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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'AHUN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'AJAIN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Bussière-Dunoise
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Cressat
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Faux-La-Montagne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Glénic
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Guéret
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de JANAILLAT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Marsac
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Pionnat
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Roches
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Vallière
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du Grand Guéret
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes de Creuse Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chambre d'Agriculture de la Creuse
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CREUSALIS - OPH de la Creuse
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EVOLIS 23
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte LE LAC DE VASSIVIERE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS 23
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SICTOM de Chénérailles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Collège Jean Monnet (Bénévent l'Abbaye)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Collège Jean Zay (Chambon-Sur-Voueize)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de produits pétroliers, lubrifiants et cartes accréditives (dans le cadre d'un groupement de commandes de structures creusoises)
Description: La présente consultation a pour objet l'« Achat de produits pétroliers, lubrifiants et cartes accréditives (dans le cadre d'un groupement de commandes de structures creusoises) » pour le compte du groupement de commande dont la liste des membres est jointe en annexe 1 du Dossier de Consultation des Entreprises intitulée « Liste des membres et lieux de livraison ». La liste des membres par lot ainsi que les lieux de livraison sont renseignés dans l'annexe n°1 « Liste des membres et lieux de livraison». Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période de quatre ans ferme qui court à compter du 1er juillet 2026 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2026
Identifiant de la procédure: 9229f867-1962-41a3-9346-b82a895ebc30
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature complémentaire (cpv): 09130000 Pétrole et distillats, 24951100 Lubrifiants, 30163000 Cartes accréditives
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les délai(s) d'introduction des recours sont renseignés à l'article 9 du règlement de la consultation. Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours. Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.6 du règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FIOUL : Fioul et fioul supérieur
Description: les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 2 374 000 litres pour la durée totale de 4 ans
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature complémentaire (cpv): 09135100 Fioul domestique, 09130000 Pétrole et distillats, 24951100 Lubrifiants, 30163000 Cartes accréditives
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 170439-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: GAZOLE NON-ROUTIER : gazole non-routier et gazole non-routier supérieur
Description: les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 2 105 000 litres pour la durée totale de 4 ans
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134000 Gasoils, 09130000 Pétrole et distillats, 24951100 Lubrifiants, 30163000 Cartes accréditives
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 170439-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CARBURANTS : super sans plomb 95, super sans plomb 95 E10, super sans plomb 98, gazole et gazole supérieur
Description: les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 7 300 000 litres pour la durée totale de 4 ans
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature complémentaire (cpv): 09130000 Pétrole et distillats, 09130000 Pétrole et distillats, 24951100 Lubrifiants, 30163000 Cartes accréditives
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 170439-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ADBLUE : AdBlue et AdBlue supérieur
Description: les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 165 000 litres pour la durée totale de 4 ans
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature complémentaire (cpv): 24957000 Additifs chimiques, 09130000 Pétrole et distillats, 24951100 Lubrifiants, 30163000 Cartes accréditives
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 170439-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LUBRIFIANTS
Description: les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 60 000 litres pour la durée totale de 4 ans
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature complémentaire (cpv): 09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants, 09130000 Pétrole et distillats, 24951100 Lubrifiants, 30163000 Cartes accréditives
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 170439-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CARTES ACCREDITIVES
Description: les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 2 000 000 litres pour la durée totale de 4 ans
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature complémentaire (cpv): 30163000 Cartes accréditives, 09130000 Pétrole et distillats, 24951100 Lubrifiants, 30163000 Cartes accréditives
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 170439-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 69886345-FBBE-BB75-864909039E7973E2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Numéro d’enregistrement: 55869
Adresse postale: Hôtel du département
Ville: Gueret
Code postal: 23011
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Point de contact: SIMONET Valérie
Téléphone: 0544302323
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 69886366-E723-0278-ECEFA74644F1C346
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Télécopieur: 0555339160
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 69886377-BC20-0449-1536F51E5C95F336
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Télécopieur: 0555339160
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Numéro d’enregistrement: 69886387-E9D8-D97E-74CB572640646979
Adresse postale: 4 Place Louis Lacrocq
Ville: Gueret
Code postal: 23011
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555511116
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune d'AHUN
Numéro d’enregistrement: 69886396-EE76-D321-211903091C6E73D4
Adresse postale: 1 Place Albert Giraud
Ville: Ahun
Code postal: 23150
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555624024
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune d'AJAIN
Numéro d’enregistrement: 698863A6-0997-F8CC-0C039C7E409A6D70
Adresse postale: 51 Route de Guéret
Ville: Ajain
Code postal: 23380
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555809619
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de Bussière-Dunoise
Numéro d’enregistrement: 698863B9-BE8A-75EE-A07F1DBC8CEA4B93
Adresse postale: Place de l'Eglise
Ville: Bussiere-Dunoise
Code postal: 23320
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555816216
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune de Cressat
Numéro d’enregistrement: 698863C8-9B28-50E9-355514CDF8545932
Adresse postale: 2 Rue du Capitaine Moure
Ville: Cressat
Code postal: 23140
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555623089
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de Faux-La-Montagne
Numéro d’enregistrement: 698863D9-0A60-9884-98E223527FE44449
Adresse postale: 1 Esplanade Andrée Orluc
Ville: Faux-La-Montagne
Code postal: 23340
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555679215
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de Glénic
Numéro d’enregistrement: 698863E8-06D7-3A89-D512FDE54EB29097
Adresse postale: 7 Rue de l'Eglise
Ville: Glenic
Code postal: 23380
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555522209
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de Guéret
Numéro d’enregistrement: 698863F7-A1C7-2F96-91364FA7C784C5C3
Adresse postale: Esplanade François Mitterrand
Ville: Gueret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555514700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune de JANAILLAT
Numéro d’enregistrement: 69886407-AE69-0D3A-840B3AF2C9BBCBC7
Adresse postale: 6 Route de Bosmoreau Les Mines
Ville: Janaillat
Code postal: 232350
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555644099
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commune de Marsac
Numéro d’enregistrement: 69886416-E6BE-9C1B-E7317C205FE43ABB
Adresse postale: 6 Rue de la Mairie
Ville: Marsac
Code postal: 23210
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555626132
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Commune de Pionnat
Numéro d’enregistrement: 69886426-D1F4-A92C-E776CCA310C07CCC
Adresse postale: 1 Place de la Mairie
Ville: Pionnat
Code postal: 23140
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555809101
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Commune de Roches
Numéro d’enregistrement: 69886437-B7C6-266C-C0CDB398099286FE
Adresse postale: 9 Rue du Marbre
Ville: Roches
Code postal: 23270
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555807369
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Commune de Vallière
Numéro d’enregistrement: 69886447-042F-C319-5BE158D1253D38AA
Adresse postale: 13 Rue de la Mairie
Ville: Valliere
Code postal: 23120
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555660033
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du Grand Guéret
Numéro d’enregistrement: 69886456-DD70-2448-1D955CC9F2CA6433
Adresse postale: 9 Avenue Charles De Gaulle
Ville: Gueret
Code postal: 23006
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555410448
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Communauté de Communes de Creuse Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement: 69886466-91BF-EA3A-3B3B1834B52883E7
Adresse postale: Route de la Souterrraine
Ville: Saint-Dizier-Masbaraud
Code postal: 23400
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555540495
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 69886475-C7FC-9102-CBE85465258BF29B
Adresse postale: 10 Rue de l'Etang
Ville: Auzances
Code postal: 23700
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555670499
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Chambre d'Agriculture de la Creuse
Numéro d’enregistrement: 6988648B-EBD2-B9DF-A363E9263DA9F976
Adresse postale: 8 Avenue d'Auvergne Cs 60089
Ville: Gueret
Code postal: 23011
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555615002
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: CREUSALIS - OPH de la Creuse
Numéro d’enregistrement: 698864A8-CCDB-6C86-A72AECA2FAA82663
Adresse postale: 59 Avenue Poitou
Ville: Gueret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555519550
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: EVOLIS 23
Numéro d’enregistrement: 698864D1-036E-4DEC-290134A014810E93
Adresse postale: Les Grandes Fougères
Ville: Noth
Code postal: 23300
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555898600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Syndicat Mixte LE LAC DE VASSIVIERE
Numéro d’enregistrement: 69886505-051B-E7C2-CD2441F7CA9841F8
Adresse postale: Ile de Vassivière
Ville: Beaumont-Du-Lac
Code postal: 87120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555692045
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: SDIS 23
Numéro d’enregistrement: 6988651E-A8D1-7C18-C9A54B7D9D09FB20
Adresse postale: Domaine des Champs Blanc
Ville: Sainte-Feyre
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555411800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: SICTOM de Chénérailles
Numéro d’enregistrement: 6988652D-03D7-6268-8288729292E8729D
Adresse postale: 4 Chemin de l'Eau Bonne
Ville: Chenerailles
Code postal: 23130
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555624679
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: Collège Jean Monnet (Bénévent l'Abbaye)
Numéro d’enregistrement: 6988653E-DA3F-6A75-76050D05992BF96C
Adresse postale: 16 Place de la République
Ville: Benevent L'Abbaye
Code postal: 23210
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555626160
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: Collège Jean Zay (Chambon-Sur-Voueize)
Numéro d’enregistrement: 6988654E-0766-0CC5-7C54D210A31B7AB1
Adresse postale: Côte des Granges
Ville: Chambon-Sur-Voueize
Code postal: 23170
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555821336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 8f5dcf00-6a21-47d7-b498-90e776684df9-01
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Remise des offres: Au lieu du 08/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 17/04/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/04/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 17/04/2026 à 14h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a8000e53-5ccf-408e-8606-f088a36094a6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/03/2026 10:22:27 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 196620-2026
Numéro de publication au JO S: 57/2026
Date de publication: 23/03/2026
