1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint-Quentin
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint-Quentin
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CASTRES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de FONSOMME
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de HARLY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de HOMBLIERES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de MESNIL-SAINT-LAURENT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de REMAUCOURT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de ROUVROY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CUGNY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de ARTEMPS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'ANNOIS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CONTESCOURT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de DALLON
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de FLAVY-LE-MARTEL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de GAUCHY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de GRUGIES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de LESDINS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SOMMETTE-EAUCOURT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de sel de déneigement
Description: Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1 000 000 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: f6b7c44a-df40-49b3-a962-ea28acaf84d5
Identifiant interne: 24039FCD
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34927100 Sel de déneigement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble des communes membres du groupement de commande dont le siège du coordonnateur est situé à
Ville: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur. Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique les dates et heures mentionnées en rubrique « Informations relatives à l'ouverture publique » sont données à titre indicatif
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sel de déneigement en sac
Description: Sel de déneigement en sac /Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat (reconductions comprises) : 200000,00 Euro(s) H.T. /Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble des communes membres du groupement de commande dont le siège du coordonnateur est situé à
Ville: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'exécution des prestations commencera à compter du 1er janvier 2025 ou, à compter de sa notification si elle est postérieure au 1er janvier 2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2) Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ... )
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalité d'organisation des livraisons
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/2024 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets des collectivités membres
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sel de déneigement en vrac
Description: Sel de déneigement en vrac /Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat (reconductions comprises) : 800000,00 Euro(s) H.T. /Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble des communes membres du groupement de commande dont le siège du coordonnateur est situé à
Ville: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'exécution des prestations commencera à compter du 1er janvier 2025 ou, à compter de sa notification si elle est postérieure au 1er janvier 2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2) Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ... )
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalité d'organisation des livraisons
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/2024 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets des collectivités membres
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0E6A3241-0699-A2DF-6000E81C0D0AED95
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Saint-Quentin
Numéro d’enregistrement: 54586
Adresse postale: Place de l'hôtel de Ville
Ville: Saint-Quentin
Code postal: 02107
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Point de contact: Macarez Frédérique
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 0E6A3260-9710-3AAA-3A2CC0DCC786D09A
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 0322336170
Télécopieur: 0322336171
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Ville de Saint-Quentin
Numéro d’enregistrement: 0E6A3272-E8DD-E9E5-8B3149C1195896CB
Adresse postale: Mairie de Saint-Quentin place de l'Hôtel de Ville
Ville: Saint Quentin Cedex
Code postal: 02107
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés Publics
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de CASTRES
Numéro d’enregistrement: 0E6A3280-A56B-2EC9-3E8633CFA3C4628E
Ville: Castres
Code postal: 02680
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de FONSOMME
Numéro d’enregistrement: 0E6A328D-EF66-2E10-BDE0F49372A25FA0
Ville: Fonsomme
Code postal: 02110
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune de HARLY
Numéro d’enregistrement: 0E6A329F-D882-FC4B-46E235C68B9CF2F4
Ville: Harly
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de HOMBLIERES
Numéro d’enregistrement: 0E6A32AC-E98D-C0EA-F41BFE238B12FD86
Ville: Homblieres
Code postal: 02720
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune de MESNIL-SAINT-LAURENT
Numéro d’enregistrement: 0E6A32B9-0E87-A01E-F6421F6DCF5B2AC7
Ville: Mesnil-Saint-Laurent
Code postal: 02720
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de REMAUCOURT
Numéro d’enregistrement: 0E6A32CD-9E0A-FB88-45377E06D7A18227
Ville: Remaucourt
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de ROUVROY
Numéro d’enregistrement: 0E6A32DB-C5D2-E7D8-A77BD868733ADE69
Ville: Rouvroy
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de CUGNY
Numéro d’enregistrement: 0E6A32F3-BEFD-CDD5-9FFD9FE72A38573D
Ville: Cugny
Code postal: 02480
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune de ARTEMPS
Numéro d’enregistrement: 0E6A3301-91A0-F93A-10F77839456E2A46
Ville: Artemps
Code postal: 02480
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commune d'ANNOIS
Numéro d’enregistrement: 0E6A333A-D096-4165-75BEEE5C82994BF2
Ville: Annois
Code postal: 02480
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Commune de CONTESCOURT
Numéro d’enregistrement: 0E6A3349-C754-8F5F-EBC0BBF2F8B1B7D1
Ville: Contescourt
Code postal: 02680
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Commune de DALLON
Numéro d’enregistrement: 0E6A3356-B935-C373-B86893A57A8E0DAB
Ville: Dallon
Code postal: 02680
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Commune de FLAVY-LE-MARTEL
Numéro d’enregistrement: 0E6A336C-BC04-7880-F57902A4F0A4C63E
Ville: Flavy-Le-Martel
Code postal: 02520
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Ville de GAUCHY
Numéro d’enregistrement: 0E6A338C-AA1C-836A-7DE5775922C90270
Ville: Gauchy
Code postal: 02430
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Commune de GRUGIES
Numéro d’enregistrement: 0E6A339B-BD7C-C763-90E91FB4ECE605F6
Ville: Grugies
Code postal: 02680
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Commune de LESDINS
Numéro d’enregistrement: 0E6A33C3-F0F0-CB86-FF8828DB28EE73F9
Ville: Lesdins
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Commune de SOMMETTE-EAUCOURT
Numéro d’enregistrement: 0E6A33D2-DDB0-9EEB-E07EE6FAF1BE4197
Ville: Sommette-Eaucourt
Code postal: 02480
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9ec89fa0-aff5-4472-b523-e11ba6ac9a5f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/10/2024 17:13:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 637109-2024
Numéro de publication au JO S: 205/2024
Date de publication: 21/10/2024
