43f3-a6f3-9295e743bc90 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2025 14:19:10 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 455141-2025
Numéro de publication au JO S: 131/2025
Date de publication: 11/07/2025
